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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 6 novembre 2025 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 6 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le six novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence
de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 10
Nombre de votants :11
Date de convocation du Conseil Municipal : 27/09/2025
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Frédéric PAPIN, Corinne CHARTIER, Johnny CHABOT,
Magali GODET, Bertrand DOUIN, Nadège THUBIN, Audrey CHABOT, Maxime BARBARIT.
EXCUSES — Agnès LANSMANT-LOUSSERT (pouvoir donné à Jean-Claude BULOT), Antoine COUTANSAIS,
Marion USUREAU.
ABSENTS — Brice PIVETEAU, Priscilla MARTINEAU.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
INERCOMMUNALITE :
25-11-042 — Rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT)
Approuvée à l'unanimité
FINANCES :
25-11-043 — Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) pour la location du bar-restaurant
Approuvée à l'unanimité
COMMANDE PUBLIQUE :
25-11-044 — Programme de voirie 2025 : Avenant n°1
Approuvée à l’unanimité
INTERCOMMUNALITE :
25-11-045- Convention de prestation du service commun communication
Approuvée à l'unanimité
25-11-046- Rapport d'activité 2024 de Vendée Grand Littoral
Approuvée à l'unanimité
25-11-047- Rapport d'activité 2024 du service de déchets ménagers et assimilés
Approuvée à l'unanimité
25-11-048- Modification des statuts portant sur la mise en place du parcours culturel en milieu
scolaire
Approuvée à l'unanimité
25-11-049- Modification des statuts portant sur la délégation à la Région Pays de la Loire de la
compétence en matière de transport à la demande sur le ressort territorial
Approuvée à l'unanimité AFFAIRES GENERALES :
25-11-050- Rapport d'activités 2024 de l'Agence des Services aux Collectivités Locales de Vendée
Approuvée à l'unanimité
Le Maire, Le secrétaire,
Loïc CHUSSEAU Maxime BARBARIT