Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 16 juillet 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations du 9 mai 2023 1
Déliberation - Liste des deliberations du 2 fevrier 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mai 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations du 22 aout 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations du 14 aout 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations du 6 novembre 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations du 10 avril 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations du 25 juini 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations du 4 mars 2025 non signee
Déliberation - Liste des deliberations du 22 juillet 2025 1
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 22 juillet 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Aménagement du territoire,
V CU
LeBemar
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 22 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-deux juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal
de la Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la
présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 12
Nombre de votants : 12
Date de convocation du Conseil Municipal : 15/07/2025
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN,
Corinne CHARTIER, Johnny CHABOT, Audrey CHABOT, Magali GODET, Antoine COUTANSAIS, Nadège
THUBIN, Marion USUREAU, Maxime BARBARIT.
EXCUSES — Priscillia MARTINEAU, Bertrand DOUIN.
ABSENT- Brice PIVETEAU.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
COMMANDE PUBLIQUE :
25-07-029 — Lotissement Parc de la Mairie 2 : Attribution des lots
Approuvée à l’unanimité
25-07-030- Programme de voirie 2025 : Attribution des lots
Approuvée à l'unanimité
Le secrétaire,
/ Maxime BARBARIT
Le Maire,