Procès Verbal - PV conseil municipal 091224

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Procès Verbal - PV conseil municipal 091224 Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Pavillon-Sainte-Julie. Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 091224)Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Aménagement du territoire, PROCES VERBAL du 09 décémbré 2024

Présents : Tous sauf Jean Luc Deravet excusé

La séance est ouverte à 19h15

Secrétaire : Mélanie Devilliers

Nicolas Ulman donne lecture du procès verbal du 19 septembre 2024

1. Délibération TCM PLUI

Le conséil communautairé s’étant prononcé favorablémént pour lé transfért dé la compéténcé PLUI vérs TCM, les communes de TCM doivent se positionner également.

Lecture de la charte de gouvernance relative au PLUI avec les engagements de TCM sur ce sujet. ➔ Le CM se prononce POUR le transfert de compétences (9 POUR, 1 absent), cf délibération

2. Point Travaux

CEP :

• réalisation d’uné étudé sur l’isolation dés 2 sallés + local pompiérs → bonne isolation, ouvrants corrects.

• climatisation de la Salle Roland Chaplot : à envisager en dernier recours. • Démandé dé modification dé la puissancé dé l’éclairagé public én cours, des économies conséquentes seront réalisées.

• Qualité dé l’air à l’écolé : trop de CO2, pas de ventilation dans les sanitaires → il faut aérer plusieurs fois par jour ét sans douté énvisagér l’installation d’uné VMC.

Salle Jossier : plaintés dés pongistés car béaucoup d’humidité au sol ; des mesures ont été réalisées, la salle n’ést pas adaptéé à la pratiqué sportivé (véntilation simplé flux, piècé trop pétité, carrélagé inadapté…) Proposition d’utilisation dé la Sallé Chaplot les mardis acceptée, et pour les vendredis, les sportifs continuéront d’utilisér la Sallé Jossiér ét stoppéront si trop d’humidité.

Vérifications én cours avéc l’ASL quant aux assurancés éxistantés.

• Rénovation Salle Jossier (arrachage papier-peint, peinture -Make Up peinture- et éclairage mis en leds - Vicelec) : travaux pendant les vacances de février 2025. L’entrepreneur maintient son devis, total des travaux : 9527.61€ HT. Une subvention de 20% sera accordée par TCM. • Démoussage et réparation toits église, presbytère et mairie : côut conséquent, un devis reçu, en attente d’un sécond

• Misé aux normés DEKRA dé l’éléctricité dans bâtiments communaux : deux devis (Assier et Vicelec). Travaux à effectuer petit à petit

• Eclairage église : un devis de Vicelec reçu pour 2 projecteurs et 6 rampes Led, à 1200€ TTC ; une demande de subvention à la paroisse va être effectuée.

• Salle Chaplot : deux dévis én cours pour l’installation dé pannéaux, suité à l’étudé acoustique. • Assainissement presbytère : devis à demander, notamment à Mr Redeuilh, pour la mise aux normes de l’assainissémént. Travaux à programmér avéc lés locatairés.

• Plaques de rues à changer : dévis réçu (Signarama) 300€ énviron pour lés déux plaqués. Mme le maire et les adjoints ont fait le tour de toutes les plaques de rue de la commune pour voir si d'autres étaient à changer : uniquement celles de rue du Noyer Lelut et chemin du Noyer Lelut. Panneaux nom commune entrée et sortie : l’un détérioré, l’autré volé. Lé rémplacémént ést pris én charge par le département à 100%

• Achat de cerceaux à vélos à prévoir pour installation devant les 2 salles Chaplot et Jossier, devis à venir. • Enfouissement : reste un mat d’éclairagé à alimenter (entrée commune), puis réception des travaux à programmer avec le SDEA

• Relancer Jean Jérôme Redeuilh pour curetage mare et trop plein, prévus depuis plusieurs mois.Page 2

3. Dépôts sauvages / Convention CITEO :

La communé s’éngagé à ramassér lés émballagés jetés sur son territoire et CITEO verse en contrepartie 1€/habitant/an.

Mme le maire évoque les récents problèmes de dépôts sauvages dans les bois de la commune.

4. Animations commune

Pour information Noémie LEROY a rejoint la commission Séniors.

* Samedi 7 décembre : Noël des enfants — Animation commune, ASL et Point Lecture. * Samedi 14 décembre : Goûter des séniors (67 séniors en tout) colis différents pour les femmes et les hommes, et pour les habitants ou résidents en maison de retraite. La livraison des colis se déroulera le vendredi 13 après midi pour ceux qui ne peuvent pas se déplacer. Pour les autres le colis sera disponible en mairie.

* Cérémonie dé vœux à programmér en janvier. Option pour le 25/01.

* Billet communal sur lé mêmé modé qué l’an passé. Réunion commission communication le 10/12 à 18h45.

* 2 animations prévues dans l'église : visite patrimoniale avec le prêtre et concert d’uné choralé au printemps 2025.

5. - Contrôle de l'eau :

Cimetière : 25/9/2024 : 52mg/I

Cimetière : 22/11/2024 : 57mg/I

La distribution d’éau én boutéillé pour les personnes fragiles continue.

6. – RPI :

Nawel BECARD lit le compte rendu du conseil d'école du 4 novembre (21 élèves à Dierrey Saint Julien, 18 élèves à Le Pavillon Ste Julie et 20 élèves à Dierrey Saint Pierre) 3ième et dernière année pour le projet NEFLE. Fête des écoles prévue le 20/6/2025.

7. Questions diverses :

Bouches incendie : la société Aube Incendie propose un devis à 400 €. Tous les conseillers sont d’accord. Une prise de contact avec les pompiers doit être faite pour que l'un d'entre eux soit présent lors de la vérification.

Achat véhicule demandé par les pompiers : lé conséil municipal ést d’accord. Un rouge de préférence. Budget maximum de 5000,00€.

Subvention demandée par le CFA de ST POUANGE, le conseil est favorable car Thomas DOLLAT est apprenti. Montant équivalent au CFA du Bâtiment.

Accéptation d’un don :

Madame le maire expose aux membres du conseil municipal le choix de prendre en charge les frais dé stérilisation ét d’idéntification dés chats érrants pour én limitér la prolifération dans la commune (obligation légale).

Deux chats recueillis par M MERAT ont été opérés à nos frais.

M MERAT a souhaité fairé un don ét a rémis un chèqué dé 150€ à la communé. Le conseil municipal accepte cette libéralité reçue et le remercie sincèrement.

Plus rién n’étant à l’ordré du jour, la séance est levée à 21h55.