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Déliberation - liste des deliberations 30122024170810
Document publié le Lundi 23 décembre 2024 par la commune de Saint-Rémy-l'Honoré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 30122024170810)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 DECEMBRE 2024 - 19H
Ainsi, l’an deux mil vingt-quatre, le lundi vingt-trois septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement
convoqué le 23 septembre, s’est réuni, sous la présidence de Madame Toine BOURRAT, Maire de Saint Rémy
l'Honoré.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 19.
12 étaient présents
BOURRAT Toine BUISSON Gérard ZOUIOUECHE Radhia
BOURDON Corinne DELESALLE Aymric MORISSE Géraldine
HEURTIN Christophe PAVESIS Christian
VACHER Nicole RATEL Patrick
BONNARD Pascal BRETECHER Isabelle
5 absents ont donné pouvoir
MÉTIVIER Kassandra A donné pouvoir à BUISSON Gérard
STIGER Philippe A donné pouvoir à BOURRAT Toine
TISON Julien A donné pouvoirà BOURDON Corinne LEROY Martine À donné pouvoir à PAVESIS Christian VIGNAL Geneviève A donné pouvoir à RATEL Patrick
2 absentes
AUBUGEAUD Camille
LUTHIER Marie-Charlotte
Secrétaire de séance : BONNARD Pascal
ORDRE DU JOUR
e Désignation du secrétaire de séance,
e Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024,
Délibérations
1. Classement dans le domaine public communal de la voirie privée de l’ASL LES HAUTS DU BOIS,
2. Classement dans le domaine public communal de la voirie privée de l’ASL DU BOIS DES GRAVIERS,
3. Adoption du plan d’alignement rue de la Croix,
4, Décision modificative du budget communal.
Rendu-compte des décisions du Maire
Communication du Maire
Informations et questions diverses VOTE
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération Vote
1 2024 0026 Classement dans le domaine public communal de la à |
| voirie privée de l’ASL LES HAUTS DU BOIS PRISUVE
Classement dans le domaine public communal de la
2 2024-0027 voirie privée de l’ASL DU BOIS DES GRAVIERS ARRIVÉ
3 2024_0028 Adoption du plan d’alignement rue de la Croix Approuvé
4 2024 0029 Décision modificative du budget communal Approuvé
Saint Rémy l'Honoré, le 30/12/2024
Le Maire
Toine BOURRAT