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unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms delib 10 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms delib 10 juillet 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
Listes des délibérations examinées
Conseil métropolitain du 10 juillet 2026
N° Identifiant Titre Résultat
DEL100720263
18
2667 Note d’information - Rapport sur les décisions adoptées par le Président de Grenoble-Alpes Métropole Prise d’acte
DEL100720263
19
2269 Attribution d'une subvention exceptionnelle de la Métropole à la Maison de la Culture (MC2) au titre de l'année 2026 - Avenant à la convention financière spécifique
Adoptée
DEL100720263
20
1215 Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Attribution des subventions complémentaires Adoptée
DEL100720263
21
1475 Programme "INSPIRE" (Insertion socio-professionnelle et intégration des résidents étrangers), financé dans le cadre du Fonds Asile, Migration et Intégration (FAMI) de l'Union Européenne - Autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat et la convention de financement avec l'État
Adoptée
DEL100720263
22
1597 Pacte Local des Solidarités - Évaluation à mi-parcours des actions déployées les années 2024 et 2025 et avenant à la convention pour l'année 2026
Adoptée
DEL100720263
23
1563 Contrat local de solidarités- Attribution d'une subvention à l'association l'Oiseau Bleu pour son projet VIAE en faveur de l'insertion socio- professionnelle des publics les plus vulnérables
Adoptée
DEL100720263
24
2611 Redressement de l'association Envie Rhône Alpes : abandon partiel de créance Adoptée
DEL100720263
25
2033 Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG) pour les années 2027 à 2029
Adoptée
DEL100720263
26
2258 Convention d'occupation avec la Ville de Grenoble relative à l'utilisation du parking du Polynôme situé 23 avenue de Constantine à Grenoble Adoptée
DEL100720263
27
2352 Dispositif d'aide à l'investissement des entreprises de l'hôtellerie et de l'hôtellerie de plein-air - Délégation d'attributions au Président Adoptée
DEL100720263
28
881 SPL Alpexpo - Rapport du délégataire pour l'exercice 2024 Prise d’acte
DEL100720263
29
2214 Renouvellement de l'adhésion de Grenoble-Alpes Métropole à l'association Chartreuse Tourisme pour l'année 2026 Adoptée
1/4 DEL100720263
30
1880 Attribution d'un fonds de concours d'aide à l'investissement des communes dédié aux économies d'énergie et à la réduction des consommations en eau dans l'exploitation de leurs équipements aquatiques - Commune de Jarrie Adoptée
DEL100720263
31
1643 Soutien aux énergies renouvelables : demande de nouvelle contractualisation entre la Métropole et l'ADEME Adoptée
DEL100720263
32
1493 Evolution de la grille tarifaire des IRVE des parkings publics métropolitains exploités par la SPL ParKGAM Adoptée
DEL100720263
33
2205 Réseaux publics de distribution de l’électricité : Versement aux communes de la participation d’ENEDIS à l’enfouissement des réseaux électriques dans le cadre du contrat de concession conclu sur le périmètre de 8 communes : Bresson, Echirolles, Eybens, Fontaine, Le Pont-de-Claix, Saint- Egrève, Saint-Martin-d’Hères et Vif
Adoptée
DEL100720263
34
1688 Implantation d’installations photovoltaïques et hébergement en raccordement indirect sur le centre de tri Athanor de la Tronche Adoptée
DEL100720263
35
2300 Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable Adoptée
DEL100720263
36
2305 Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement de Grenoble Alpes Métropole Adoptée
DEL100720263
37
2094 Lancement des études relatives aux réseaux de desserte du site Rabot à la Bastille Adoptée
DEL100720263
38
2364 Contrat de concession de travaux et de valorisation du biogaz d'Aquapôle conclu avec le groupement GER EnER-Degrémont Service: rapport annuel 2025
Prise d’acte
DEL100720263
39
2410 Approbation du programme travaux 2026 des ouvrages et réseaux d'eau potable et d'assainissement Adoptée
DEL100720263
40
2358 Contrat d’affermage relatif à la relève, à la facturation, au recouvrement et à la gestion des usagers des services publics de l’eau et de l’assainissement conclu avec la SPL Eaux de Grenoble Alpes : avenant n°1 Adoptée
DEL100720263
41
2351 Acquisition d'un tènement situé chemin de Miribel sur la commune de Miribel-Lanchâtre pour la mise en œuvre d’un traitement complémentaire par filtres plantés sur la station d'épuration existante
Adoptée
DEL100720263
42
2302 UIVE - Convention de travaux GRDF pour dévoiement du réseau gaz Adoptée
DEL100720263
43
2349 Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets Adoptée
DEL100720263
44
2065 Groupement de commandes - Accords-cadres de maîtrise d'œuvre d'aménagement d'espaces publics - Signature des accords-cadres Adoptée
DEL100720263
45
2244 Approbation de programmes d’aménagement d’espaces publics et de voirie et fixation des enveloppes financières prévisionnelles Adoptée
2/4 DEL100720263
46
2253 Désaffectation et déclassement du domaine public routier d'un terrain, situé Cours Saint-André sur la commune du Pont-de-Claix en vue de sa vente à la SNCF Réseau dans le cadre de la création de la halte ferroviaire Adoptée
DEL100720263
47
2311 Marché 2018-822 Restitution de retenues de garanties prescrites dans le cadre de travaux de proximité Adoptée
DEL100720263
48
2375 Désaffectation et déclassement du domaine public routier de l'assiette foncière de la rue Jean Mermoz en vue d'un échange foncier avec le SMMAG dans le cadre de l'extension de son dépôt de tramways et bus sur la commune d'Eybens Adoptée
DEL100720263
49
2316 Encadrement des avantages perçus au titre des représentations extérieures au sein de la SPL Eaux de Grenoble Alpes Adoptée
DEL100720263
50
2328 Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée
DEL100720263
51
2506 Évolution du périmètre de l'astreinte voirie-espaces publics, feux tricolores et bornes électriques : astreinte de l'unité hypervision et aménagement numérique de l'espace public
Adoptée
DEL100720263
52
2264 Convention avec le Comité Social et Economique (CSE) des régies Eau Potable et Assainissement pour le versement du budget de fonctionnement et du budget ACS (activités culturelles et sociales)
Adoptée
DEL100720263
53
2189 Convention de mise à disposition de personnel entre le SABF et Grenoble-Alpes Métropole - Avenant n°2 Adoptée
DEL100720263
54
1874 Avenant n°1 au bail civil pour la location de bureaux au sein du bâtiment Hébert au SMMAG Adoptée
DEL100720263
55
2339 Avenant n°3 au bail commercial de sous-location entre la SCI GMS SUD et Grenoble-Alpes Métropole - Intégration du contrat d'entretien du système chauffage, ventilation et climatisation
Adoptée
DEL100720263
56
2060 Projet de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur des Tuileries à Domène - Modification de la date d'ouverture de la participation du public par voie électronique dans le cadre de l'évaluation environnementale Adoptée
DEL100720263
57
2348 Offre de prestation de services en ingénierie de participation citoyenne Adoptée
DEL100720263
58
2490 Avis sur le dossier de déclaration d'utilité publique pour le projet de quartier durable Paul Bert/Paul Eluard de Saint-Martin-d'Hères, emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Adoptée
DEL100720263
59
2366 Bilan annuel des acquisitions et des cessions 2025 Prise d’acte
DEL100720263
60
2088 Epfl du Dauphiné : convention d'opération "48 avenue du Vercors" à Seyssinet-Pariset Adoptée
DEL100720263
61
2470 Prolongation des mises à disposition exceptionnelles de biens actuellement en portage Epfl-D ou propriété de la Métropole Adoptée
DEL100720263 2573 Un Toit Pour Tous - Subvention d'intérêt général Adoptée
3/4 62
DEL100720263
63
1811 Programme Local de l'Habitat 2025-2030 - Offre nouvelle de logements locatifs sociaux : Bilan des agréments 2025 et Programmation initiale 2026 des opérations en demande d'agrément
Adoptée
DEL100720263
64
2113 Programme Local de l'Habitat 2025-2030 : Bilan 2025 Adoptée
DEL100720263
65
1652 Cotisation à l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADIL 38) pour 2026 Adoptée
DEL100720263
66
1651 Copropriétés dégradées - Programmation 2026 Adoptée
DEL100720263
67
1891 Dispositif de réhabilitation du logement social, volet Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) - Programmation 2026 Adoptée
DEL100720263
68
1881 Attribution de subventions dans le cadre du Plan Logement d'abord Adoptée
DEL100720263
69
1890 Programmation 2026 du dispositif de soutien à la réhabilitation thermique du logement social Adoptée
DEL100720263
70
1887 Accession sociale à la propriété - Bilan 2025 et programmation des opérations 2026 Adoptée
DEL100720263
71
1886 Attribution de subvention à l'amélioration des logements privés- partenariat 2026 avec Soliha Isère Savoie Adoptée
DEL100720263
72
899 Attribution d'une subvention à l'association des communes forestières de l'Isère pour la réalisation de l'évènement "Forestivités" (édition 2026) Adoptée
DEL100720263
73
1971 Attribution d'une subvention à l'Institut des Risques Majeurs (IRMa) au titre de l'année 2026 Adoptée
DEL100720263
74
2491 Attribution de subventions aux projets et aux structures de l'Économie Sociale et Solidaire au titre de l'année 2026 Adoptée
4/4