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unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 19 uin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 19 uin 2026)
Thèmes du document : Logement, Banque, Investissement et développement économique,
Listes des délibérations examinées
Conseil métropolitain du 19 juin 2026
N° Identifiant Titre Résultat
DEL190620262
64
2290 Note d’information - Rapport sur les décisions adoptées par le Président de Grenoble-Alpes Métropole Prise d’acte
DEL190620262
69
2583 Voeu relatif à la préservation de l’ADEME et au rejet de l’article 7 du projet de loi « visant à renforcer l’État local" Adoptée
DEL190620262
65
1625 Désaffectation et déclassement du domaine public d’un tènement situé à l'angle de la rue du Maupas et du chemin des Noyers sur la commune de Noyarey en vue d’un échange foncier au titre de l'aménagement d'espaces publics Adoptée
DEL190620262
66
1598 Acquisition de plusieurs lots privés de stationnement au sein de la copropriété "Les Mimosas-Acacias" nécessaires au projet "Cœurs de Ville Cœurs de Métropole" dans le secteur Cachin - Eluard sur la commune de Saint-Martin-d’Hères Adoptée
DEL190620262
67
2190 Patinoire Polesud - Avenant de prolongation de l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) du restaurant Adoptée
DEL190620262
68
1404 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Plan de financement des opérations portées par Grenoble-Alpes Métropole du 01/01/2026 au 31/12/2026
Adoptée
DEL190620262
70
1502 Délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) - Avenants 2026 à la délégation de compétence 2025-2030 - Objectifs et enveloppes 2026
Adoptée
DEL190620262
71
2331 Acquisition auprès de l'epfl du Dauphiné d'un tènement situé 9 boulevard de la Chantourne sur la commune de La Tronche Adoptée
DEL190620262
72
1601 Conclusion concomitante d'un bail à construction pour un parking silo et d'une promesse de vente au bénéfice du CHU Grenoble Alpes dans le cadre du projet "Campus Technologique Santé" sur la commune de La Tronche Adoptée
DEL190620262
73
1545 Fonds d'aide aux jeunes: approbation du bilan 2025, répartition de l'enveloppe du second semestre 2026 Adoptée
DEL190620262
74
2184 Opération de construction Ilôt "Péri-Grimau-Glairons" à Saint-Martin-d'Hères - Avis de la Métropole sur l'évaluation environnementale du projet Adoptée
DEL190620262
75
1838 Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise : attribution de la subvention 2026 et approbation de la convention d'application 2026 Adoptée
1/4 DEL190620262
76
2123 Encadrement des avantages perçus au titre des représentations extérieures au sein de la SEM PFI, de la SPL ALEC, de la SEM Inovaction et de la SPL SAGES
Adoptée
DEL190620262
77
1689 Approbation du programme préalable à la désignation d’un maître d’œuvre pour le projet d'installation d'ombrières photovoltaïques sur les parkings attenants à la patinoire Polesud, du vélodrome d'Eybens et de la déchèterie de Vif Adoptée
DEL190620262
78
1734 Marché d'exploitation et maintenance des réseaux de chaleur et chaufferies de Fontaine Bastille, Gières Centre et Pont-de-Claix Caboisse Adoptée
DEL190620262
79
1629 Convention Fonds CHENE saison 6 avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) Adoptée
DEL190620262
80
1510 Acquisition de parcelles situées aux lieux-dits "Berliognière" et "Les Besses" sur la commune de Varces-Allières-et-Risset Adoptée
DEL190620262
81
983 Marché global de performance portant sur la conception, la construction et l'exploitation-maintenance d'une unité de méthanisation avec hygiénisation à réaliser en amont de l'unité de compostage existante ainsi que la modernisation de cette dernière, sur le site de Murianette - Avenant 1
Adoptée
DEL190620262
82
1516 Cession d'un box de garage dans le parking de l'Arlequin situé 40 rue des Trembles sur la commune de Grenoble Adoptée
DEL190620262
83
2342 Création des commissions thématiques de Grenoble-Alpes Métropole et désignation des membres Adoptée
DEL190620262
84
1839 Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL190620262
85
1878 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association " Réseau Réduire+ " Adoptée
DEL190620262
86
2301 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l’assemblée générale de l’association France Urbaine Adoptée
DEL190620262
87
1627 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association "Terres en villes" Adoptée
DEL190620262
88
1726 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association "Alliance Université / Entreprise de Grenoble" (AUEG) Adoptée
DEL190620262
89
1770 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association "Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes" Adoptée
DEL190620262
90
1760 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association "Plante & Cité" Adoptée
DEL190620262
91
1805 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Société Française d'Arboriculture (SFA) Adoptée
2/4 DEL190620262
92
2213 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la Commission Consultative Paritaire pour l’Énergie (CCPE) animée par le syndicat mixte Territoire d’Énergie Isère (TE38)
Adoptée
DEL190620262
93
2247 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du comité de pilotage du Projet Alimentaire inter-Territorial de la grande région grenobloise (PAiT)
Adoptée
DEL190620262
94
2271 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la SCIC "Coopventure Investissements" Adoptée
DEL190620262
95
2246 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association Grenoble Alpes Initiative Active (GAIA) Adoptée
DEL190620262
96
2206 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein des Comités de pilotage et des Commissions d’appel d’offres des groupements de commandes du Centre de tri et de l'usine d'incinération et de valorisation énergétique (UIVE) - Modification de la composition des commissions d'appel d'offres des groupements
Adoptée
DEL190620262
97
2281 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'EPCC de culture scientifique, technique et industrielle Grenoble Alpes, dit « Territoire de Sciences »
Adoptée
DEL190620262
98
2333 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Syndicat mixte Alpes Abattage (SYMAA) Adoptée
DEL190620262
99
2334 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Conseil Médical Départemental géré par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Isère
Adoptée
DEL190620263
00
2335 Désignation des représentants de Grenoble-Alpes Métropole à la Commission de médiation DALO (droit au logement opposable) Adoptée
DEL190620263
01
2070 Budget principal et budgets annexes - Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 et présentation du budget principal et des budgets annexes sous forme de "Budget Climat"
Adoptée
DEL190620263
02
2071 Budget Principal - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
03
2191 Budget annexe Collecte et Traitement des Déchets - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
04
2192 Budget annexe Régie Eau Potable - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
05
2195 Budget annexe Régie Assainissement - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
06
2199 Budget annexe Réseaux de chaleur - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
07
2201 Budget annexe Locaux économiques - Affectation des résultats 2025 Adoptée
3/4 DEL190620263
08
2202 Budget annexe Panneaux photovoltaïques - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
09
2120 Budget annexe Groupement Fermé d'Utilisateurs (GFU) - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
10
2204 Budget annexe Stationnement en ouvrage - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
11
2203 Budget annexe Opérations d'aménagement - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
12
2196 Budget annexe GEMAPI - Affectation des résultats 2025 Adoptée
DEL190620263
13
2108 Régularisations d'actifs et d'affectations du budget principal et des budgets annexes sur l'exercice 2026 Adoptée
DEL190620263
14
2057 Adoption du nouveau Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL190620263
15
2058 Restitution des retenues de garantie prescrites Adoptée
DEL190620263
16
2072 Autorisation donnée au Président de procéder à des virements de crédits entre chapitres pour l'exercice 2026 Adoptée
DEL190620263
17
2059 Sollicitation des subventions du Fonds Vert pour les projets présentés au titre de l'année 2026 Adoptée
4/4