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Déliberation - jvnipjkrzdpu0h2
Déliberation - mgpxyaq5hn1mj0
Document publié le Samedi 14 février 2026 à 04h12 par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - mgpxyaq5hn1mj0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202020-20251215-2025-12-15-01-DE Accusé
certifié
exécutoire
T
DE
à
Réception
par
le préfet
: 22/12/2025)
DEPARTEMENT
DE LA LOIRE
Publication : 22/12/2025
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
=
—
En
ti
CANTON
DE
FEURS
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
: 13
Votants
: 14
Abstention(s)
: 0
Pour
: 14
Contre
: 0
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quinze
décembre
à
19h30
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 13/10/2025
PRESENTS
: M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Philippe
FAYOLLE,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY,
M.
Christophe
FERRIER,
Mme
Olivia
SEON,
M.
Jean-Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTS
et EXCUSES
: Mme
Amélie
FLODROPS
qui
donne
pouvoir
à Mme
Olivia
SEON
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Christophe
FERRIER
N°
2025-12-15-01
OBJET
: Acquisition
des
parcelles
À
766
et
À
767
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'emplacement
réservé
sur
les
parcelles
À
766
et
À
767,
lieu-dit
« Les
Tournelles
», d’une
superficie
respective
de
195
et 696
m2.
Cet
emplacement
a été
instauré
dans
le but
de
créer
un
parking
proche
de
l’espace
rural
d’animations
culturelles
dont
les travaux
de
rénovation
et d’extension
sont
en
cours.
Après
négociation
avec
le propriétaire,
Monsieur
Delomier,
le prix
a été
fixé
à 5 000
€.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré
A
l’unanimité
des
membres
présents
1° Décide
l’acquisition
des
parcelles
À
766
et À
767
pour
le prix
de
5 000
€.
2°
Dit
que
l’intégralité
des
frais
d’acquisition
est
supportée
par
la Commune.
3°
Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
ou
à son
représentant
quant
à prendre
toutes
les
mesures
ainsi
qu’à
signer
tous
les
document
afférents
et
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération. 4°
Dit
que
la présente
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°
2025-10-20-01
en
date
du
20
octobre
2025
ayant
le même
objet.
Ainsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christophe
FERRIER
Pierre
SIMONE