Procès Verbal - pv 02 juillet 2024

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Procès Verbal - pv 02 juillet 2024 Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Saint-Gilles. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 02 juillet 2024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Éducation, be f Hi HÈ REPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté - Egalité - Fraternité

SAIN GILLES

Haut lieu du pèlerinage médiéval

DÉPARTEMENT CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 02 JUILLET 2024 DU GARD

ARRONDISSEMENT

DE NIMES

Secrétariat des Assemblées

Date d'affichage : 2:6 SEP. 2074

PROCES VERBAL DES DEBATS DU

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 02 JUILLET 2024

L'an deux mille vingt-quatre le deux juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni en Mairie, sis place Jean Jaurès, à Saint-Gilles.

Présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa ROUSSEL-SEVILLA, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Cédric VIDAL- BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUE, Madame Marie-Ange GRONDIN, Madame Brigitte SALAMA, Madame Marie-Hélène DONATO, Madame Julie FERNANDEZ, Monsieur André LAMY, Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.

Absents ayant voté par procuration en application de l’article L 2121-20 du Code général des

collectivités territoriales :

Monsieur Alexandre MICHEL donne pouvoir à Monsieur Frédéric BRUNEL Monsieur Christophe CONTASTIN donne pouvoir à Monsieur Alain VULTAGGIO Madame Sylvie AI]MO-BOOT donne pouvoir à Madame Dominique TUDELA Monsieur Joël PASSEMARD donne pouvoir à Monsieur Benjamin GUIDI

Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT donne pouvoir à Madame Géraldine BREUIL Madame Marie-Joelle SALEM donne pouvoir à Madame Delphine PERRET Monsieur Alex DUMAGEL donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre GARCIA

Monsieur Cédric SANTUCCI donne pouvoir à Monsieur Eddy VALADIER

Monsieur Daniel DAVOINE donne pouvoir à Madame Danielle RIGNAC

Absent : Monsieur Christophe LEFEVRE,

L'assemblée étant en nombre pour délibérer, le Maire déclare la séance ouverte et invite le Conseil à nommer celui de ses membres qui doit remplir les fonctions de Secrétaire pendant la session.

Monsieur Bruno VIGUE, désigné, prend place au Bureau.

CH OKOHEK OK HE KE

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

|Approbation du procès-verbal des débats du Mardi 31 mai 2023

Eddy VALADIER : || y a peut-être des procès-verbaux, des débats des conseils municipaux précédents qui n’ont pas pu être signés la dernière fois. Ils vous seront donnés par Monsieur GRANI. Le procès- verbal des débats du Conseil municipal dernier, celui du 28 mai, vous a été transmis. Avez-vous des remarques ? Pas de remarque.

Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l’unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Vous avez reçu une présentation de l’ordre du jour. Ÿ a-t-il des remarques sur cet ordre du jour avec une note synthétique ? Je vous remercie.

Informations

Eddy VALADIER : Quelques nouvelles avant d'engager ce Conseil municipal. D'abord, vous rappeler quelques dates.

Le mercredi 3 juillet, nous présenterons le logo du centre de loisirs. Cela se fait dans la salle du Conseil municipal ? donnez-nous des précisions.

Dominique TUDELA: Cela se fait en lieu et place, au centre de loisirs, qui est actuellement situé à l'école Jean-Moulin. Nous serons en présence de Denis ALLEGRINI, le restaurateur, qui a aussi bénéficié de ce logo et qui l’a décliné autrement que nous. Nous aurons donc deux versions du logo le Centre de loisirs et la Fondation The Social Envy, dont Denis ALLEGRINI est le président.

Eddy VALADIER : Merci. Le 11 juillet, nous inaugurons les travaux de réaménagement de l'avenue Général Koenig à 18 heures.

Le 14 juillet, cérémonie traditionnelle. Monsieur le sous-préfet, en charge de la Politique de la Ville, m'a fait part qu'il serait probablement à nos côtés.

Puis, comme le mois de juillet, c'est un mois festif, notre collègue Benjamin GUIDI à eu l’heureuse idée de faire éditer un petit cahier spécial sur l’ensemble des fêtes qui se dérouleront au mois de juillet. Monsieur GUIDI, peut-être, pouvez-vous nous en dire quelques mots ?

Benjamin GUIDI : Oui. Un mois de juillet bien animé, avant les deux gros temps forts du mois d’août, qui sont la Féria et la Fête :

— les toro piscines qui vont commencer à partir de samedi jusqu'au le" septembre. — un où deux concerts ont lieu à l’Abbatiale, le 8 et le 1 1 juillet.

— Les fêtes nationales avec le concours d’abrivade notamment et le feu d'artifice, toujours au bord du canal.

— La deuxième soirée Terrasse Electro de l’Abbatiale au 19 juillet.

— Nous clôturerons le mois de juillet avec la Soirée Guinguette aux arènes, le concert de Ricoune et une course camarguaise nocturne dans nos arènes.

Eddy VALADIER : Un programme riche dès ce mois de juillet avant d'entamer le plat de résistance, les deux derniers week-ends du mois d'août, avec évidemment notre Féria de la Pêche et de l'Abricot, puis les fêtes de la Saint-Gilles. Merci pour ces rappels, Monsieur GUIDI.

L’'ASSEMBLÉE PREND ACTE

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

21. Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par M. le Maire

Eddy VALADIER: Délibération n° |. Il s’agit des informations du Conseil municipal relatives aux décisions prises par moi-même ou les élus délégués. Ÿ a-t-il des questions ? Allez-y, donnez-nous les numéros, s'il vous plaît.

M. Paul GABRIEL : Bonsoir à toutes et tous. Merci, Monsieur le Maire, de me donner la parole. C'est pour les décisions 78 et 90 relatives aux emprunts souscrits par la Ville. J'ai vu qu'il y avait du taux fixe et du taux variable. Compte tenu de la situation économique internationale, il y a potentiellement un risque de voir exploser les taux. Est-ce qu'il y a des clauses de revoyure dans ces deux contrats pour éventuellement absorber une explosion de ces taux d'intérêt ?

Eddy VALADIER : Effectivement, vous faites bien d'aborder ce sujet qui nous a occupés, notamment avec notre directeur financier, pendant quelque temps.

Évidemment, nul ne peut prédire l'avenir, mais les risques sur les taux, ils semblent être plus derrière que devant. Nous en discutions encore ce matin à 8h30, les taux Euribor descendent. Là, nous devrions être à peine moins 3,4 %. Mais effectivement, ce sont des encours que, le moment venu, si nous le souhaitions, nous pourrions transformer en taux fixe comme nous l’avons déjà fait. Aujourd’hui, ce n'est pas opportun de le faire. C’est pour cette raison que nous avons procédé comme cela.

Ÿ a-t-il d’autres questions ? Pas de questions. Qui est contre? Qui s’abstient? À l’unanimité. Je vous remercie.

L'ASSEMBLÉE PREND ACTE

2. Budget Principal 2024 - Décision modificative n° 1

Eddy VALADIER: délibération n° 2, décision modificative du budget principal 2024, en section de fonctionnement, en dépenses comme en recettes, pour la somme de 1 500€ et section d'investissement en dépenses comme en recettes pour la somme de 1 500 00 €.

Y a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l’unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

3. Modification des modalités de reversement d’une fraction de la taxe

d'aménagement à Nîmes Métropole par ses communes membres

Eddy VALADIER: Délibération n° 3, modification des modalités de reversement d’une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes métropole par ses communes membres. Il vous est ainsi proposé d'adopter le principe de reversement de 2,5 % de la part communale de la taxe d'aménagement à notre Communauté d'agglomération.

Ÿ a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER: Délibération n°4, marchés publics relatifs aux travaux de rénovation et d'amélioration du niveau de sécurité, de mise en accessibilité de nos écoles à Ferry et Mistral, signature du lot 18. Cela concerne notamment la production d'énergie par panneaux photovoltaïques. Et c'est Monsieur GARCIA.

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

34. Marché public relatif aux travaux de rénovation et d'amélioration du niveau de

sécurité et de mise en accessibilité des écoles Jules Ferry et Frédéric Mistral —

Passation d’avenants

Jean-Pierre GARCIA: Sur ce sujet, un marché de maîtrise d'œuvre avait été passé en 2019 avec le groupement d'entreprises représenté par la société CONDESSE SCHNEIDER.

Le lot 18, panneaux photovoltaïques, a été attribué le 15 septembre 2021, puis résilié par la Ville pour motif d'intérêt général.

Ce lot a fait également l’objet d’une seconde consultation sur la base d’un nouveau cahier des charges et a été déclaré sans suite à l'issue de cette procédure le 7 juillet 2023, pour motif d'intérêt général.

Une nouvelle consultation pour ce lot a été publiée. Neuf plis ont été déposés, et la commission d'appel d'offres a proposé d'attribuer ce marché à la société INEO RESEAUX SUD.

Il nous est proposé de valider ce choix.

Eddy VALADIER: Merci, Monsieur GARCIA. Y a-t-il des questions? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération 5, avenant n°| à la concession de service public relative à l’organisation de spectacles tauromachiques. C’est toujours Monsieur GARCIA.

5. Avenant n°| à la concession de service public relative à l’organisation de

spectacles tauromachiques lors de la féria de la pêche et de l’abricot pour les

années 2022-2023-2024 - Autorisation de signature

Jean-Pierre GARCIA: Le contexte économique d'inflation des prix a son incidence sur les recettes du délégataire dans l'équilibre du contrat, et l'effort donc consenti par ce dernier au titre de l’année 2024, pour proposer une programmation de tauromachique exceptionnelle. Des modifications doivent être prises en compte par le biais d’un avenant au contrat initial.

Le délégataire s’est engagé à organiser deux corridas, alors que le cahier des charges de la présente concession lui imposait seulement une corrida et une novillada. Cela revêt ainsi un caractère exceptionnel de l'événement. Au regard de ce qui précède, il est proposé :

— le déplafonnement du montant de 70 € TTC par place, au titre prévu initialement au contrat ; — une nouvelle grille de tarification des places de corrida selon les catégories de rangs mentionnés au contrat ;

— la mise en place des tarifs préférentiels déterminés en fonction de l’âge ;

— la prévente abonnement proposée par le délégataire.

Il nous est donc proposé de valider cet avenant.

Eddy VALADIER : Merci beaucoup. Allez-y, Monsieur GABRIEL.

Paul GABRIEL : Nous pouvons féliciter le délégataire, les services et les élus en charge du suivi des aspects de la programmation exceptionnelle que nous avons à ce mois d'août.

Cependant, je m'étais exprimé en CAO lä-dessus, je trouve quand même que l’augmentation des prix est assez importante. Nous parlons pour certains tarifs d'augmentation de plus de 50 % par rapport au prix d'avant. Même si pour l'entreprise, il y a un contexte inflationniste, les gens subissent aussi cette inflation. Pour moi, la corrida fait partie de nos traditions et c’est important de la maintenir. Cela doit être une fête populaire et le rester. Je ne suis pas sûr que beaucoup d'habitants puissent s'offrir les deux

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

4spectacles, même avec un abonnement et un prix préférentiel. Sur un abonnement au premier rang, cela fait quand même 34 % d'augmentation, c'est dommage.

Donc, je vais voter contre l'avenant d'augmentation des tarifs parce que je pense, quand même, qu'on aurait pu mesurer un peu l’augmentation de ces tarifs. Quid de l'avenir ? Cela veut dire que les tarifs dans le prochain contrat vont être de ce niveau. Je ne sais pas, nous sommes quand même une arène de troisième catégorie. Je sais que le contexte d'organisation est compliqué, mais si nous voulons quand même que les habitants puissent continuer à aller à la corrida, peut-être encadrer un peu mieux les prix, faire peut-être plus de prix préférentiels que ce qui est proposé aujourd’hui.

Eddy VALADIER: Je vous rassure, mais plusieurs remarques, Monsieur GABRIEL. Le souci tarifaire est permanent, notamment partagé par mon collègue Benjamin GUIDI. Ce sont les prix les moins chers de tout le sud de la France.

Paul GABRIEL : Oui, pour une arène de troisième catégorie.

Eddy VALADIER : Non, 35 € les générales et 90 € le premier rang, ce sont les tarifs les moins chers de tout le sud de la France. Certes, Saint-Gilles est une arène de troisième catégorie, mais nous produisons des spectacles d'une arène de première catégorie. Donc, le niveau de qualification de l'arène n'est pas lié au spectacle, il est lié à la taille et à un tas d’autres choses. Cette année, c’est le numéro | de l’escalafon qui vient à Saint-Gilles, Roca REY.

Paul GABRIEL : Je l'ai bien souligné, il n’y a pas de soucis sur la programmation.

Eddy VALADIER: Donc, franchement, les prix pour les spectacles proposés sont, à mon sens, d’un niveau tout à fait contenu. Allez voir Roca REY aux arènes de Nîmes ou à Lunel, au premier rang, vous connaissez les tarifs, Monsieur GUIDI ? 110 € à Lunel ; 85 € à Saint-Gilles, au premier rang.

Vous avez aussi évidemment vu, et c'est un choix que nous avons fait il y a plusieurs années, d’avoir aussi des tarifs incitatifs, notamment pour les plus jeunes puisque les moins de 16 ans accompagnés ne payent que 50 % du tarif, et pour les moins de 6 ans, c'est gratuit. Si vous faites une prévente en abonnement, vous avez [0 % de réduction. Donc, celles et ceux qui sont aficionados, ils s'y prennent à l'avance et les tarifs qui vous sont présentés, nous pouvons retrancher 10 %. Je pense que les tarifs sont extrêmement raisonnables pour les spectacles proposés.

Paul GABRIEL : Mais du coup, dans l'avenir, est-ce que nous allons rester sur ce niveau de tarif? Est- ce que nous allons pouvoir maintenir la même qualité de spectacle ? C'est cela aussi. Parce que ce n'est pas forcément tous les ans que nous allons pouvoir faire venir le n° |. Et est-ce que ces prix vont rester ?

Eddy VALADIER : Je vous rappelle tout de même, mais Monsieur GUIDI qui est un passionné.

Paul GABRIEL : Je mesure bien la difficulté d'organiser les spectacles.

Eddy VALADIER: Mais au-delà de cela, chaque année à Saint-Gilles, si ce n'est pas le n° |, c'est le n° 2. C'est Castella, c'est Emilio de Justo, c'est Roca Rey, c'est Pereira. Donc nous sommes, pour l'instant, toujours sur du plateau d'extrême qualité. Et nous parlons de la torero, mais si nous parlons taureau, nous avons toujours aussi soit eu de grands élevages, soit permis à l’Afficio française, comme cela sera cette année, de découvrir de nouveaux grands élevages.

Qu'est-ce qu'il en sera l’année prochaine et l’année d’après ? Je ne suis pas devin. En tous les cas, depuis que nous sommes aux affaires et que Monsieur GUIDI s’en soit saisi, nous sommes toujours dans cette volonté, je l'ai toujours dit, de ne pas jouer sur la quantité, mais de jouer sur la qualité.

S'il n'y a pas d'autre question, qui est contre ? |. Je vous remercie.

POUR: 31 CONTRE: |

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

5Eddy VALADIER: Délibération n° 6, création de notre tarif pour la mise à disposition du ponton flottant, et c'est Madame PERRET.

6. Création d’un tarif pour la mise à disposition du ponton flottant

Delphine PERRET : Pour faire suite à la réorganisation des anneaux ainsi que des travaux effectués par la Commune pour l’aménagement du ponton flottant sur le port de plaisance et des demandes reçues pour l’utilisation de ce ponton, il convient de créer de nouveaux tarifs pour sa mise à disposition.

Donc, il est demandé ce soir de valider ces nouveaux tarifs pour le ponton flottant du port.

Eddy VALADIER : Merci, Madame PERRET. Y a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération 7, mise à jour du tableau des effectifs, c’est Madame TUDELA.

7. Mise à jour du tableau des effectifs suite à avancement de grade

Dominique TUDELA: Donc délibération traditionnelle et annuelle. Suite aux promotions annuelles et donc aux avancements de grade, nous avons remis à jour le tableau des effectifs avec, soit des suppressions, soit des créations de postes.

Eddy VALADIER : Ÿ a-t-il des questions? Pas de question. Qui est contre? Qui s’abstient? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération 8, créations d'emplois permanents, c’est toujours Madame TUDELA.

8. Création d'emplois permanents

Dominique TUÜUDELA : Pour la préparation de la rentrée scolaire suite aux départs à la retraite et à des départs tout court, nous avons d’abord procédé à la mobilité interne. Puis, après, appel à candidatures externes pour pouvoir proposer des emplois permanents.

Vous avez le détail en deuxième partie de délibération.

Eddy VALADIER : Merci. Y a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s'abstient ? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

9. Adhésion _au _ groupement de commandes porté par les Syndicats

Départementaux d’Energie pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de

fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétiques

Eddy VALADIER : Délibération 9, il vous est proposé l'adhésion de la Commune de Saint-Gilles à un groupement d'achats pour la fourniture d'énergie électrique.

Ÿ at-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s'abstient ? À l'unanimité. Je vous remercie.

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

6ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER: Délibération n° 10, responsabilité civile de la Commune de Saint-Gilles, c’est Monsieur GARCIA.

10. Responsabilité civile de la Commune de Saint-Gilles

Jean-Pierre GARCIA : Oui. La responsabilité de la Ville est avérée dans le bris de glace sur le véhicule de Monsieur Alain GALLARD, à la suite du passage d'une débroussailleuse par un agent de la Ville. 1 convient donc de rembourser Monsieur Alain GALLARD à raison du dommage causé sur son véhicule à hauteur de | 362,56 €.

Eddy VALADIER: Merci, Monsieur GARCIA. Y a-t-il des questions? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l’unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération n° 11, c’est le CRACL du PNRQAD. Ce sera Madame BREUIL.

11, Convention d'aménagement du centre ancien dans le cadre du Plan National de

Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Approbation du

Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL)

Géraldine BREUIL : CRACL, délibération habituelle et annuelle depuis 2014 puisque, comme vous le savez, nous avons une concession d'aménagement qui permet de la rénovation urbaine du centre-ville. Une concession d'aménagement que nous avons signée le 13 mars 2014, avec le groupement SAT- SEMIGA. Notre concessionnaire, agissant pour nous, nous fait état annuellement d’un CRACL, d’un bilan financier et bilan d'avancement des opérations qu'il vous est demandé de valider chaque année. Ce bilan est annexé à cette présente délibération.

Eddy VALADIER: Merci, Madame BREUIL. Y a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? A l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération n° 12, rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien, attribution de subventions, et c’est toujours Madame BREUIL.

12. Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien — Attribution de

subventions

Géraldine BREUIL : Pour la revalorisation du centre-ville de Saint-Gilles, nous finançons toujours le ravalement des façades depuis 2015. Cela contribue au renouveau et au rayonnement touristique de la ville. 1! s’agit donc de la délibération habituelle qui permet d'attribuer une subvention communale et régionale cette fois-ci à un projet qui a été réputé éligible au 30 mai 2024, par notre comité technique qui nous réunit. || s'agit du projet de Monsieur BROYE Joseph, 2 rue de la Chicanette à l’angle de la rue de la République.

Il s'agit donc, par cette délibération, d'attribuer une subvention communale de 3 712,86 € et du même montant pour la subvention régionale, pour un montant de travaux total de 24 752 € hors taxes.

Eddy VALADIER: Merci, Madame BREUIL. Y a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l’unanimité. Je vous remercie.

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

7ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER: Délibération 13, rénovation de devanture commerciale, c'est toujours Madame BREUIL.

13. Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en

centre ancien — Attribution de subventions

Géraldine BREUIL : Le corollaire pour redynamiser le centre-ville, c'est aussi le commerce. Nous poursuivons donc l'accompagnement des commerçants en centre historique en finançant l’amélioration des devantures, à hauteur de 50 %, pour accroître l'attractivité et la redynamisation du centre-ville.

Il s’agit donc par cette délibération d'attribuer une subvention à Madame RICHAUD d’un montant de travaux de 5 300 €, et donc d’un montant de subvention de 50 %, de 2 650 €. Il s’agit d’une devanture, celle de la Maison des Projets, 9, rue de la République.

Eddy VALADIER : Merci, Madame BREUIL. Y a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l’unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération 14, dissimulation des réseaux secs pour l'aménagement des quais du Canal et du Parvis des Arènes, c’est Monsieur BRUNEL.

14. Aménagement du Quai Marchands, du Quai Historique et du Parvis des Arènes

- Dissimulation des réseaux secs — Fils nus

Frédéric BRUNEL: Dans cette délibération, afin d'approuver le projet des travaux de dissimulation des réseaux secs, dans le cadre de l'aménagement des quais et du parvis des Arènes, ces travaux sont confiés aux SMEG dont nous avons transféré de la compétence de maîtrise d'ouvrage pour ce type de travaux. Le projet de travaux électriques s'élève à 259 994,16€ TTC et pour les télécoms, à 106 933,45 € TTC.

Eddy VALADIER: Merci, Monsieur BRUNEL. Y a-t-il des questions? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l’unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération n° 15, convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique, c’est Madame TUDELA.

15. Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique

Dominique TUDELA : L'Éducation nationale, donc l'État, participe au financement de projets après avis favorable d’une commission qui se réunit à cet effet. Les écoles ne pouvant pas recevoir directement de subventions ou acheter du matériel, un partenariat est demandé aux communes afin que nous avancions les fonds et passer des commandes pour l’école. Le remboursement se fait pour les 30 % immédiatement à la signature de la présente convention. Pour les 70 % restants, lorsque l'opération est finalisée, c’est-à-dire à la livraison, à la facturation du matériel.

Dans ce cas, nous votons pour Î4 865 € pour un projet d'équipement de tablettes numériques pour une classe mobile, pour l'école Victor Hugo.

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

8Eddy VALADIER : Merci, Madame TUDELA.

YŸ a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s'abstient ? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER: Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail pour l’année scolaire 2024-2025, c’est toujours Madame TUDELA.

16. Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement

numérique de travail —- Année scolaire 2024-2025

Dominique TUDELA: Pareil, délibération annuelle et classique depuis quelques années déjà où nous renouvelons l'adhésion et la convention partenariale avec l'Éducation nationale, pour doter toutes les écoles de la Ville à l'accès, à l’environnement numérique de travail, l'ENT. Il y a un enjeu environnemental là-dessus, puisque nous limitons avec cela le papier. C'est la correspondance ou la communication avec les familles sur les devoirs, sur ce qui se passe dans l'école, la Ville peut même communiquer là-dessus s’il y a les informations à passer en masse aux familles.

Pour le prix que cela représente, il y a un enjeu environnemental qui, je pense, est important à développer.

Eddy VALADIER: Merci. Y a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s'abstient ? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Nous passons à la 17, c’est le règlement intérieur des accueils de loisirs.

17. Règlement intérieur des Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP) et de l'Accueil

de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Dominique TUDELA: Le règlement intérieur que nous avions voté l’année dernière pour une réactualisation, aujourd’hui, c’est juste qu'on inclut là-dedans ce que je vais vous expliquer dans la délibération suivante, il s’agit du tableau des coefficients familiaux.

Eddy VALADIER: Y a-t-il des questions? Pas de question. Qui est contre? Qui s’abstient? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération 18, il s’agit de la mise en place de la tarification modulée.

18. Mise en place de la tarification modulée et application des quotients familiaux

en ALP et ALSH

Dominique TUDELA: Le tableau que nous avons inclus dans le règlement intérieur, il s’agit du tableau de la grille tarifaire que vous avez sous les yeux. Pour se mettre en conformité avec la réglementation, à partir du ler septembre, la Ville est obligée d’appliquer des coefficients familiaux. De ce fait, nous avons établi trois tranches, donnant des tarifs différents, sachant que la tranche médiane, ce sont les tarifs qui sont pratiqués actuellement.

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

9Ensuite, nous avons une tranche de 0 à 200 QF, où on aura 10 centimes appliqués de moins sur tous les tarifs. Et la tranche la plus haute donc supérieure à QF 2 000 qui seront +5 centimes sur tous les tarifs pratiqués entre l’ALSH, l’ALP et la restauration scolaire.

Eddy VALADIER : Merci. Ÿ a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s'abstient ? À

l’unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER : Délibération 19, convention de partenariat avec l’Agence française des Chemins de

Compostelle, pour l'adhésion au label « Communes Haltes Chemins de Compostelle », c'est Madame BREUIL.

19. Convention de partenariat avec l’Agence française des Chemins de Compostelle

pour l’adhésion au label « Communes Haltes —- Chemins de Compostelle »

Géraldine BREUIL: Nous avions candidaté en début d'année au programme de labellisation Communes Haltes Chemins de Compostelle en France. Porté par l'Agence française des Chemins de Compostelle. Ce programme a vocation :

à labelliser les communes sur les Chemins de Compostelle engagées dans une démarche d'amélioration de l'offre d'accueil et de services proposés ;

— de développer une offre culturelle accessible ;

— de valoriser le patrimoine et les ressources locales ;

— ainsi que la structuration de l’itinérance sur le territoire.

Saint-Gilles était éligible à ce label car la Ville est adhérente à l'Agence française des Chemins de Compostelle et elle se trouve sur la voie d'Arles.

Par ailleurs, la Ville s'inscrit dans la stratégie de développement de l’itinérance sur son territoire, en s'appuyant notamment sur le travail de concertation mené en 2022, dans le cadre du plan de gestion de l'Abbatiale, qui est une composante du « Bien en Série, Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France », inscrit sur la liste du Patrimoine mondial.

L'Agence française des Chemins de Saint-Jacques de Compostelle a sélectionné la Commune, donc nous nous verrons labelliser cette année en 2024 « Commune Halte ». Pour ce faire, la Commune a élaboré un diagnostic et une feuille de route, avec un programme d'action sur trois ans, qui permettra de mettre en œuvre la charte des engagements des Communes Haltes.

Cette délibération vise donc :

— à autoriser Monsieur le Maire à procéder à toutes les formalités nécessaires à la labellisation de la Commune de Saint-Gilles ;

— à autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat qui sera signée en cours d'année :

— à signer tout autre document nécessaire à cette labellisation.

Eddy VALADIER : Merci, Madame BREUIL. Des questions ? Allez-y, Monsieur GABRIEL.

Paul GABRIEL : Je voterai, effectivement, pour cette délibération. C’est une très bonne chose pour la Commune d'être labellisée. Cela sera une plus-value. J'ai noté dans la convention qu'il y avait un engagement de prévu. Si certaines sont déjà réalisées, est-ce que nous avions déjà pu estimer le budget nécessaire pour finaliser les autres? Et les éventuelles recettes qui pourraient en découler sur le potentiel afflux de nouveaux pèlerins dans la ville ?

Eddy VALADIER: Vous l’avez vu, il y a une partie des équipements qui ont été déjà réalisés. Je pense à la signalétique notamment qu'a mise en place Madame BREUIL, il y a quelques semaines. Le reste des travaux sont relativement des travaux que je ne qualifierais pas de mineurs, mais qui n’engendrent pas des dépenses financières extrêmement importantes, mettre un point d’eau, par exemple. Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

10Paul GABRIEL : J'ai vu de la sécurisation aussi d’un cheminement vers le canal et tout ça, mais c’est prévu peut-être dans la rénovation à la ViaRhôna ou je ne sais pas. Il n’y avait pas une cabane d'accueil ?

Eddy VALADIER : Non, pas de cabane d'accueil.

Géraldine BREUIL : Avec nos partenaires, nous avons fait pas mal de propositions d'action dans le plan de gestion de l’Abbatiale, notamment en effet, la mise en place d’un point d'accueil pour les pèlerins pour pouvoir être accueillant, tout simplement. En fait, on a énormément de pèlerins qui passent par Saint-Gilles, il est bien de les fidéliser, vous avez raison, parce que sur les guides, ce sera marqué comme « Commune Halte », donc accueillant bien les pèlerins. Si les pèlerins s'arrêtent quelque part, ils peuvent passer une journée pour faire une pause, j'espère qu'ils s’arrêteront à Saint-Gilles pour aller chez nos commerçants.

Une partie des actions sont en effet, déjà prévues dans le compte de gestion de l’Abbatiale puisque nous sommes inscrit à l'UNESCO, on avait un compte de gestion à décliner. !l n’y a pas de grandes nouveautés. En tous cas, nous avons des partenaires auxquels on ajoute le Département, qui vont participer à ces petits aménagements et qui vont pour partie, parfois, prendre en charge entièrement. Ce sera un travail de collaboration.

Eddy VALADIER : Merci. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À l'unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER: Délibération n° 20, pour le Futsal Club Saint Gillois, une subvention, et c’est Monsieur VULTAGGIO.

20. Association « Futsal Club Saint Gillois » - Demande de subvention

Alain VULTAGGIO : L'association nous sollicite pour une demande de subvention de 3 500 €. Nous attribuerons une subvention au Futsal de 3 200 €.

Eddy VALADIER: Merci, Monsieur VULTAGGIO. Y a-t-il des questions? Pas de question. Qui est contre ? Qui s'abstient ? À l’unanimité. Je vous remercie.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Eddy VALADIER: Dernière délibération, n° 21, il s’agit d'instaurer une prime d’intéressement collectif pour nos agents communaux, c’est Madame TUDELA.

2l.Instauration d’une prime d'’intéressement collectif pour les agents de la

Commune de Saint-Gilles

Dominique TUDELA : Au vu de l’envolée des prix de l'énergie et des consommables courants dans la collectivité depuis maintenant un an et demi, nous allons instaurer pour la deuxième année une prime d’intéressement collectif basée sur les actions de sobriété énergétique. Il s’agit de faire participer les agents de la Ville aux bons comportements en la matière et permettre de maîtriser les dépenses de fonctionnement.

Nous allons donc observer les bonnes pratiques sur une période de six mois. À l'issue, il sera versé à chaque agent de la Commune, une prime maximale de 500 €, à condition bien entendu qu'ils aient été présents au moins trois mois sur la période et proratisés en fonction de leur temps de travail.

Eddy VALADIER : Merci. Y a-t-il des questions ? Pas de question. Qui est contre ? Qui s’abstient ? À

l'unanimité. Je vous remercie.

Procès-verbal des débats du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024

llADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

Eddy VALADIER: Trente-deux minutes, vous ne m’aurez pas beaucoup occupé. Mais avant de vous laisser, vous renouveler mes remerciements pour votre grande mobilisation, et pour la bonne tenue de nos bureaux de vote dimanche dernier. Merci à vous toutes et à tous, merci aussi aux bénévoles qui nous ont accompagnés tout au long de ce dimanche.

Alors, ce n’est pas sans émotion que c'est la dernière fois que vous voyez dans cette salle du Conseil municipal, Monsieur Stephan GRANI, qui prendra sa retraite au mois d'août. Et comme nous n’avons pas de Conseil municipal au mois d'août, nous n’aurons plus l’occasion de le rencontrer en salle du Conseil municipal. Cela m'a fait un petit pincement au cœur, même s’il est un peu plus vieux que moi, légèrement, mais prendre déjà ta retraite alors que nous avons le même âge, Stephan, c’est dur, surtout pour moi.

Rires

Eddy VALADIER : En tous les cas, Stephan, je voulais au nom du Conseil municipal, te remercier pour l’ensemble de ton engagement pour notre collectivité, 36 ans de service à la mairie de Saint-Gilles, c’est quand même un temps long.

Donc, te remercier pour tout ce que tu as pu faire dans tes fonctions de policier municipal, mais aussi dans tes fonctions en charge de notre Hôtel de Ville et en particulier pour l'organisation de ces Conseils municipaux. Tu as dû en voir en 25 ans ; tu as croisé nombre de nos collègues précédents, il a dû y en avoir des plus longs.

Stephan GRANI : Et plus mouvementés aussi.

Eddy VALADIER : Et plus mouvementés. Je ne sais pas si tu veux nous dire quelques mots ?

Stephan GRANI : Non, rien de spécial. Je remercie tout le monde. Cela a été un plaisir de travailler avec vous. Là, je pars à la retraite un peu nostalgique, mais bon.

Eddy VALADIER : Vous pourriez rester, hein, si c'est ça.

Rires

Stephan GRANI : Je ne suis pas encore parti.

Eddy VALADIER : En tous les cas Stephan, merci beaucoup.

Il ne me reste plus qu’à vous souhaiter à chacune et à chacun d’entre vous un bon été. Profitez des animations de la Ville, prenez pour ceux qui le peuvent un peu de repos, notamment en famille, puisque les établissements scolaires ferment.

Nous nous donnons rendez-vous pour un prochain Conseil municipal qui aura lieu courant du mois de septembre. Merci à chacune et à chacun.

La séance du Conseil Municipal est close à 19h40.

Eddy VALADIER | Bruno BUE

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