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Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Saint-Rémy-l'Honoré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 10112025151918)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Joiieh LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 3 NOVEMBRE 2025 - 19H32
Ainsi, l'an deux mil vingt-cinq, Le lundi trois novembre à dix-neuf heures, Le conseil municipal, légalement
convoqué le 25 septembre, s’est réuni, sous la présidence de Madame Toine BOURRAT, Maire de Saint
Rémy l’'Honoré.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 19.
12 étaient présents
«BOURRAT Toine BUISSON Gérard
BOURDON Corinne DELESALLE Aymric
HEURTIN Christophe PAVESIS Christian
VACHER Nicole LEROY Martine
BONNARD Pascal RATEL Patrick
6 absents ont donné pouvoir
MÉTIVIER Kassandra A donné pouvoir à
STIGER Philippe A donné pouvoir à
TISON Julien À donné pouvoir à
VIGNAL Geneviève A donné pouvoir à
LUTHIER Marie-Charlotte A donné pouvoir à
ZOUIOUECHE Radhia À donné pouvoir à
1 absente
AUBUGEAUD Camille
Secrétaire de séance : BONNARD Pascal
BRETECHER Isabelle
MORISSE Géraldine
BUISSON Gérard
DELESALLE Aymric
BOURRAT Toine
PAVEVIS Christian
LEROY Martine
BRETECHER Isabelle
ORDRE DU JOUR
e Désignation du secrétaire de séance,
e Approbation du procès-verbal de la séance du 29/09/2025
Délibérations
nm
$
©
ND
2
Communication du Maire
Informations et questions diverses
Versement d’une subvention à l’école pour l’organisation d’une classe de découverte,
Versement d’une subvention au collège Maurice Ravel pour un séjour scolaire,
Demande d’un fonds de concours pour Le déploiement de la vidéo protection,
Adoption et signature de la convention modifiée du Réseau au Fil des pages,
Adoption du règlement modifié du Réseau au Fil des pages. VOTE
Versement d’une subvention à l’école pour l’orga- : 1 2025_0018 Lu , x Approuvé nisation d’une classe de découverte
Versement d’une subvention au collège Maurice 2 2025 0019 L: .
Ravel pour un séjour scolaire Approuvé
Demande d’un fonds de concours pour Le 3 2025_0020 Lo: ny. .
_ déploiement de la vidéo protection Approuvé
Adoption et signature de La convention modifiée du | 4 2025 0021 ; . Approuvé Réseau au Fil des pages
Adoption du règlement modifié du Réseau au Fil : 5 2025 0022 Approuvé des pages
Saint Rémy l'Honoré, Le 10/11/2025
Le Maire
Toine BOURRAT