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unknown - AP OG massif montagnard
unknown - AP OA massif montagnard
unknown - AP OA massif montagnard 2023 2024
Arrêté - AP OG massif montagnard
Arrêté - AP OA plaine 2025 2026
Arrêté - AP OA massif montagnard
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caubios-Loos.
Lien du pdf (Arrêté - AP OA massif montagnard)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Armement,
PRÉFET DES
PYRENEÉES-
.
:
/
ATLANTIQUES
Direction
départementale
Liberté
des
territoires
et de
la
mer
Frais
Service
environnement
Arrêté
n°
64-2024-05-13-00007
portant
ouverture
anticipée
de
la
chasse
du
sanglier
jusqu'à
l'ouverture
générale
2024
dans
le
massif
montagnard
LE
PRÉFET
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur
Chevalier
de
l'Ordre
national
du
Mérite
VU
le
Code
de
l'environnement,
livre
IV
- titre
2,
parties
législative
et
réglementaire
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
22
janvier
2009
modifié
relatif
à
la
mise
en
œuvre
du
plan
de
chasse
et
au
marquage
du
gibier
;
VU
l'arrêté
préfectoral
du
15
mai
2014
définissant
le
massif
montagnard
au
titre
de
l'exercice
de
la
chasse ; VU
l'arrêté
préfectoral
du
5
août
2014
réglementant
la
chasse,
la
sécurité
publique
et
l'usage
des
armes
à feu; VU
l'arrêté
préfectoral
modifié
du
17
janvier
2020
portant
approbation
du
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
pour
la
période
2020-2026
;
VU
l'avis
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs
;
VU
l'avis
de
la
commission
départementale
de
la
chasse
et
de
la faune
sauvage
qui
s'est
tenue
le 29
avril
2024
;
.
VU
la
consultation
du
public
mise
en
œuvre
du
2
au
23
avril
2024
inclus
et
le
bilan
de
cette
consultation
publié
le 30
avril
2024
;
CONSIDÉRANT
les
dégâts
commis
par
le
sanglier
en
2023
et
au
printemps
2024
ainsi
que
les
populations
de
sangliers
présentes
sur
le
massif
montagnard
;
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
procéder
à
la
régulation
de
ces
populations
pour
limiter
les
problématiques
de
dégâts ;
CONSIDÉRANT
les
autres
usages
du
massif
montagnard
et
plus
particulièrement
durant
la
période
estivale
;
CONSIDÉRANT
la
nécessité
d'assurer
la
préservation
de
l'ours
brun
et
de
ses
habitats
sur
son
aire
de
répartition ; CONSIDÉRANT
que
la
perturbation
intentionnelle
d'une
espèce
protégée
est
interdite
par
l’article
L411-
1
du
code
de
l'environnement
et
réprimée
par
l'article
R415-1
du
code
de
l'environnement;
en
cas
de
perturbation
intentionnelle
de
l'ours
brun
pendant
un
acte
de
chasse,
le
responsable
de
la
partie
de
chasse
ou,
à
défaut,
les
agents
compétents
en
matière
de
police
de
la
chasse
suspendront
la
chasse
dans
le
secteur
concerné ;
CONSIDÉRANT
les
objectifs
fixés
par
le schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
pour
la
période
en
vigueur
;
Sur
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer;
1/7 ARRÊTE
Article
premier
: Conditions
Dans
le
massif
montagnard,
dont
la
cartographie
est
rappelée
en
annexe
1,
la
chasse
du
sanglier
est
autorisée
en
ouverture
anticipée
du
1° juin
à
l'ouverture
générale,
dans
les
conditions
fixées
ci-dessous :
* _
Respect
des
modalités
d'exécution
du
plan
de
gestion
cynégétique
sanglier,
*__
Interdiction
d'intervenir
en
réserve
de
chasse
et
de
faune
sauvage
(RCFS),
° __
Chasse
à
l'approche
ou
à
l'affüt,
*
Sur
autorisation
préfectorale
individuelle
au
détenteur
du
droit
de
chasse,
+
Sur
avis
du
groupe
de
travail
départemental*
sur
les
enjeux
environnementaux
pour
les
interventions
en
estive,
°__
Chasse
possible
tous les
jours,
°__
Tirs
interdits
de
8
heures
à 19
heures,
*
Tir
à
balle
ou
à
l'arc,
* __
Identification
du
gibier
avant
d'effectuer
un
tir.
* Le
groupe
de
travail
départemental
est
composé
de
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
(DDTM),
de
l'office
français
de
la
biodiversité
(OFB),
du
parc
national
des
Pyrénées
(PNP),
de
la
louveterie,
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs
(FDC
64)
de
la
chambre
d'agriculture
et
le
fonds
d'intervention
éco-pastoral
(FIEP).
La
consultation
du
groupe
de
travail
est
réalisée
par
la
DDTM.
Le
délai
de
réponse
des
membres
du
groupe
de
travail
est
de
48
heures
maximum
(jours
ouvrés).
Article
2
: Autorisation
individuelle
L'exercice
de
la
chasse
à
l'approche
et
à
l'affüt
du
sanglier
en
ouverture
anticipée
est
subordonné
à
l'obtention
d'une
autorisation
préfectorale
individuelle,
délivrée
au
président
de
la
structure
cynégétique
ou
au
propriétaire
détenteur
du
droit
de
chasse.
Le
détenteur
de
l'autorisation
désigne
par
écrit
les
chasseurs
autorisés
à chasser
le sanglier
dans
le
respect
des
conditions
fixées
au
présent
arrêté.
Pour
les
zones
d'estives
(hors
zone
cœur
du
parc
national
des
Pyrénées)
:
En
cas
de
nécessité
de
recourir
à des
tirs
de
sangliers
suite
à des
dégâts
avérés,
une
demande
spécifique
est
formulée
par
le détenteur
du
droit
de
chasse
selon
le
modèle
figurant
en
annexe
2.
La
demande
devra
être
adressée
à
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer,
*
soit
par
mail
: ddtm-environnement@pyrenees-atlantigques.gouv.fr,
*
soit
par
courrier:
Direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
- Service
environnement
Cité
administrative
- boulevard
Tourasse
- CS
57577
- 64032
Pau
Cedex
Article
3
: Protection
de
l'ours
Afin
d'asseoir
la
préservation
de
l'ours,
toute
mesure
appropriée
devra
être
prise
par
les
chasseurs
pour
éviter
tout
accident
vis-à-vis
de
l'ours
et
les
mesures
ci-dessous
doivent
être
respectées.
Elles
concernent
tous
les
procédés
de
chasse
(affÜt,
approche,
chasse
collective)
et
tous
les
territoires
de
chasse.
2/7 a)
Information
générale
:
Sur
l'initiative
de
la
FDC
64,
des
réunions
spécifiques
d'information
sur
le
comportement
à tenir
en
cas
de
rencontre
fortuite
avec
un
ours
lors
d'une
chasse
collective
sont
organisées
avec
les
services
de
l'OFB,
à
l'intention
des
présidents,
des
chefs
de
battues,
et
des
membres
de
sociétés
de
chasse
ou
des
associations
communales
de
chasse
agréées
(ACCA)
dont
les
territoires
sont
situés
dans
une
zone
de
présence
régulière
et
occasionnelle
de
l'ours.
Dans
tous
les
cas
de
détection
d'un
ours
ou
d'indices,
l'équipe
ours
(téléphone:
05.62.00.81.08),
le
service
départemental
de
l'OFB
(05.59.98.25.77)
et
la
FDC64
doivent
être
informés
le
plus
rapidement
possible
de
l'heure
et
du
lieu
de
la
détection.
Une
évaluation
de
l'efficacité
du
dispositif
mis
en
place
sera
réalisée
à
l'issue
de
la
campagne
cynégétique
en
cours,
par
la
fédération
départementale
des
chasseurs
sur
la
base
notamment
d'un
bilan
des
mesures
prises
et
présentée
en
commission
départementale
de
la
chasse
et
de
la
faune
sauvage
(CDCFS).
b)
Le
tireur
est
tenu
d'identifier
le gibier
avant
d'effectuer
un
tir.
c)
Mesures
à tenir
en
cas
de
détection :
- Cas
de
détection
d’un
ours
seul
(mâle
ou
femelle)
:
+
En
cas
de
rencontre
avec
un
ours
seul
dans
l'enceinte
de
chasse,
le
responsable
de
la
chasse
prévient
sans
délai
tous
les
participants
et
suspend
la
chasse
sur
le
secteur
concerné;
°
En
cas
d'indices
de
présence
d'un
ours
seul
:
-
la
présence
d'indice
dans
l'enceinte
de
chasse
doit
être
signalée
immédiatement
à
tous
les
participants,
par
tous
moyens
(téléphone,
radio,
trompe
de
chasse,
etc.) ;
-
le
responsable
de
la
chasse
collective
décide
de
stopper
ou
pas,
voire
déplacer
la
chasse
en
fonction
du
contexte
;
*
La
présence
de
l'ours
ou
de
l'indice
doit
être
signalée
le
plus
rapidement
possible
au
président
de
la
structure
cynégétique
locale,
au
service
départemental
de
l'OFB
(05.59.98.25.77)
et
à
la
Fédération
départementale
des
chasseurs.
- Cas
d'une
femelle
avec
ourson(s) :
Si
la femelle
est
repérée
en
cours
de
chasse :
*
sa
présence
dans
l'enceinte
de
chasse
doit
être
signalée
immédiatement
à tous
les
participants,
par
tous
moyens
(téléphone,
radio,
trompe
de
chasse,
etc.) ;
°
la
chasse
est
suspendue
et
tous
les
participants
quittent
la
zone
;
*
la
présence
de
la
femelle
avec
ourson
doit
être
signalée
sans
délai
au
président
de
l'association
cynégétique
locale,
lequel
en
informe
immédiatement
le
service
départemental
de
l'OFB
(05.59.98.25.77)
et
la
Fédération
départementale
des
chasseurs ;
°
un
groupe
de
travail
avec
les
structures
cynégétiques
concernées
et
les
services
de
l'État
se
réunit
pour
déterminer
comment
organiser
la
pratique
de
la
chasse
d’une
manière
consensuelle
(lieux
de
battues,
chiens,
temps
de
chasse,
….) et
adapter
les
préconisations
générales.
Si
la
femelle
est
repérée
avant
la
partie
de
chasse,
l'équipe
ours
en
informe
la
fédération
départementale
des
chasseurs
et
les
responsables
cynégétiques
locaux
qui
mettent
en
place
le
groupe
de
travail
décrit
à
l'alinéa
précédent.
3/7 Article
4 : Compte-rendu
de
prélèvement
et
carton
de
tir
Chaque
prélèvement
doit
être
consigné
selon
un
des
moyens
suivants
:
+
par
saisie
sur
l'application
smartphone
dédiée
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs
(FDC
64)
sous
48
heures,
+ __
par
saisie
sur
l’espace
adhérent
de
la fédération
départementale
des
chasseurs
(FDC
64)
sous
48
heures,
+
à
défaut,
par
retour
du
carton
de
tir
correspondant
au
numéro
du
bracelet
apposé
sur
l'animal
abattu,
sous
un
délai
maximum
de
5 jours
à compter
de
la
date
du
prélèvement.
La
déclaration
de
prélèvement
sera
effectuée
par
le
chasseur
ayant
opéré
le
prélèvement
ou
par
le
détenteur
du
droit
de
chasse.
L'absence
de
déclaration
de
prélèvement
entraînera
le
rejet
de
la
demande
d'autorisation
de
chasser
le
sanglier
en
période
d'ouverture
anticipée
l'année
suivante.
Un
bilan
des
prélèvements
réalisés
en
ouverture
anticipée
dans
le
massif
montagnard
sera
établi
par
la
fédération
départementale
des
chasseurs
(FDC
64)
en
fin
de
période
d'ouverture
anticipée
et
présenté
lors
de
la
commission
départementale
de
la
chasse
et
de
la faune
sauvage
(CDCFS)
de
septembre.
Article
5
: Marquage
L'arrêté
préfectoral
fixant
les
modalités
d'exécution
du
plan
de
gestion
détermine
les
obligations
et
modalités
de
marquage
des
animaux
abattus.
Tout
animal
ou
partie
d'animal
destiné
à
la
naturalisation
doit
être
accompagné
du
dispositif
de
marquage
ou
de l'attestation
jusqu'à
l'achèvement
de
la
naturalisation.
Article
6
: Renard
Toute
personne
autorisée
à chasser
le
chevreuil
ou
le sanglier
avant
l'ouverture
générale
peut
également
chasser
le
renard
à
partir
du
1° juin
selon
les
modes
de
chasse
et
conditions
spécifiques
autorisés
pour
le chevreuil
ou
pour
le sanglier.
Article
7 : Recherche
du
gibier
blessé
Les
conducteurs
agréés
de
l’Union
nationale
pour
l’utilisation
des
chiens
de
rouge
(UNUCR)
sont
autorisés
à
rechercher
le
sanglier
blessé
tous
les jours
y
compris
dans
les
réserves
de
chasse
et
de
faune
sauvage.
Ils
pourront
être
munis
d'une
arme
pour
achever
l'animal
blessé
en
cas
de
besoin.
Le
sanglier
retrouvé,
soumis
à
Un
plan
de
gestion
cynégétique,
sera
préalablement
à
tout
transport
muni
du
dispositif
de
marquage
du
territoire
(de
la
structure
de
chasse)
où
il a
été
blessé.
Article
8
: Agrainage
L'agrainage
est
autorisé
dans
les
conditions
prévues
par
le
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
en
vigueur.
Article
9 : Affichage
Le
présent
arrêté
sera
affiché
dans
toutes
les
communes
concernées
pendant
toute
sa
durée
de
validité
par
les
soins
de
chacun
des
maires.
4/7 Article
10
: Recours
La
présente
décision
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication :
*
soit,
directement,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Pau
par
courrier
ou
via
l'application
télérecours
(https://www.telerecours.fr),
+ _
soit,
préalablement,
d'un
recours
administratif
gracieux
auprès
du
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
ou
hiérarchique
auprès
du
Préfet
des
Pyrénées-Atlantiques.
Dans
ce
cas,
la
décision
de
rejet
du
recours
préalable,
expresse
ou
tacite,
née
du
silence
de
l'administration
à
l'issue
du
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
réception
du
recours
administratif
préalable,
peut
faire
l'objet,
avec
la décision
contestée,
d’un
recours
contentieux
dans
les
conditions
indiquées
à
l'alinéa
précédent.
Article
11
: Notification
et
publication
Le
présent
arrêté
sera
notifié
au
secrétaire
général
de
la
préfecture,
au
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer,
au
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départementale
des
Pyrénées-
Atlantiques,
au
directeur
interdépartemental
de
la
police
nationale
des
Pyrénées-Atlantiques,
aux
maires
des
communes
du
massif
montagnard
du
département,
au
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
de
la
biodiversité,
au
président
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs
et
au
directeur
de
l'agence
départementale
de
l'office
national
des
forêts,
qui
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
des
services
de
l’État
dans
les
Pyrénées-Atlantiques.
Pau,
le
13
MAI
2024
Le
CA
f
C——
‘Julien
CHARLES
5/7 PRÉFET
|
Direction
départementale
DES IN RENEES-
des
territoires
et de
la mer
rai
QU
Service
environnement
Égalité Fraternité
Annexe
2
Demande
d'autorisation
de
chasser
le
sanglier
à
l’affôt
ou
l'approche
en
estives
du
1° juin
à
l'ouverture
générale
2024
Je
soussigné
:
NOM/PrÉNOM
: nn
rennes
ARFESRE
E nsmcesenemmanenenvnanennsenenaatesssannpienemmenmnemeuneser
th
Téléphone
:
Mail:
Agissant
en
qualité
de :
D
détenteur
du
droit
de
chasse
à titre
exclusif
(1)
Ü
membre
adhérent
de
l'association
de
chasse
(ACCA,
AICA,
Société
de
chasse)
suivante
(2):
Nom
de
l'association
:
Sollicite
l'autorisation
de
chasser
le sanglier
en
ouverture
anticipée
:
[]
à
l'affût
O
à
l'approche
Lieux
des
interventions
(commune
et
nom
de
l'estiVe)
mn
cesmermnsrererenenes
Je
m'engage
à
respecter
les
conditions
de
chasse
du
sanglier
prévues
dans
l'arrêté
préfectoral
d'ouverture
anticipée
pour
le
massif
montagnard.
Date :
Signature
du
demandeur :
Avis
du
président
de
la structure
de
chasse
pour
le cas
n°2
Je
SOUSSIENÉ
M
screens
, président
de
donne
un
avis
: [l
favorable
ou
[
défavorable
à
la
présente
demande.
En
cas
d'avis
défavorable,
précisez
le
motif
: sise
Fait
à
le
Signature
du
président
:
Réservé
à
l'administration
Date
:
een
cnrs
NS
QUTOFrISATION
ln
venue von sue
revus revus ve eue ecen
rennes enrner ere
Signature : Direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
des
Pyrénées-Atlantiques
7/7
Cité
Administrative
—
Boulevard
Tourasse-
CS
57577
-
64032
PAU
CEDEX
Tél.
(standard)
: 05
59
80
86
00
- “ww
pyrenees-2tlantiques
gouv.fr il 9 607 +0" +LOZ ‘1e WANQ + b9 NLQQ : uonesyeeu
GOUUI-Q8 ‘S0JI8II8284-08 NOI : IUBHAdOTS
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