Procès Verbal - PV CM 09.06

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Procès Verbal - PV CM 09.06 Document publié le Vendredi 14 juillet 2023 par la commune de Pavillon-Sainte-Julie. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09.06)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du 09.06.23

Absentes excusées : Mélanie Devilliers qui donne pouvoir à Nawel Bécard et Magali Dollat qui

donne pouvoir à Gilbert Blot.

Lecture du Procès-Verbal de la réunion précédente par Nawel B., secrétaire. Celui-ci est validé. Secrétaire de cette séance : Patrice Bertin

Préparatifs 14 juillet :

Gilbert Blot présente au CM les propositions de la commission pour la fête nationale du 14 juillet 2023 :

Le 13 au soir, il est proposé d'organiser une retraite aux flambeaux à partir de 21h30 depuis la salle R.Chaplot jusqu’à Corplet d’où sera tiré un feu d’artifices. Puis salle R.Chaplot, des boissons et gâteaux seront offerts aux participants.

Le 14, après-midi, 14h : match de foot, 16h : tournoi de pétanque, tir à la carabine, jeux en bois, structure gonflable pour les enfants, panier garni à soupeser, 19h : remise des prix et apéritif amélioré (inscription requise). L'information sera diffusée par flyer et sur PanneauPocket.

Cette proposition est acceptée par le conseil municipal.

Devis démoussage toitures :

Mme le Maire présente 3 devis au conseil municipal pour le démoussage des toitures de la salle des fêtes, local pompiers et abri bus

SARL MICHEL : 13170 € TTC

MARC COTEL : 7602 € TTC

RICHARD : 8322 € TTC

Le conseil municipal retient, à l’unanimité, le devis de la société RICHARD qui est beaucoup plus détaillé que les 2 autres.

TCM subvention skate-park :

Mme le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de délibérer afin d’accepter le fonds de concours TCM, d’un montant de 20% du coût total, soit 8433 €

Le conseil municipal est d’accord.

Ecoles RPT projet :

- _ Nawel présente les orientations du projet « Notre école faisons-la ensemble » au niveau du RPT ; Le dossier présenté par le RPI a été accepté, une subvention de 40.000 € sera allouée pour

l’aménagement des cours d’école et la venue d’intervenants extérieurs.

- Prochain conseil des écoles le 26/06/23, à Le Pavillon Ste Julie.

- La fête des écoles est le vendredi 16/06/23 à Dierrey-St-Pierre. Nawel Bécard et Delphine Boizet représenteront la commune, Marie-Ange Chalvet ayant une réunion du Conseil Communautaire. - Rénovation de la peinture de la marelle de la cour de l’école : l’enseignante propose de repeindre si nous lui fournissons le matériel.

Contrôle sanitaire de l’eau :

Gilbert BLOT présente les résultats des contrôles de la qualité de l’eau potable distribuée sur la commune notamment quant au paramètre nitrate.

Le 28/03/23 au robinet mairie : 45 mg/l

Le 14/04/23 à la station pompage : 45 mg/l

Le 30/05/23 au réservoir 47 mg/l

Mr BLOT présente également au conseil municipal un résumé de la réunion du 01/06/23 sur le schéma d’aménagement en eau potable du NOA. Cette réunion est un point d’étape dans le cadre de la réalisation de ce schéma sur les plans technique et financier.Le retour à la distribution d’une eau conforme aux normes sanitaires s’appuie en premier lieu sur la création d’une dorsale, soit une alimentation depuis la ressource en eau de l’agglomération troyenne.

Un retour à une situation conforme aux normes européennes est envisagé pour fin 2025.

Compte rendu assemblée SDDEA :

Mme le Maire informe le conseil municipal de sa participation à l’assemblée du SDDEA. Le projet d’alimentation potable du Nord-Ouest aubois, a, là aussi, été présenté après le dossiers financiers lié

à la gestion du syndicat.

Demande de subventions :

Deux demandes de subventions sont présentées au conseil municipal : Restos du coeur et Ligue contre le cancer ; Le conseil municipal décide de ne pas accorder de subventions à ces deux associations.

PLU PLUI :

Mme Le Maire rappelle au conseil municipal qu’une réunion PLU aura lieu le 12/06/23 à 19h00 en la mairie, principalement pour valider les réponses aux questions des administrés sur le plan de zonage ou le règlement du PLU.

Elle informe également le conseil municipal qu’une réunion PLUI est organisée par TCM à St Lyé le 20 juin à 18h00 à la salle des fêtes.

Questions Diverses :

- Panneau Pocket: Mme le Maire souhaite que le plus grand nombre d’habitants utilise cette application et demande à chaque conseiller d’en parler autour de lui.

- Le conseil municipal est informé qu’une journée porte ouverte sera organisée le 23/06/23bà la résidence des templiers.

- Le luminaire E60 de la rue du Prêtre est enfin réparé, après plus d’une année de panne.

- Contrôle assainissement individuel : Une réunion d’information se tiendra à la salle des fêtes le 10/07/23 à 19h00, réunion publique organisée par le SPANC afin d’informer les habitants sur l'obligation de faire contrôler leur système d’assainissement (loi sur le contrôle de l’eau de décembre 2006). Chaque contrôle est facturé 133.38€ par le SPANC.

- Locataire mairie : Mme le Maire informe le conseil municipal que Mr Berlot qui loue le logement communal situé au-dessus de la mairie souhaite quitter ce dernier fin juillet. Nous attendons son COUITIET.

- Concours fleurissement : actuellement : 3 inscrits. Le jury passera début juillet.

- _ Nettoyons le Nature : La commune participera à cette action, date retenue le dimanche 24/09/23. - 2023 : 4 familles ont bénéficié d’une participation de 80 € versée par la commune pour un voyage scolaire effectué par leur enfant.

- 2 jeunes vont bénéficier d’un stage d’été gratuit d’une semaine avec l’ESTAC, stage offert par TCM. Léo, 9 ans, une semaine en pension complète à Troyes, Kolyn, 14 ans, une semaine à Morzine

- Arrosage mairie : pour la période estivale un tour d’arrosage est organisé, semaine 31 Marie- Ange, 32 Nicolas, semaine 33 Delphine, semaine 34 Nawel, semaine 35 Jean-Luc

Fin de la séance du Conseil Municipal à 22h25