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Déliberation - jvnipjkrzdpu0h2
Déliberation - hcm83gd3l3c0mlv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - hcm83gd3l3c0mlv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 15
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
En exercice
: 14
[042-214202020-20231214-2028-12-14-05-DE
Présents:
12
Votants
: 14
Accusé
certifié
exécutoire
Abstention(s)
: 0
Réception
par le préfet : 21/12/2023
Pour
: 14
Contre
: 0
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
14
décembre
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 08/12/2023
PRESENTS :
M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Philippe
FAYOLLE,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY,
Mme
Olivia
SEON,
M.
Jean-
Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
Mme
Amélie
FLODROPS,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTS
et
EXCUSES
: M.
Christophe
FERRIER
qui
donne
pouvoir
à
M.
Philippe
FAYOLLE,
M.
Bernard
GAGNIERE
qui
donne
pouvoir
à Mme
Chrystelle
MALIGEAY
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Olivia
SEON
N°
2023-12-14-05
OBJET
: Mise
à jour
de
l’état
de
l’inventaire
communal
Monsieur
le Maire
rappelle
que
chaque
acquisition
payée
en
investissement
est
intégrée
à l’état
de
l’inventaire
communal.
Afin
d’épurer
cet
état,
il propose
d’établir
une
règle
permettant
de
sortir
annuellement
les
biens
de
faible valeur.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré
A
l’unanimité
des
membres
présents
1° Décide
qu’annuellement
pourront
être
sortis
de
l’inventaire
des
biens
de
la façon
suivante
-
Les
biens
de moins
de
500
€ et de
plus
de
1 ans
-
Les
biens
entre
501
et
1 000
€ et de plus
de
2 ans
2°
Décide
que
ne
seront
concernés
que
les biens
des
articles
:
-
2152
: Installation
de
voirie,
-
21568
: Autre
matériel
et outillage,
-
21571
: Matériel
roulant,
-
21578
: Autre
matériel
et outillage,
-
2158
: Autre
matériel
et outillage,
-
2183
: Matériel
de
bureau
et informatique,
-
2184
: Mobilier,
-
2188
: Autres
immobilisations
corporelles
3°
Charge
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Aünsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au
registre
les membres
présents.
Le
Maire,
Pierre
SIMONE