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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 2 juillet 2026 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Â
LeBemar
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 2 juillet 2026
L'an deux mille vingt-six, le deux juillet à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents :12
Nombre de votants :14
Date de convocation du Conseil Municipal : 25/06/2026
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Audrey CHABOT, Maxime BARBARIT, Corinne CHARTIER, Dominique
POTIER, Philippe PINEAU, Katell RIBEYRON, Amandine PICHAUD, Peggy LACHAUD, Antoine
COUTANSAIS, Bastien ROY, Amandine SUAUD.
EXCUSES - Eric PHELPIN-RUFFIE (pouvoir donné à Corinne CHARTIER), Magali GODET (pouvoir donné à Maxime BARBARIT), Johnny CHABOT.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
26-07-044 - Désignation d’un référent déontologue
Approuvée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES :
26-07-045 — Protection sociale complémentaire — risque santé : mandat au Centre de Gestion de la Vendée
Approuvée à l'unanimité
AFFAIRES SCOLAIRES :
26-07-046- Intervention musique et danse pour l’année scolaire 2026-2027
Approuvée à l'unanimité
26-07-047- Partenariat pour le fonctionnement de l'Espace Enfance Jeunesse de Saint-Vincent-sur-
Jard
Approuvée à l’unanimité
FINANCES :
26-07-048- Lotissement Parc de la Mairie 2 : demande de subvention pour la réalisation de fouilles archéologiques
Approuvée à l'unanimité
Le secrétaire,
Maxime BARBARIT