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Compte-Rendu - 2024 01 15
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Recy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 01 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte-Rendu
de la Réunion du Conseil Municipal
- Séance du 15 janvier 2024 -
Madame le Maire Carole SAGUET ouvre la séance à 18h30.
Tous les membres du Conseil Municipal étaient présents à l’exception de Monsieur Olivier KARAS (pouvoir donné à Madame Françoise BERTRAND BOCKSTAL).
L’ordre est le suivant :
• Lancement marché repas de cantine ;
• Effacement des réseaux – Plan de financement ;
• Révision du loyer 2 rue des Tournelles ;
• Questions diverses.
Lancement marché repas de cantine
Madame le Maire explique au Conseil Municipal que le marché de livraison de repas en liaison froide pour la cantine périscolaire arrivera à échéance le 31 août prochain.
Par conséquent, il est demandé à l’assemblée de procéder au lancement d’une consultation publique.
Le Conseil Municipal, valide à l’unanimité le lancement de la procédure de consultation sous forme de marché de fournitures en procédure adaptée.
Effacement des réseaux – Plan de financement
Madame le Maire rappelle à l'Assemblée le projet d'effacement des réseaux électrique, éclairage public et de télécommunication dans les rues de Châlons, des Moulins et de la Bacuterie de notre commune, établi par le SIEM.
Tableau récapitulatif des dépenses :
Travaux Montant Participation de la
commune
Effacement du réseau BT 170 000,00 € 8 500,00 €
Effacement du réseau Orange 61 343,79 € 61 343,79 €
Effacement du réseau Eclairage Public 53 000,00 € 45 771,72 €
Le Conseil Municipal approuve ce plan de financement.
Révision du loyer 2 rue des Tournelles
Madame le Maire indique au Conseil Municipal qu’il y a lieu d’appliquer une revalorisation de loyer pour le logement situé au 2 rue des Tournelles à Recy.
Elle précise que la révision de ce loyer est basée sur l’indice de référence des loyers du 2ème trimestre, ce qui représente une variation de 3,50 %.
Madame le Maire rappelle la formule de calcul du loyer qui est la suivante :
Loyer précédent × 𝐼𝑛𝑑𝑖𝑐𝑒 𝑑𝑒 𝑟é𝑓é𝑟𝑒𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑒𝑠 𝑙𝑜𝑦𝑒𝑟𝑠 𝑑𝑢 𝑡𝑟𝑖𝑚𝑒𝑠𝑡𝑟𝑒 𝑐𝑜𝑛𝑐𝑒𝑟𝑛é 𝐼𝑛𝑑𝑖𝑐𝑒 𝑑𝑒 𝑟é𝑓é𝑟𝑒𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑒𝑠 𝑙𝑜𝑦𝑒𝑟𝑠 𝑑𝑢 𝑚ê𝑚𝑒 𝑡𝑟𝑖𝑚𝑒𝑠𝑡𝑟𝑒 𝑑𝑒 𝑙′𝑎𝑛𝑛é𝑒 𝑝𝑟é𝑐é𝑑𝑒𝑛𝑡𝑒
Le Conseil Municipal prend acte de la révision du loyer à compter du 1er janvier 2024.
QUESTIONS DIVERSES
Chenilles processionnaires
Madame le Maire rapporte aux conseillers qu’un traitement par un bacille aura lieu d’ici fin janvier pour détruire les larves des chenilles processionnaires et ainsi en limiter la propagation.
Dispositif My Keeper à l’École Primaire Fernand VITRY
Madame le Maire annonce aux conseillers qu’elle a passé commande de plusieurs boitiers relatifs au dispositif My Keeper, solution connectée pour donner l’alerte en cas d’intrusion ou autre risque majeur.
Madame le Maire précise que chaque enseignante sera dotée d’un dispositif ainsi que le personnel encadrant la cantine. Âges et Vie
Madame le Maire annonce qu’elle est dans l’attente des résultats de l’analyse des sols qui s’est déroulée en fin d’année.
Accueil pendant les vacances scolaires
Madame Émilie HAUMONT rapporte à l’assemblée qu’il y aura deux semaines d’accueil pendant les vacances de février. Les moins de 6 ans seront accueillis à Recy et les 6 et plus à Saint Martin sur le Pré.
Prochaine réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal est arrêtée au 19 février à 18h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h40.
À Recy, le 15 janvier 2024.
Le Maire,
Carole SAGUET