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unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 22 mai 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 22 mai 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Listes des délibérations examinées
Conseil métropolitain du 22 mai 2026
N° Identifiant Titre Résultat
DEL220520261
42
1550 Fixation des indemnités de fonction Adoptée
DEL220520261
43
2025 Fonctionnement des groupes d'élus Adoptée
DEL220520261
44
2032 Dispositions relatives aux modalités d'exercice du droit à la formation des élus métropolitains Adoptée
DEL220520261
45
1533 Adoption du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres (CAO) de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL220520261
46
1529 Élection des membres de la commission d'appel d'offres de Grenoble-Alpes Métropole - Conditions de dépôt des listes Adoptée
DEL220520261
47
1530 Élection des membres de la commission d'appel d'offres de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL220520261
48
1534 Adoption du règlement intérieur de la commission de délégation de service public (CDSP) de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL220520261
49
1531 Élection des membres de la commission de délégation de service public de Grenoble-Alpes Métropole - Conditions de dépôt des listes Adoptée
DEL220520261
50
1532 Élection des membres de la commission de délégation de service public de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL220520261
51
1375 Octroi de la garantie aux créanciers de l'Agence France Locale Adoptée
DEL220520261
52
1594 Gestion active de la dette : stratégie de gestion pour 2026 et bilan 2025 des opérations engagées Adoptée
DEL220520261
53
1553 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Conseil d'exploitation de la Régie Réseaux de chaleur Adoptée
1/9 DEL220520261
54
1610 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Conseil d'exploitation des Régies Eau potable et Assainissement Adoptée
DEL220520261
55
1592 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG) Adoptée
DEL220520261
56
1593 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SPL M TAG Adoptée
DEL220520261
57
1523 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Syndicat pour l'Aménagement du Bois Français (SABF) Adoptée
DEL220520261
58
1630 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du syndicat mixte Territoire d’Énergie Isère (TE38) Adoptée
DEL220520261
59
1525 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Agence d'urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) Adoptée
DEL220520261
60
1526 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Établissement public foncier local du Dauphiné (epfl-D) Adoptée
DEL220520261
61
1774 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du CAUE de l'Isère (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement)
Adoptée
DEL220520261
62
1473 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société Publique Locale (SPL) ALPEXPO Adoptée
DEL220520261
63
1540 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAEM Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise (CCIAG)
Adoptée
DEL220520261
64
1582 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale (SAEML) ''Gaz et Électricité de Grenoble'' (GEG)
Adoptée
DEL220520261
65
1570 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAEML Pompes funèbres intercommunales de la région grenoboise (PFI)
Adoptée
DEL220520261
66
1579 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société Publique Locale (SPL) Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Grande Région Grenobloise (ALEC)
Adoptée
DEL220520261
67
1539 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société Publique Locale (SPL) Eaux de Grenoble Alpes (EDGA) Adoptée
DEL220520261
68
1573 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAEM d'Aménagement des Territoires de l'Isère (TERRITOIRES 38) Adoptée
DEL220520261
69
1576 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société Publique Locale (SPL) "Isère Aménagement" Adoptée
2/9 DEL220520261
70
1575 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAEML "INNOVIA Grenoble durablement" Adoptée
DEL220520261
71
1581 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société d'Économie Mixte "INOVACTION" Adoptée
DEL220520261
72
1584 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société Publique Locale (SPL) Société d'Aménagement de Grenoble Espace Sud (SAGES)
Adoptée
DEL220520261
73
1586 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société publique locale "SPL du stationnement de la région grenobloise"
Adoptée
DEL220520261
74
1654 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Office Public de l'Habitat de la métropole grenobloise ACTIS Adoptée
DEL220520261
75
1580 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAIEM Grenoble Habitat Adoptée
DEL220520261
76
1612 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société d'Habitation des Alpes, société anonyme d’habitations à loyer modéré, dite « PLURALIS »
Adoptée
DEL220520261
77
1613 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Société Dauphinoise pour l'Habitat (SDH) Adoptée
DEL220520261
78
1585 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAIEM "Logement du Pays de Vizille" (LPV) Adoptée
DEL220520261
79
1645 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du groupement d’intérêt public (GIP) dénommé « Organisme de foncier solidaire Grenoble-Alpes »
Adoptée
DEL220520261
80
1608 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de l'Isère (ADIL 38)
Adoptée
DEL220520261
81
1676 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole à la Commission de médiation DALO (droit au logement opposable) Adoptée
DEL220520261
82
1642 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association SOLIHA Isère Savoie Adoptée
DEL220520261
83
1617 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association "Agir contre le logement vacant" (ACLV) Adoptée
DEL220520261
84
1416 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein des missions locales et de la Maison de l’emploi et de l’entreprise (MEE- MIFE)
Adoptée
DEL220520261
85
1442 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association départementale de gestion et de promotion du dispositif "École de la Deuxième Chance en Isère" (E2C)
Adoptée
3/9 DEL220520261
86
1873 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Association pour la Promotion de l'Action Socio-Educative (APASE) Adoptée
DEL220520261
87
1520 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Comité dauphinois d'action socio-éducative (CODASE) Adoptée
DEL220520261
88
1637 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Alliance Villes Emploi Adoptée
DEL220520261
89
1646 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Conseil départemental de prévention de la délinquance, d'aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes Adoptée
DEL220520261
90
1524 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHI) Adoptée
DEL220520261
91
1548 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Drac-Romanche
Adoptée
DEL220520261
92
1537 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère)
Adoptée
DEL220520261
93
1684 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Réseau France Eau Publique Adoptée
DEL220520261
94
1633 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association France Digues Adoptée
DEL220520261
95
1566 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association syndicale autorisée (ASA) des Eaux Burdet Adoptée
DEL220520261
96
1568 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association syndicale libre (ASL) de Fontaine-Galante Adoptée
DEL220520261
97
1560 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association syndicale autorisée (ASA) des Eaux de Bréduire et du Châtelard
Adoptée
DEL220520261
98
1620 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Association nationale des collectivités territoriales et de leurs partenaires pour la gestion de l’énergie, des déchets, de l’eau et de l’assainissement, de la propreté, en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE)
Adoptée
DEL220520261
99
1551 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC "Revera" Adoptée
DEL220520262
00
1517 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Fabricanova Adoptée
DEL220520262
01
1687 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein des Comités de pilotage et des Commissions d’appel d’offres des groupements de commandes du Centre de tri et de l'usine d'incinération et de valorisation énergétique (UIVE) Adoptée
4/9 DEL220520262
02
1876 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du comité de pilotage de la Coopération du Sillon Alpin pour le Développement Durable des Déchets (CSA3D)
Adoptée
DEL220520262
03
1877 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la commission consultative d’élaboration et de suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) Adoptée
DEL220520262
04
1572 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAEML MINATEC ENTREPRISES Adoptée
ADEL22052026
205
1414 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Agence Grenoble Alpes Adoptée
DEL220520262
06
1604 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Inovallée Adoptée
DEL220520262
07
1658 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Réseau Entreprendre Isère (REI) Adoptée
DEL220520262
08
1616 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Association des Industriels du Sud Grenoblois (AISG) Adoptée
DEL220520262
09
1628 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association « CIMES Auvergne-Rhône-Alpes » (Creating Integrated MEchanical Systems)
Adoptée
DEL220520262
10
1634 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association LYONBIOPOLE Adoptée
DEL220520262
11
1622 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du comité stratégique et d'agrément de BIOPOLIS Adoptée
DEL220520262
12
1557 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC "Coopventure Investissements" Adoptée
DEL220520262
13
1614 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC Presses Universitaires de Grenoble (PUG) Adoptée
DEL220520262
14
1640 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC "French Tech in the Alps - Grenoble" Adoptée
DEL220520262
15
1518 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC "Le Campus numérique in the Alps" Adoptée
DEL220520262
16
1559 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Office touristique et thermal d'Uriage Adoptée
DEL220520262
17
1623 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Nordic Isère Adoptée
5/9 DEL220520262
18
1602 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme Adoptée
DEL220520262
19
1558 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Grenoble Alpes Adoptée
DEL220520262
20
1621 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Chartreuse Tourisme Adoptée
DEL220520262
21
1468 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Maison de la Culture de Grenoble (MC2)
Adoptée
ADEL22052026
222
1546 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'établissement public de coopération cultuelle (EPCC) "École Supérieure d'Art et Design Grenoble-Valence" (ESAD GV)
Adoptée
DEL220520262
23
1467 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'EPCC de culture scientifique, technique et industrielle Grenoble Alpes, dit « Territoire de Sciences »
Adoptée
DEL220520262
24
1415 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Hexagone Arts et Sciences Adoptée
DEL220520262
25
1590 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Université Grenoble Alpes (UGA) Adoptée
DEL220520262
26
1547 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Fondation Université Grenoble Alpes (Fondation UGA) Adoptée
DEL220520262
27
1639 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Institut National Polytechnique de Grenoble (Grenoble INP) Adoptée
DEL220520262
28
1653 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Observatoire des Sciences de l'Univers de Grenoble (OSUG) Adoptée
DEL220520262
30
1543 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Comité Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) Grenoble Alpes
Adoptée
DEL220520262
31
1567 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Centre d'Accompagnement du Sport d'Excellence (CASE) Grenoble Alpes
Adoptée
DEL220520262
32
1574 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Conférence Régionale du Sport Auvergne-Rhône-Alpes Adoptée
DEL220520262
33
1589 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Grenoble Alpes Initiative Active (GAIA) Adoptée
DEL220520262
34
1583 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC ULISSE-Union Locale d'Initiatives Solidaires au Service de l'Emploi
Adoptée
6/9 DEL220520262
35
1650 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Réseau des Collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES)
Adoptée
DEL220520262
36
1552 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Circul'Alpes Adoptée
DEL220520262
37
1588 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Syndicat mixte Alpes Abattage (SYMAA) Adoptée
DEL220520262
38
1441 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Marché d'Intérêt National (MIN) de Grenoble Adoptée
DEL220520262
39
1605 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional de Chartreuse Adoptée
DEL220520262
40
1611 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Vercors Adoptée
DEL220520262
41
1599 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Comité de massif des Alpes Adoptée
DEL220520262
42
1600 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du comité de programmation du programme européen "LEADER" (Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale) dénommé "Entre Lacs et Montagnes" Adoptée
DEL220520262
43
1659 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du comité de pilotage du Projet Alimentaire inter-Territorial de la grande région grenobloise (PAiT)
Adoptée
DEL220520262
44
1683 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du groupement d'intérêt public (GIP) du Fonds départemental d’investissements agricoles et agro-alimentaires
Adoptée
DEL220520262
45
1655 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Fédération des Alpages de l'Isère Adoptée
DEL220520262
46
1632 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Espace Belledonne Adoptée
DEL220520262
47
1680 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Comité de suivi du PAEN (protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels) Drac Vercors
Adoptée
DEL220520262
48
1682 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Comité de suivi du site agricole de la Taillat à Meylan Adoptée
DEL220520262
49
1609 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC AtticorA Adoptée
DEL220520262
50
1725 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association "Sylv'ACCTES, des forêts pour demain" Adoptée
7/9 DEL220520262
51
1607 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAS ForestEner Adoptée
DEL220520262
52
1686 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association des communes forestières du département de l’Isère Adoptée
DEL220520262
53
1644 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC Société d’Innovation Locale pour une Valeur Ajoutée Équitable (SILVAÉ)
Adoptée
DEL220520262
54
1635 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Alliance des collectivités françaises pour la qualité de l'air Adoptée
DEL220520262
55
1619 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Acoucité Adoptée
DEL220520262
56
1679 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du GIP Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique (CRAIG)
Adoptée
DEL220520262
57
1378 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la société "Agence France Locale - Société Territoriale" Adoptée
DEL220520262
58
1527 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Centre de Gestion de l'Isère (CDG38) Adoptée
DEL220520262
59
1596 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Conseil Médical Départemental géré par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Isère
Adoptée
DEL220520262
60
1662 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des pollutions et risques industriels (AMARIS)
Adoptée
DEL220520262
61
1665 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Institut des Risques Majeurs (IRMa) Adoptée
DEL220520262
62
1664 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Adoptée
DEL220520262
63
2035 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI)
Adoptée
DEL220520261
31
1603 Désignation d’un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAS Energ'Y Citoyennes Adoptée
DEL220520261
32
1606 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SAS PARKOSOL Adoptée
DEL220520261
33
1587 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC Enercoop Auvergne-Rhône-Alpes Adoptée
8/9 DEL220520261
34
1631 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Technopole Alpes Santé à Domicile et Autonomie (TASDA)
Adoptée
DEL220520261
35
1417 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Medicalps Adoptée
DEL220520261
36
1562 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier Alpes Isère Adoptée
DEL220520261
37
1561 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier universitaire de Grenoble Adoptée
ADEL22052026
138
1569 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier d'Uriage Adoptée
DEL220520261
39
1564 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association de gestion des centres de santé de Grenoble (AGECSA) Adoptée
DEL220520261
40
1536 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l’Établissement Public du Schéma de Cohérence Territoriale de la grande région de Grenoble (EP SCoT)
Adoptée
DEL220520261
41
2066 Renouvellement de l'adhésion à l’association d'élus France urbaine Adoptée
9/9