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unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 7 nov 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 7 nov 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
Listes des délibérations examinées
Conseil métropolitain du 7 novembre 2025
N° Identifiant Titre Résultat
DEL0711202533
4
906 Note d’information - Rapport sur les décisions adoptées par le Président de Grenoble-Alpes Métropole Prise d’acte
DEL0711202533
5
622 Renouvellement du conseil de développement Adoptée
DEL0711202533
6
894 Attribution d'une subvention à l'association Civipole pour l'année 2025 Adoptée
DEL0711202533
7
637 Convention de gestion sur la bibliothèque numérique Grenoble Alpes Métropole, dite "numothèque", entre Grenoble-Alpes Métropole et la Ville de Grenoble - 2026
Adoptée
DEL0711202533
8
787 Attribution d'une subvention à l'association "Hexagone" pour la Biennale Arts Sciences EXPERIMENTA 2027 Adoptée
DEL0711202533
9
812 Tourisme d'affaires - Événements soutenus au titre de l'année 2026 Adoptée
DEL0711202534
0
808 Stratégie commerce de demain : attribution d'une subvention à ECOTABLE pour l'accompagnement des restaurateurs du territoire de Grenoble- Alpes Métropole
Adoptée
DEL0711202534
1
859 Stratégie Économique Grenoble Alpes : soutien au projet de réindustrialisation de la plateforme chimique de Pont-de-Claix Adoptée
DEL0711202534
2
813 Attribution d'une subvention à l'Association des Industriels du Sud Grenoblois (AISG) pour l’animation et la promotion du parc industriel Hytech Vallée en 2026
Adoptée
DEL0711202534
3
828 Stratégie Économie Circulaire : Attribution d'une subvention à l'association Circul'Alpes Adoptée
DEL0711202534
4
895 Comptes-rendus annuels d'activité des trois hôtels d'activités ARTIS Echirolles, Grenoble et Fontaine et attribution d'une subvention d'équipement à la SEM Grenoble Habitat
Adoptée
DEL0711202534
5
821 Attribution d'une subvention à l'association Mille Pousses pour le lancement du projet de ferme urbaine "Mille Feuilles" Adoptée
1/5 DEL0711202534
6
819 Attribution d'une subvention à l'association Emmaüs Grenoble pour le projet "Premières Heures en Chantier" (PHC) - Année 2025 Adoptée
DEL0711202534
7
820 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la régie de quartier Pro'pulse d’Échirolles Adoptée
DEL0711202534
8
860 Attribution d'une subvention à la Régie de Quartier Villeneuve Village Olympique pour la mise en œuvre de chantiers de proximité Adoptée
DEL0711202534
9
722 Attribution d'un fonds de concours d'aide à l'investissement des communes dédié aux économies d'énergie et à la réduction des consommations en eau dans l'exploitation de leurs équipements aquatiques - Commune de Sassenage Adoptée
DEL0711202535
0
444 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021-2027 - Participation de Grenoble-Alpes Métropole au financement du projet GRINBIO - convention cadre Adoptée
DEL0711202535
1
190 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021-2027 - Participation de Grenoble-Alpes Métropole au financement du projet CINAURA KRAKEN - convention cadre
Adoptée
DEL0711202535
2
193 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021-2027 Participation de Grenoble-Alpes Métropole au financement du projet "F.L.I. 3 Grenoble" - convention cadre
Adoptée
DEL0711202535
3
817 Convention d'application 2025 de la convention cadre 2024-2026 entre Grenoble-Alpes Métropole et l'Université Grenoble Alpes Adoptée
DEL0711202535
4
746 Fondation Université Grenoble Alpes - Contribution au programme d'actions 2025 Adoptée
DEL0711202535
5
490 Garantie d'emprunt au logement social : adaptation des principes d'intervention de Grenoble-Alpes Métropole - Garanties d'emprunts pour les opérations de logements en bail réel solidaire réalisées par l’Organisme de Foncier Solidaire Grenoble-Alpes Adoptée
DEL0711202535
6
807 Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031 Adoptée
DEL0711202535
7
838 Approbation de l'avenant de prorogation du bail à construction de la résidence étudiante "Carmagnole" située 10 rue Pierre Courtade sur la commune de Saint-Martin-d'Hères
Adoptée
DEL0711202535
8
825 Soutien aux fédérations de défense des locataires - programmation complémentaire 2025 Adoptée
DEL0711202535
9
531 Epfl et Un Toit Pour Tous Développement : Convention d'opération "PLAI en diffus" - programmation 2022-2027 Adoptée
DEL0711202536
0
849 Plan de sauvegarde de l'Arlequin : passation de trois avenants aux conventions portant sur les copropriétés 130, 150 et 170 Arlequin Adoptée
DEL0711202536
1
736 Convention d'objectifs avec la Caisse des Dépôts Habitat (CDC Habitat) pour la période 2025-2027 Adoptée
2/5 DEL0711202536
2
607 Attribution d'une subvention à l'association Acoucité - Convention 2025 Adoptée
DEL0711202536
3
744 Prime Air Bois - Bilan et prolongation du dispositif pour la période 2025-2028 avec un soutien financier de l'ADEME Adoptée
DEL0711202536
4
701 Convention d'objectifs et de moyens 2025 entre l'association Espace Belledonne et Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL0711202536
5
699 Epfl du Dauphiné : demande de cession du bien situé 13 avenue Rochambeau à Grenoble Adoptée
DEL0711202536
6
793 Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL0711202536
7
794 Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL0711202536
8
850 Epfl du Dauphiné : convention visant à définir les modalités de cession et de paiement anticipé concernant le portage d'un bien situé "Zone Actipôle" à Noyarey
Adoptée
DEL0711202536
9
841 Epfl du Dauphiné : Demande de cession d'un bien situé rue Jean Jaurès, secteur les Tissages à Vizille Adoptée
DEL0711202537
0
632 Epfl du Dauphiné : Demande de cession d'un bien situé 2 rue de la Biolle à Saint-Egrève Adoptée
DEL0711202537
1
676 Epfl du Dauphiné : convention d'opération "46 rue Rivalta à Vif" Adoptée
DEL0711202537
2
796 Epfl du Dauphiné : avenant à la convention d'opération "Campus Technologie Santé - Tranche 1" Adoptée
DEL0711202537
3
797 Epfl du Dauphiné : avenant à la convention d'opération "Vif - Les Speyres" Adoptée
DEL0711202537
4
816 Epfl du Dauphiné : demande d'acquisition et de portage de biens situés à Gières, Grenoble, Meylan et Sassenage (Un Toit Pour Tous) Adoptée
DEL0711202537
5
738 Commune de Grenoble - Clôture du secteur de Taxe d'aménagement majorée "Libération" Adoptée
DEL0711202537
6
824 Subventions aux organisations syndicales départementales au titre de l'année 2025 Adoptée
DEL0711202537
7
732 Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée
3/5 DEL0711202537
8
854 Approbation du règlement d'astreinte des régies eau potable et assainissement de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL0711202537
9
815 Marché de prestations de services d'assurance pour les besoins de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée
DEL0711202538
0
591 Quatrième désaffectation de véhicules, engins et équipements mis à disposition par le conseil départemental de l'Isére Adoptée
DEL0711202538
1
823 Transfert de propriété à Grenoble-Alpes Métropole de l'emprise foncière du parc de l’Ovalie, situé sur la commune de Sassenage Adoptée
DEL0711202538
2
474 Transfert de propriété à Grenoble-Alpes Métropole de l'emprise foncière du terrain des gens du voyage Meylan 2 - Ile d'Amour situé sur la commune de Meylan
Adoptée
DEL0711202538
3
873 Désignation de représentants supplémentaires de Grenoble Alpes Métropole au sein de la SPL SAGES Adoptée
DEL0711202538
4
943 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier universitaire de Grenoble Adoptée
DEL0711202538
5
944 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier d'Uriage Adoptée
DEL0711202538
6
945 Désignation d'un représentant de Grenoble-Alpes Métropole au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier Alpes Isère Adoptée
DEL0711202538
7
947 Modification des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG) Adoptée
DEL0711202538
8
976 Modification des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'association AGECSA Adoptée
DEL0711202538
9
829 Régularisations d'actifs du budget principal et des budgets annexes sur l'exercice 2025 Adoptée
DEL0711202539
0
836 Augmentation de capital de la SPL Stationnement de la Région Grenobloise Adoptée
DEL0711202539
1
310 SEM TERRITOIRES 38 (T38) - Rapport des représentants de Grenoble Alpes Métropole au conseil d'administration pour l'exercice 2024 Adoptée
DEL0711202539
2
311 SPL ISERE AMENAGEMENT (IA) - Rapport des représentants de Grenoble Alpes Métropole au conseil d'administration pour l'exercice 2024 Adoptée
DEL0711202539
3
312 SAEML INNOVIA - Rapport annuel du représentant de Grenoble-Alpes Métropole au conseil d'administration pour l'exercice 2024 Adoptée
4/5 DEL0711202539
4
309 SPL SAGES - Rapport annuel des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au conseil d'administration pour l'exercice 2024 Adoptée
DEL0711202539
5
876 Validation du programme de travaux de sécurisation du traitement par temps de pluie, de la création d’une nouvelle unité de traitement des sous- produits d’assainissement et de locaux techniques, à l’usine de dépollution des eaux usées d’Aquapole Adoptée
DEL0711202539
6
814 Délégation de service public des parkings publics en ouvrage et en enclos métropolitains - Approbation du contrat de concession confié à la SPL du Stationnement de la région grenobloise
Adoptée
DEL0711202539
7
606 Convention entre AREA et Grenoble-Alpes Métropole pour la remise en état de trois passages supérieurs à l'A480 sur les communes de Claix et Varces
Adoptée
DEL0711202539
8
865 Convention entre Grenoble-Alpes Métropole et AREA relative à la gestion et à l’entretien des ouvrages d’art sur les autoroutes A48 & A480 Adoptée
DEL0711202539
9
770 Acquisition d'un tènement d'environ 180 m² à détacher de la parcelle cadastrée section BO n°220 sur la commune de Saint-Martin-d'Hères dans le cadre du projet "Cœurs de Ville- Cœurs de Métropole"
Adoptée
DEL0711202540
0
704 Fixation des tarifs relatifs aux occupations du domaine public métropolitain au titre du pouvoir de police de la circulation et du stationnement à compter du 1er janvier 2026
Adoptée
DEL0711202540
1
705 Fixation des tarifs relatifs aux occupations du domaine public métropolitain au titre du pouvoir de police de la conservation à compter du 1er janvier 2026
Adoptée
5/5