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Ordre du Jour - ODJ CM 06 07 2024
Déliberation - ODJ CM 05 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ CM 05 JUIN 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Données personnelles,
trsÈ
H.rFuHhtr Fnrqd*
HI MES
Nîmes, |e 2910512026
s A Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL
SERVICE DES ASSEMBLEES
N/Réf. :TA/NS - CM : 2026/04
T él : 04.66.7 6.73.02 - 04.66.7 6.73.29
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUMCIPAL qui aura lieu en I'Hôtel de Ville,
salle du Conseil Municipal, le :
Vendredi 05 iuin 026 à neuf heures
ORDRE DU JOUR
Procès Verbal Sommaire de la séance du samedi 25 nvril2026
AFFAIRES CONCERNANT LES FINANCES (NTIC. ADM. CÉNÉNALE, PERSONNEL, COMMERCE" FOIRES ET MARCHES)
I Désisnation des déléeués supplémentaires et des délégués suppléants composant le collège électoral pour les élections dt27 seotembre 2026
Annexe à la délibération
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
2 Election d'un nouvel adioint suite à démission
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
3 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Rèslement intérieur 2026-2032
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
4 Création et constitution de commissions thématiq
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
ues nréalahles aux séances du Conseil municioal 5 Désienation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la commission consultative des services publics locaux
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
6 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils de quartiers et
modification de la délibération N'2002-07-02 du 28 septembre2002
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
7 Demande d'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture et désignation du délégué représentant la Ville de Nimes au sein de I'Assemblée Générale
statuts fncc 2019
Bulletin-adhesion-2026
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
8 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes -
Commune de Nîmes et Communauté d'aeslomération Nîmes Métropole (exercices 2019 et
suivants)
Rapport CRC
Réponse I au ROD1 CANM et Commune Nîmes - Ancien maire
Réponse 2 au ROD1 CANM et Commune Nîmes - Ancien président
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
9 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs
Courrier Finances publiques - CCID
RAPPORTEUR : M. Vincent BOUGET
10 Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget Principal de la Ville de Nîmes
Rapport de présentation CFU 2025 - Budget Principal
BP PPAL CFU 2025
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
11 Approbation du Compte FinancierUnique2025 - Budset annexe Prosramme C.A.D.E.R.E.A.U
Rapport de présentation CFU 2025 - BPAnnexe Proeramme CADEREAU
BP ANNEXE CADEREAU CFU 2025
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
l2 Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budeet annexe ANRU de la Ville de Nîmes
tion CFU 5-
BP
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD 13 Affectation du résultat 2025 (CFU) - Budeet Principal de la ville de Nîmes
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
14 Affectation du résultat 2025 (CFU) - BudeetAnnexe Prosramme C.A.D.E.R.E.A.U
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
15 Affectation du résultat 2025 rcFU) - BudeetAnnexeANRu
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
16 Créances admises en non-valeur et créances éteintes
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
17 Créances admises en non-valeur - Madame GALERNE
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
18 Protocole d'accord transactionnel sur le marché 2l 000391 - Lot 2 : Menuiseries extérieures alu secteur B - Travaux de remolacement de es de difiérents étahlissements scolaires dans la cadre du Plan de Relance Economique
Protocole transactionnel
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
19 Aoorobation de la mise en æuvre du oroiet < isation de 30 aurlits énersétioues des bâtiments communaux >> retenu dans le cadre ProsrammeACTEE - CHENE 6
Convention-Etudes- Enerqetiques -ACTEE
RAPPORTEUR : Mme Sibylle JANNEKEYN
20 CréaIion d'un emploi fonctionnel
RAPPORTEUR : Mme Soukaina BENJAAFAR
2I Actualisation des postes permanents
RAPPORTEUR : Mme Soukaina BENJAAFAR
22 Désignation du représentant de la Ville de Nîmes au conseil d'administration de I'Agence Départementale de I'Habitat et du Loeement (ADHL)
statuts
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN 23 Désaffectation. déclassement et cession des parcelles cadastrées Section CZ No 83, 84. 160. 161. 162 sise 1 rue Georges Braque à la SAS STS
Plan de masse
Plan de situation
Avis des domaines-braque
Bon pour accord
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
24 Désaffectation. déclassement et cession des parcelles cadastrées Section CZ N" 123p,124Lrue André Marquès à la SAS STS
Plan de masse
Plan de situation
Avis des domaines-marques
Bon oour accord
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
galerie Richard WAGNER - quartier PISSEVIN, Nîmes. Cooroorietés : La Garrisado - Li Bécarut -
Lou Piboulo - Lou Ferigoulier (2017 - 2028)
Avenant no3 convention PDS Wagner
Convention PDS Wasner - Version consolidée après avenant 3
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
26 Signature d'une convention de servitude sur la parcelle cadastrée Section LN Nol15, Basse Masaille Est au profit de la Société RTE
Convention RTE
Plan parcellaire RTE
Plan de situation
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
27 Sigqature d'une convention de servitude sur la parcelle cadastrée Section KE N"149, sise impasse des iasons au profit de la Société RTE
Convention de servitudes
Plan de situation
Plan de masse
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN 28 Clôture du Prosramme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) du secteur de Serre de Garde Monnier
Note de présentation
Situation financière des titres emis
contour PAE_Serre:de:garde:conseil
planCadastralNormalise Serre de Garde Monnier
Serre de Garde Monnier Ortho
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
29 Déclassement de biens et équipements de la ville de Nîmes mis en vente via une plateforme d'enchères en ligne
Annexe 1
RAPPORTEUR : Mme Sibylle JANNEKEYN
30 Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Nîmes et Monsieur Claudio PANZETTI relatif à
Protocole d'accord transactionnel
RAPPORTEUR : M. Nicolas NADAL
31 Conventionnement entre la Commune de et le Conseil Dénartemental du Gard relatif au
une liquidation d'astreinte judiciaire dans le cadre d'une obligation légale de débroussaillement
cofinancement du oroiet "Aménaqement de la - Route d'Alès en asslomération - Troncon
entre le siratoire du chemin de la Cieale et le siratoire du chemin de Tire-Cul"
Convention de financement RD926-CD3 0
RAPPORTEUR : M. Sylvain MEYRE
32 Convention de partenariat avec I'associatiou des Lieutenants d
Proiet convention cages
RAPPORIEUR : M. Julien ROUSSEL
33 Attribution de subventions aux associations dans le cadre de I'aooel à nroiet < Sensibilisation à la transition écologique )
RAPPORTEUR : Mme Dominique ANDRIEU-BONNET
34 Accueil de douze lvcéennes tchèoues à Nîmes - rlence financière - Année scolaire 2026-2027 Incidence financière 2026-2027 signée
RAPPORTEUR : M. Nicolas CADENE
35 Attribution d'une subvention au collèee du Mont Duplan
C A v o:r age P r asue 202 5 -2026
Courrier M le Maire
RAPPORTEUR : M. Nicolas CADENE 36 Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) au ler ianvier 2027
RAPPORTEUR : M. Emmanuel BOIS
37 Association << RéealeAnd Co >> - Versement d'une subvention
RAPPORTEUR : M. Emmanuel BOIS
38 Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hosnitaliers (R, E.S AH)
Convention 2026
RAPPORTEUR : M. Dominique NUTI
39 Adhésion à la Centrale d'achat Focus Numériwe et au Syndicat Mixte ouvert Val d'Oise Numérique en tant que membre associé
Convention adhesion FocusNumerique
RAPPORTEUR : M. Dominique NUTI
40 Attribution d'une suhvention à I'associatron F norrr le cofinancement du noste d'intervenante
sociale au commissariat
RAPPORTEUR : Mme Marianne BERNEDE
4l Attribution d'une subvention à l'association L'Arène des Fiertés
RAPPORTEUR : Mme Marianne BERNEDE
42 Attnbution de subventions au orofit de associations nîmoises nour I'année 2026
Convention CODES 30-2026
RAPPORTEUR : Mme Catherine FENECH
43 Convention d'obiectifs entre la Ville de et I'Association "Nîmes Festival"
Convention Realisateur 2026
RAPPORTEUR : Mme Corinne GIACOMETTI
44 Attribution de subventions aux Associations Culturelles Nîmoises pour I'année 2026
Convention financiere AIP
Convention financiere TRYPTIK 2026
Convention - Rencontres musicales 2026
Convention - DA STORM 2026
Convention financière CACN
RAPPORTEUR : Mme Houria CHAIDA 45 Convention de partenariat entre la Ville de et Les Rencontres Internationales de la Photosraphie
Convention GAE Rencontres 2026
Annexe convention GAE Rencontres_2026
RAPPORTEUR : M. Denis LANOY
46 Avenant no 1 à la convention de concession de service mrhlic relative à I'exn.loifafion fouri stioue et
culturelle des Monuments Romains
Avenant n 1 DSP Monuments Romains
Comptes d'exploitation prévisionnels-spectacles-aout-2026
RAPPORTEUR : M. Denis LANOY
47 Convention d'annlication du contrat de ôn de service relatif à I'exnloitalion nrrhlic
touristique et culturelle des Monuments Romains pour I'organisation dans les Arènes du spgctacle d'été2026
Convention - application - MR - AIIRA - soectacle été 2026
Annexe 1 - Plan Kill Aout 2025
Annexe 2 - Cahier des charges
Annexe 3 - Engagement organisateur
Annexe 4 - Attestation RC organisateur de spectacle
Annexe 5 - Plan de la palissade des loges
Annexe 6 - Zone de dépose à la grue dans les amphithéâtres
RAPPORTEUR : M. Denis LANOY
48 Convention carlre de collaboration scientifio ef errlhrrelle entre la Ville de Nîmes et Itlnran
Convention_cadreJNRAP
RAPPORTEUR : M. Denis LANOY
49 Adoption des conditions générales de vente (CGV) applicables à la billetterie des piscines et de la patinoire municipales
Conditions générales de vente piscine et Patinoire
RAPPORTEUR : M. Dimitri PIALAT
50 Attribution de subventions au profit des clubs sportifs nîmois pour l'année 2026
Conv-sub 2026 Golf Vaquerolles
RAPPORTEUR : M. Bruno FERRIER 5t Mise à iour du Rèslement de Fonctionnement 2026 - Etablissements mrrnicinarrx d'Accueil du Jeune Enfant
RF-Delon-Soubeyran2026
RF-Eugenie-Cotton2026
RF-Alisiers2026
RF-Amelliers2026
Annexe 2 - Note sur les évolutions du de fonctionnement PMI entre 2O2l et2026
RAPPORTEUR : Mme Pascale SEGUIN
QUESTIONS DIVERSES
Sommaire des décisions
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire de Nîmes,
Vincent BOUGET
ASSEMtstEES
CONSEIL MUNICIPAI
Les séances du conseil municipalfont I'objet d'un enregistrement audio et vidëo afin de retranscription des procès-verbaux intégraux des
séances. Ces enregistrements sont consultables uniquement par les agents du service Assemblées de la Ville. Ils ne sont conservës quejusqu'à
la réalisation finale des procès-verbaux et au plus tard 6 mois après la séance de chaque conseil.
Conformëment à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier I978, vous bënë/iciez d'un droit d'accès et de rectification des informations vous
concernanL Vous pouvez exercer ce droit aux adresses suivantes: dpd@.ville-nimes.-fr ou Déléguë à la Protection des Données, mairie de Nîmes, place de l'hôtel de ville, 30033 Nîmes Cdx 9.
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