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Ordre du Jour - odj 27 mars 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 14 12 2024
Document publié le Samedi 14 décembre 2024 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 14 12 2024)
Thèmes du document : Données personnelles, Aménagement du territoire, Justice et droit,
NîMrs
,#'"#i:";t' Nîmes, le 0611212024 A Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
DTRECTToN sBcnÉraRmr cÉNÉnar
SERVICEASSEMBLEES
N/Réf. :TA/NS - CM : 2024/07
Tél : 04.66.7 6.73.02 - 04.66.7 6.73.29
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MLINICIPAL qui aura lieu en I'Hôtel de Ville,
salle du Conseil Municipal,le :
Samedi 14 décem 2024 à, huit heures
ORDRE II.IOIIR
Liste des délibérations de la ce du samedi 16 novembre2ÛZ4
AFFAIRES CONCERNANT LES FINANCES NTIC. ADM. GENERALE. PERSONNEL. cbnnvrnncn. rorRns nr vrancnÉst
Attribution d'une subvention excentionnelle nour venir en aide aux sinistrés esnasnols 1
Convention-Croix Rouge Valencia
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
2 Rapport annuel sur la situation en matière d'éealité entre les femmes et les hommes
REFH 2024
RAPPORTEUR : Mme Mylène MOUTON
a
J f)écision modificative no2 : Rrrdsef ânnexe ANRII
DM2-ANRU
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
4 Budget Principal : subvention d'équilibre budget annexe programme C.A.D.E.R.E.A.U.
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL 5 Budget Principal : subvention d'équilibre budeet annexeANRU
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
6 Créances admises en non-valeur et créances éteintes
admissions en non valeur
creances eteintes
RAPPORTEUR: M. Pascal GOURDEL
7 Vote des taux des taxes de la fiscalité rlirecte locale 2O25
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
8 Budget Primitif 2025 : Budget Principal
Presentation-Bud get-2 02 5
BP 2025 - Budget Principal
Liste-des-postes-Budget Principal
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
9 Budset Primitif 2025 : Bud Annexe C. ADF,RE.A.II.
BP 2025 - Budget Cadereau
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
l0 Budget Primitif 2025 : Budeet Annexe ANRU
BP 2025 - Budset ANRU
Liste-des-postes-Budeet ANRU
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
11 Budset Princioal : Subvention au Communal d'Action Sociale (CCAS)
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
12 Mise en olace du nouveau réeime indemni nour les asents relevant de la filière oolice municipale
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
t3 Actualisation du tableau des effecfifs de la Ville de Nîmes ef modifications de nostes - Créations de postes et ouverture au recrutement de contractuels
RAPPORTEUR: M. Pascal GOURDEL 14 Adhésion à la centrale d'achats du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (R.E.S.A.H.) et signature de la convention de service d'achat centralisé au lot < Fournitures- installation- exoloitation et maintenance d'infrastructures téléphoniques multimarques et services connexes >
Bulletin adhésion
Convention infr astruture
RAPPORTEUR : Mme Christine TOURNIER BARNIER
15 Etat des travaux réalisés nar la Commission Consultative des Services Publics T,ocaux au titre de
l'arnée2024
Svnthèse rapport d'activité 2023
Compte rendu CCSPL 10T02024
Compte rendu CCSPL_05 1 1 2024
RAPPORTEUR : M. Bemard ANGELRAS
16 Présentation des rapports annuels des services publics dplannÉp2023
1 -Observatoire Parkin ss 2023
2 - Observatoire Voirie 2023
3 - Synthese rapport annuel 2023 Crématorium
4 - Synthèse ChauffageUrbain2}23
5 - Svnthèse 2023 EDEIS Nîmes La Romaine
6 - Svnthèse raoport DSP Tauromachie2023
7 - Synthese rapport annuel 2023 Suzanne Cremieux - IFAC
8 - Note de synthese rapport annuel DSP Restauration DUPONT 2022-2023
9 - CRAC 2023 svnthèse Musée de la Romaniûl
10 - Synthese DSPAQUAIROPIC 2023
1 I - Synthese-CRAC-D SP-Aerodrome-Courbessac-2023
RAPPORTEUR : M. Bernard ANGELRAS
17 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de I'eau potable et de I'assainissement collectif et non collectif de la Communauté d' on Nîmes Métronole -Exercice2}23
rapport-prix- et-qualite-des- services -publics
RAPPORTEUR : M. Bemard ANGELRAS
18 Ouvertures rlominicales 2025 - I)érosations ees nâr Monsieur le Maire dans les commerces
de détail et les concessions automobiles
RAPPORTEUR : Mme Valentine WOLBER AFFAIRES CONCERNANT LA CULTURE" LES FESTIVITÉS ET LA JEUNESSE
19 Changement de dénomination de I'Espace Création en "Espace Création-Dominique Gutherz" sis 56 rue des Amoureux 30000 Nîmes
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
20 Rapport annuel 2023 des représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil d'Administration de la Culture et Patrimoine
rapport-annuel-2023
RAPPORTEUR : Mme Sophie ROULLE
2l Convention financière entre la Ville de Nîmes et I'association "Théâtre de Nîmes" oour I'attribution
de subventions de fonctionnement et d'investissement-exercice 2025
convention financière Théâtre de Nîmes 2025
Ministère de la Culture - Courrier confimation labelisation
courrier de demande subvention 2025
courrier de demande subvention 2025 investissement
RAPPORTEUR : Mme Sophie ROULLE
22 Convention financière entre la Ville de Nîmes et 'Etahli ssement Public de Coonération Culturelle- Ecole Supérieure des Arts de Nîmes oour le versement de de fonctionnement et d'investissement-exercice 2025
Convention financiere BEAUX ARTS 2025
annexe 2 listes des mbres CA
annexe 3 Budeet prévisionnel2025 DEF
annexe 4 Echéancier 2025
courrier demande subvention 2025 F
courrier demande subvention 2025I
RAPPORTEUR : M. Frédéric PASTOR
23 Avenant N"3 à la convention triennale d'objectifs 2023-2024-2025 entre la Ville de Nîmes et Carré d'Art-Musée d'Art Contemoorain oour I'attrihrrtion de suhventions en fonctionnement et investissement pour I'année 2025
Avenant3-Conventiontriennale2023-2024-2025
RAPPORTEUR : M. Frédéric PASTOR
24 Convention de soonsorins entre la Ville de Nîmes et I ITS rlévelonnement oour I'accueil du toumoi de tennis nrofessionnel UTS Nîmes dans les Arènes en avil2025
contrat-tournoi-tennis 2025
RAPPORTEUR : M. Frédéric PASTOR 25 Gestion des soectacles dans les Arènes de Nîmes à rle la saison taurine 2025
Rapport du Maire
Projet contrat
RAPPORTEUR: M. Frédéric PASTOR
26 Passeport &é2025
passeport été 2 02 5 convention. qroupement. communes
Convent. Aquatropic Pass Ete 2025
Convent. Office du Tourisme Pass Ete 2025
Convent. Rueby Club Nîmois Pass Ete2025
Convent. USAM Passeport Ete 2025
Convent. St Pass Eté 2025
RAPPORTEUR : Mme Tiphaine LEBLOND
27 Attibution d'une à I'association le SPOT
lettre demande de subvention
BudgetAction
RAPPORTEUR : M. Jean-Marc CAMPELLO
AFFAIRES CONCERNANT L' DIICATION ET LES SPORTS
28 Financement des nîmois d'enseisnement orivé du oremier deoré sous contrat 2024- 2025
RAPPORTEUR : Mme Véronique GARDEUR BANCEL
29 membre du conseil
de Nimes Université
Statuts E P E Nîmes Universite
RAPPORTEUR : Mme Véronique GARDEUR BANCEL
Public
30 Attribution de au orofit des clubs soortifs nîmo nour l'année 2025
conv-sub-arcclubnimes
conv- sub-ruebyclubnimois
conv- sub -lvthmiq ueclubnîmesmétropol e
conv- sub- sociétéescrimedenîmes
conv-sub-usam
conv-sub-aspcn
conv- sub-centurionsdenimes
conv-sub-ena conv-sub-footballfémininnîmes métropole
conv-sub-nauticclubnimoi s
conv-sub-nimesbasket
conv-sub-nimes-ol-ass
conv-sub-nîmes volley ball
RAPPORTEUR : M. Halim BELHAJ
AF'F'AIRES CONCERNAIIT L'ACTION SOCIAI,E ET I,ES OUARTIERS
31 Attribution de su de fonctionnement aux sestionnaires ssements d'Accueil du Jeune Enfant ou associations intervenant dans le domaine de la oetite enfance - Année 2025
Convention Fonctionnement TVpe Anrtée 2025
RAPPORTEUR : Mme Aurélie PROHIN
32 Aménasement et de la future crèche LES GRILLONS route de Courbessac - Déléeation de service public - Choix du déléeataire
Rapport-du-Maire
Contrat-de-concession
RAPPORTEUR : Mme Aurélie PROHIN
AFF'AIRES CONCERNANT L ONNEMENT E,T T,A SÉCURTTÉ
JJ Fourrière municinale - Modification des tarifs des frais de fourrière
RAPPORTEUR : M. Richard SCHIEVEN
34 Sisnafirre rltrrne convention de nartenaiat entre la Ville de Nîmes Nîmes MéJrono le et le Ministère
des Armées dans le département du Gard
Convention Armées
RAPPORTEUR : Mme Monique BOISSIERE
AF'F'AIRES CONCERNANT LIURBANISME ET I,ES AMÉNAGEMENTS URBAINS
35 Elarsissement Anele André Nicetta et rue Elov Vincent - narla Commune de Nîmes d'une emorise d' 19m2 issue de la narcelle cadastrée ET n" 55-5 nronriété de Madame FABRE Véronique et Monsieur FABRE Maucq
Plan de Masse
Plan de situation
Plan-projet de delimitation
Accord Maurice FABRE
Bon pour accord-Veronique Fabre
RAPPORTEUR : M. Julien PLANTIER 36 Sisnature d'une convention de servitudes sur la parcelle KL No451. sis chemin du Chai. au profit de la Société ENEDIS oour I afion de câhles souterrains
Convention ENEDIS
Plan de situation
Plan de Masse
RAPPORTEUR : M. Julien PLANTIER
37 le site de la base
en Comoatibilité du Plan Local d'Urbanisme nécessaire au proiet
Mise-en compatibilite-PlU-addendum
resume-non-technique- addendum
Tome I- Rapport
Tome II - Conclusions
RAPPORTEUR : M. Julien PLANTIER
38 Concession d'aménasement VILLE/SAS Nîmes Lombard oour la réalisation de I'ooération de IaZAC du Mas Lombard - Aoorobation de I'a ant No3 nour morlification de délais d'obtention d'autori sations réglementaires
Mas Lombard Avenant:3:Delais
RAPPORTEUR : M. Julien PLANTIER
39 Ooération d'aménasement de IaZAC du Mas hard - Ensasement dans la démarche Ecoouartier
Mas Lombard Lettre engagJcoquartier
charte ecoquartier
RAPPORTEUR : M. Julien PLANTIER
40 Onération d'aménapement de IaZAC du Mas T.omhard - Arrêt rlu bilan de la conceftation
complémentaire avec le public
Bilan Concertation
RAPPORTEUR : M. Julien PLANTIER
4l ZAC de la Gare Centrale - Approbation de I'avenant No10 à la concession d'aménaqement
VILLE/SAI
Avenant 10 ConcessionZac de la Gare - Prorogation
RAPPORTEUR : Mme Claude DE GIRARDI
42 Création d'une zone à faibles émissions mobilité (
Nîmes à compter du 3l décembre2024
RAPPORTEUR : Mme Claude DE GIRARDI
ZFE-m) sur le territoire communal de la Ville de 43 Evolution des conditions de gratuité du stationnement pour les véhicules écolosiques à compter du ler ianvier 2025
Annexe-redevance stationnement
RAPPORTEUR : Mme Claude DE GIRARDI
44 Site Patrimonial Remarquable et Site inscrit - Modification du cahier des charees pour l'attribution des subventions aux ravalements des façades
2024 cahier des charges facade commerce menuiserie
RAPPORTEUR : Mme Géraldine REY-DESCHAMPS
OUESTIONS DIVERSES
Sommaire des décisions
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire de Nîmes,
NIMES
MBLEES
Paul FO EIL MIJNICIPAT
Les séances du conseil municipalfont I'objet d'un enregistrement audio et vidéo afin de retranscription des procès-verbaux intégraux des
séances. Ces enregistrements sont consultables uniquement par les agents du service Assemblées de la Ville. Ils ne sont conservës quejusqu'à
la rëalisation finale des procès-verbaux et au plus tard 6 mois après la sëance de chaque conseil. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit aux adresses suivantes: dpd@ville-nimes.fr ou Déléguë à la Protection des Données, mairie de Nîmes, place de I'hôtel de ville, 30033 Nîmes Cdx 9.