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Convocation - Convocation au conseil municipal 02 10 2025?v=1&in
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 10.03
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 04h27 par la commune de Bonny-sur-Loire.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 10.03)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Investissement et développement économique,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Bonny-sur-Loire
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
conseil
aura
lieu
en
Mairie
le :
Mardi
10
Mars
2026
à
19:00
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
—
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
28
janvier
2026
—
Approbation
Compte
Financier
Unique
—
Détermination
du
résultat
cumulé
à
la
fin
de
l’exercice
2025
—
Budget
annexe
de
la Commune
de
Bonny-sur-Loire
Lotissement
«
Le
Pilori
»
—
Affectation
des
résultats
—
Budget
annexe
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
Lotissement
« Le
Pilori
» - Exercice
2025
—
Nomenclature
M57
: Fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
—
Budget
annexe
de
la Commune
de
Bonny-sur-Loire
Lotissement
« Le
Pilori
» — Exercice
2026
—
Approbation
Budget
Primitif
—-
Budget
annexe
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
Lotissement
« Le
Pilori
» — Exercice
2026
—
Approbation
Compte
Financier
Unique
—
Détermination
du
résultat
cumulé
à
la
fin
de
l’Exercice
2025
—
Budget
annexe
de
la Commune
de
Bonny-sur-Loire
Lotissement
« Les
Varichards
»
—
Affectation
des
résultats
—
Budget
annexe
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
Lotissement
« Les
Varichards
» - Exercice
2025
—
Nomenclature
M57
: Fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
—
Budget
annexe
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
Lotissement
« Les
Varichards
»
—
Exercice
2026
—
Approbation
Budget
Primitif
—-
Budget
annexe
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
Lotissement
« Les
Varichards
» — Exercice
2026
—
Approbation
Compte
Financier
Unique
—
Détermination
du
résultat
cumulé
à
la
fin
de
l’Exercice
2025
— Budget
communal
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
—
Affectation
des
résultats
— Budget
communal
de
la Commune
de
Bonny-sur-Loire
— Exercice
2025
—
Information
état
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
élus
locaux
en
2025
—
Vote
des
taux
d’impositions
des
taxes
directes
locales
2026
—
Attribution
subventions
aux
associations
2026
—
Nomenclature
M57
: Fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
—
Budget
communal
de
la Commune
de
Bonny-sur-Loire
—
Exercice
2026
—
Approbation
Budget
Primitif —
Budget
communal
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
—
Exercice
2026
—
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
2026
pour
l’opération
de
renaturation
de
la
cour
de
l'Ecole
des
Petits
(Végétalisation)
—
Cession
d’une
partie
des
parcelles
cadastrées
ZP
424,
ZP
426,
ZP
428,
ZP
430,
ZP
432
&
ZP
434
appartenant
à
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
(Annule
et
remplace
la
délibération
n°
2025
D037
du
03
juillet
2025)
—
MAPA
Travaux
rénovation
énergétique
de
la
Garderie
(Annule
et
remplace
la
décision
n°
2025 003
du
30
décembre
2025)
—
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
du
Loiret
pour
le
Salon
d’Art
d’ Automne
2026
SDNEh:mairie,
le 27/02/2026
POUR
AFFICHAGE