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Déliberation - liste des deliberations 16042025164639
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Saint-Rémy-l'Honoré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 16042025164639)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
+
Joiirif XSL NDS LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 AVRIL 2025 - 19H
Ainsi, l’an deux mil vingt-cinq, Le lundi quatorze avril à dix-neuf heures, Le conseil municipal, légalement
convoqué le 17 mars, s’est réuni, sous La présidence de Madame Toine BOURRAT, Maire de Saint Rémy
l’'Honoré.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 19.
17 étaient présents
BOURRAT Toine BUISSON Gérard VIGNAL Geneviève BRETECHER Isabelle
BOURDON Corinne DELESALLE Aymric LEROY Martine MORISSE Géraldine (19h19)
HEURTIN Christophe PAVESIS Christian LUTHIER Marie-Charlotte
VACHER Nicole RATEL Patrick STIGER Philippe
BONNARD Pascal MÉTIVIER Kassandra TISON Julien (19h05)
1 absent a donné pouvoir
ZOUIOUECHE Radhia A donné pouvoir à BRETECHER Isabelle
1 absente
AUBUGEAUD Camille
Secrétaire de séance : MÉTIVIER Kassandra
ORDRE DU JOUR
e Désignation du secrétaire de séance,
Délibérations
Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2024,
Affectation du résultat,
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),
Fixation des tarifs post et périscolaire 2025/2026,
Vote des taux d'imposition 2025,
Adoption du budget primitif 2025,
Convention avec le SIARNC pour la mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de
l’allée de la Pépinière.
SN
oo
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=
Rendu-compte des décisions du Maire
Communication du Maire
Informations et questions diverses VOTE
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération Vote
1 2025 0006 Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Approuvé
2 2025_0007 Affectation du résultat Approuvé
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des z $ 2825-0008 Charges Transférées (CLECT) PROUVÉ
4 2025_0009 Fixation des tarifs post et périscolaire 2025/2026 Approuvé
5 2025_0010 Vote des taux d'imposition 2025 Approuvé
6 2025_0011 Adoption du budget primitif 2025 Approuvé
Convention avec Le SIARNC pour la mis-
7 2025_0012 sion de maîtrise d'œuvre relative aux tra- Approuvé
vaux de l’allée de la Pépinière
Saint Rémy l’Honoré, Le 15/04/2025
Le Maire
Toine BOURRAT