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Déliberation - Liste des deliberations du 22 aout 2024 1
Document publié le Jeudi 22 août 2024 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 22 aout 2024 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Pêche et métiers de la mer,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 22 août 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux août à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune
du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents :10
Nombre de votants :11
Date de convocation du Conseil Municipal : 12/08/2024
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN, Antoine COUTANSAIS,
Magali GODET, Brice PIVETEAU, Bertrand DOUIN, Marion USUREAU, Johnny CHABOT, Maxime
BARBARIT.
EXCUSES — Jean-Claude BULOT, Corinne CHARTIER (pouvoir à Magali GODET), Audrey CHABOT, Nadège THUBIN, Priscilla MARTINEAU.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
FINANCES :
24-08-035- Modification des restes à réaliser du Compte Administratif 2023
Approuvée à l’unanimité
24-08-036- Budget Principal : Décision Modificative n°1
Approuvée à l’unanimité
COMMANDE PUBLIQUE :
24-08-037- Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN : Avenants n°3 au lot 7 Menuiseries Bois et au lot 13 Electricité Courants Faibles
Approuvée à l’unanimité
BATIMENTS :
24-08-038- Protocole d'accord transactionnel avec la MAAF concernant les infiltrations à la Mairie
Approuvée à l'unanimité
AFFAIRES GENERALES :
24-08-039- SIVU Piste d’éducation routière : Modification des statuts
Approuvée à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE :
24-08-040- Modification des statuts
Approuvée à l’unanimité
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
24-08-041- Engagement de principe dans le projet de coopération pour l’approvisionnement des
repas du restaurant scolaire auprès de la future unité de production de Talmont-Saint-Hilaire
Approuvée à l’unanimité RESSOURCES HUMAINES :
24-08-042- Convention de mise à disposition d’un agent technique avec la Commune de Saint-
Benoist-sur-Mer
Approuvée à l'unanimité
24-08-043- Création d’un emploi d’adjoint administratif de 2€ classe
Approuvée à l'unanimité
FONCIER :
24-08-044- Acquisition des parcelles AD 99, 271 et 272 situées Rue de l'Océan
Approuvée à l'unanimité
24-08-045- Désaffectation et aliénation des chemins ruraux ZN100P et ZN102
Approuvée à l’unanimité
24-08-046- Déclassement et cession d’une partie du parking de l’ancienne salle des fêtes
Approuvée à l’unanimité
VOIRIE :
24-08-047- Convention d'occupation du domaine public pour l'installation d’une semi-remorque à
l'atelier municipal
Approuvée à l'unanimité
Le Maire, Le secrétaire,
ü Maxime BARBARIT
À É HA
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