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Conseil Municipal - CM 090223
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Pavillon-Sainte-Julie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 090223)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL du 09 février 2023
PROCES-VERBAL
La séance est ouverte à 18h30
Présents : Tous les élus.
Secrétaire : Mélanie Devilliers
Jean-Luc Deravet donne lecture du Procès-verbal de la précédente réunion du Conseil.
• Budget : projet 2023
Le budget primitif est à présenter à la préfecture avant le 15/04/ 2023, le Conseil doit se prononcer sur les projets à mettre au budget pour 2023 :
• Projet d’enfouissement des réseaux, devis estimatifs du SDEA :
- Rue Royale : 240000€ environ dont environ 155000€ de reste à charge pour la commune, - Rue des Templiers : 74000€ environ dont environ 49500€ de reste à charge de la commune, Soit un coût total d’environ 205000€ pour la Commune.
Le conseil devra délibérer et donner son accord pour le lancement d'une étude détaillée par le SDEA (6 à 9 mois).
Les travaux devraient s'étaler sur une année (2024).
• Autres propositions de projets :
- Acquisition de terrains (cf PLU) autour de la Mairie-Ecole, du chemin de l'école (à élargir) et de l'ancien cimetière, afin de réaliser une promenade verte piétons.
- Achat d'un PC Portable,
- Démoussage des toits des 2 salles communes,
- Rénovation du préau de l’école (fermeture et isolation),
- Achat de bancs le long du skate-park.
* Le CM souhaite attendre la prochaine réunion et la présentation du budget, avant de s'engager sur ces projets.
• PLU :
Mr Milot a fait parvenir la dernière version du Règlement : pas d'observations. La prochaine réunion avec les institutionnels (DDT, TCM, SCOT DEPART, SLA) et Vicus Urba, est fixé au 06/03/2023 à 9h30 en mairie (participeront : Marie Ange, Magali, Gilbert). La 2ème réunion publique aura lieu au printemps.
• Ateliers numériques :
Jessy Champenois, missionné par le Conseil Départemental de l'Aube, a été contacté pour la mise en place d'ateliers numériques gratuits (ordinateur, tablette, tel mobile, internet, messagerie, démarches administratives, etc…) à destination des habitants de la commune. Un flyer sera distribué dans toutes les boîtes aux lettres, proposant une 1ère rencontre le 13/03 à 14h30 pour faire un bilan des demandes et attentes des habitants. L'atelier est proposé chaque lundi de 14h30 à 16H, en mairie.
• Point Lecture :
Le samedi 11/03, dans le cadre d'une opération menée par le Conseil Départemental et accompagnée par la Médiathèque de l'Aube, une remise de livres de naissance sera organisée pour les enfants des communes de Pavillon et Villeloup, nés en 2021 et 2022. Le samedi 22/04, un atelier «Pâques» (peut-être avec l’ASL) est organisé par les bénévoles du Point Lecture : 2 lectures et un goûter sont prévues pour les enfants, de 1an à 7-8ans.
• Equipement Salle R.Chaplot :
- 3 devis en cours pour l'achat d'une Enceinte et Micro sans fil (entre 400 et 1000€). Un essai est prévu avant la prise de décision.
- Les balais WC ont été changés.
- Un micro-ondes a été installé.
- Le nouveau lave-vaisselle, également, fin janvier. • Balayage des caniveaux
Le contrat précédent avec V2P s’étant achevé mi-2022, un nouveau devis pour un contrat groupé (5 communes) a été demandé : tarif 2023, 1245€/an pour 2 passages (soit un tarif doublé …) Un autre devis est en cours avec BRM.
• Aménagements paysagers
Les plantations ont été effectuées dans le lotissement Chamonnoise, devant la salle R.Chaplot et aux entrées de la commune, par la Société A-g-net Espaces verts.
La butte et les plantations sont réalisées autour du skate-park; l'engazonnement sera effectué dès que les températures seront plus clémentes.
• Pylône Téléphonie Mobile
La téléphonie mobile est fonctionnelle avec les 4 opérateurs depuis le 09/01/2023, suite aux essais techniques concluants de FREE.
Toutefois, certains habitants ont constaté depuis des perturbations de réception de la TNT ; Mme le Maire a déposé 1 dossier de réclamation au niveau de l'ANFR. A suivre.
• Plantation de Haies
La commune a été retenue pour la plantation de haies dans le cadre de l'opération menée par le Département, TCM, le SCoT DEPART et la Fédération des chasseurs.
Nous attendons d'en savoir davantage quant au lieu et à la date de plantation.
• INFOS TCM : Copil (Comité de Pilotage) Energies/ PLUI
Mme le Maire fera partie de ces comités de concertation à l'échelle de TCM. Information sur l'implantation actée de Clarins sur SAVIPOL.
• Communication
Nous cherchons à mettre en place une application qui permette via les téléphones portables d'alerter ou d'informer les habitants de la commune (sans doute l'application Maelis que Magali D. se propose d'étudier). Autre possibilité Panneau Pocket.
• Analyse de l’eau
Le 31/01/2023 : au robinet Mairie/Ecole, nitrates : 41mg/L
• Demandes de subvention :
- Mme Devilliers pour le voyage scolaire de sa fille : participation à hauteur de 80€ de la commune.
- Mme Dollat pour le voyage scolaire de son fils : même participation.
Pour rappel, sur présentation d'une facture et à l'issue du séjour, la commune peut participer au coût d'un séjour à hauteur de 80€, une fois par an et par enfant.
- Demande de Handisport : refusée.
- Demande de la Ligue contre le cancer : refusée.
• Questions diverses :
- RPI : Mélanie D. effectue un résumé de la dernière réunion du RPI.
Les enseignantes ont été chargées par l'Education Nationale de monter des projets, une enveloppe budgétaire (retrouvée) pouvant être mise à disposition. Au sein de notre RPI, selon l'axe développement durable choisi, il a été décidé de proposer l'aménagement des cours d'école en les végétalisant, en installant des récupérateurs d'eau, des bancs, des nichoirs à oiseaux, des hôtels à insectes...
Un devis a été reçu pour l'installation de 2 portes coulissantes fermant le préau : environ 8000€. Le projet est à affiner et d'autres devis seront demandés. L'enseignante est favorable à ce projet, dans le cadre du réaménagement de la cour.
Date prochain Conseil Municipal : le vendredi 24 mars 2023 à 20h30
La séance est levée à 20h35.