Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 1
Déliberation - liste deliberations 6 avril 2023 1
Déliberation - liste deliberations 26 mars
Déliberation - liste deliberations 27 03 2026
Déliberation - liste deliberations
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil juillet 2026
Déliberation - Liste des deliberations deliberees
Procès Verbal - 2021 09 29 pv
Déliberation - liste deliberation 19 mars
Déliberation - liste deliberations 2
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Saint-Mammès.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 2)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 02 JUILLET 2026
À 20 HEURES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
{article L. 2121-25 du CGCT)
délibération 1 : Règlement intérieur du conseil municipal
Adoptée à 18 voix pour et 5 voix contre
délibération 2 : Mise en œuvre d'une charte Facebook
Adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
délibération 3 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
délibération 4 : Désignation d’un membre au Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage
Vote
délibération 5 : Désignation d’un représentant au Groupement Intérêt Public ID 77
vote
délibération 6 : Adhésion à l'Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne
Adoptée à 18 voix pour et 5 abstentions
délibération 7 : Convention groupement de commande : défense incendie
Adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
délibération 8 : Accueil et financement de personnes sous contrat d'apprentissage
Adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
délibération 9 : Recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité
Adoptée à 18 voix pour et 5 abstentions
délibération 10 : Demande de subvention ALSH
Adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
délibération 11 : Désignation des membres au CCAS
Vote
délibération 12 : Renouvellement CCID
Adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
Le secrétaire de séance, La Maire de la Commune,
GS BD