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Déliberation - ODJ CM 04 JUILLET 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ CM 04 JUILLET 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Données personnelles, Handicap et inclusivité,
Date d'affichage z 26 juin2026
Nîmes, le2610612026
A Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL
SERVICE DES ASSEMBLEES
N/Réf. :TA/NS - CM : 2026/05
T él : 04.66.7 6.73.02 - 04.66.7 6.7 3.29
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MLINICIPAL qui aura lieu en I'Hôtel de Ville,
salle du Conseil Municipal, le :
Samedi 04 iuillet 2026 à neuf heures
ORDRE DU JOUR
Procès Verbal Sommaire de la séance du vendredi 05 iuin 2026
AF'F'AIRES CONCERIIANT ADMINIS ATION CÉWÉNIT,E ET F'INANCES
NIMES
I BS 2026 - Budget Principal
Annexe BS 2026 BP
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
2 BS 2026 - BudsetAnnexe Prosramme CADEREAU
Annexe BS 2026 CADEREAU
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
3 BS 2026 - BudeetAnnexeANRU
Annexe BS 2026 ANRU
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD 4 Clôture et révision des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)
Annexe deliberation APCP
RAPPORTEUR: M. Gilles GUILLAUD
5 Création de la Commission de Contrôle Financier
Règlement intérieur CCF
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
6 Désignation des
transferées de la Communauté d' omération Nîmes Métrooole
RAPPORTEUR : M. Gilles GUILLAUD
7 Modification de la délibération2024-04-006 sur l'évolution du Pass Famille et la oolitique tarifaire des différentes prestations
délibération PASS FAMILLE 2024-04-006 du 06 07 2024
RAPPORTEUR : Mme Soukaina BENJAAFAR
8 Comnosition et fonctionnement du Comité cial Territorial et sa Formation Soécialisée
RAPPORTEUR : Mme Soukaina BENJAAFAR
9 Création de oostes à temos non comolet au sein service ATSEM PERISCOLAIRE dans le cadre de la déprécarisation de personnels vacataires
RAPPORTEUR : Mme Soukaina BENJAAFAR
l0 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et I'Association Nîmes Olympique pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
Convention-Nimes-olympique
RAPPORTEUR : M. Jean-Yves CHABANEL
1l Renouvellement de la entre la Ville de Nîmes et I'Association usbv Club Nîmois nour
la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
Convention-ruqby
RAPPORTEUR : M. Jean-Yves CHABANEL
t2 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et A ssociation Snortive Perrier Cheminots Nîmes oour la mise à di ti on d'un fonctionnaire territorial
Convention-ASPCN
RAPPORTEUR : M. Jean-Yves CHABANEL 13 Renouvellement de la convention entre la Ville Nîmes et I'AssociationArc Club de Nîmes pour la mise à disposition d fonctionnaire territorial
Convention-Arc-club
RAPPORTEUR : M. Jean-Yves CHABANEL
14 Office de Tourisme - Convention de Prestations - Missions touristioues - Aoorobation du Compte-RenduAnnuel à la Collectivité (CRAC) au 3ll12l2025
CRAC VILLE NIMES 25
RAPPORTEUR : M. Laurent MESPOULET
15 Office de Tourisme - AGATE / Réversion de la taxe de séiour 2 et résularisation de compensation pour charge de service public
RAPPORTEUR : M. Emmanuel BOIS
AFFAIRES CONCERNANT SOLIDARITE ET SECURITE
16 Attribution de aux associations d'anciens comb nour I'année 2026
RAPPORTEUR : M. Nicolas CADENE
t7 Création d'un Conseil Local de Santé Mentale (CI,SM)
RAPPORTEUR : M. Olivier BENEZET
18 Convention d'habilitation et de partenariat d'un organisme public pour la communication des rapports de visites à la décence des loeements
Convention VDN MSA 2026
RAPPORTEUR : Mme Sonia BENKIRAT
AFFAIRES CONCERNANT CULTURE. SPORTS. EDUCATION ET JEUNESSE
19 Attribution de subventions aux Culturell ES Nîmoises oour I'année 2026
Convention fi nanciere Automne Musical
Convention financiere Les Volques
RAPPORTEUR : M. Denis LANOY
20 Gratuité universelle de I'inscriotion le réseau des bibliothèoues de Nîmes
Rèelement eur - BDN
RAPPORTEUR : M. Denis LANOY 2l Extension des cas de eratuités d'entrée dans les Musées municipaux
RAPPORTEUR : M. Denis LANOY
22 Fixation du nrix de des ts dérivés destinés à être vendus dans horrtiorres mltsees nrodrri des
municipaux
RAPPORTEUR: M. Denis LANOY
23 Gratuité d'accès en visite libre au musée des cultures taurines Henriette et Claude Viallat
RAPPORTEUR : Mme Sylvette FAYET
24 de I'U Pol en nlace nar le CPT arr sein rle l'école COIIRBF,T
2026 - convention-UEE MONTAURY
RAPPORTEUR : M. Pierre-Edouard DETREZ
25 Convention de emerrt de I'U.E.E I Inité d'Enseisnement Externa lisé mlse en nlace nar le
DITEP St Pierre Le Genéwier au sein du Pôle Educatif Jean D'Ormesson
Convention- ITEP-Genevrier
RAPPORTEUR : M. Pierre-Edouard DETREZ
26 de DEN du Gard (A.E.S.H.) en temns mise à disoosition d nasnants des Elèves en Situation de
périscolaires
Convention -DSDEN AESH
RAPPORTEUR : M. Piene-Edouard DETREZ
27 Avenant nol à la convention d'attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles
Avenant convention Ville de NIMES sse des Ecol attribution subvention es
RAPPORTEUR : M. Pierre-Edouard DETREZ
28 Conclusion d'un bail emphytéotique administratif en vue de la réhabilitation et de I'exploitation du Tennis Club de BRL nar la SCI SPORTING BAS RHONE et installafion rl'une centrale photovoltaique
Annexe I - bail emphytéotique
Annexe 2 - avis des domaines
Annexe 3 - Note de synthese
RAPPORTEUR : M. BruNO FERRIER 29 Attribution de subventions au profit des clubs snortifs nîmois oour I'année 2026
Annexe I - convention centurions nimes
Annexe 2 - Rugby Club Nimois
RAPPORTEUR : M. BruNO FERRIER
30 Attribution de subventions aux associations afin de permettre I de séiours et de lournees a des enfants et ieunes nîmois durant l'été ),o2,6
Convention 2026 - Samuel Vincent
RAPPORTEUR : Mme Sabine OROMI
31 Modification du rèelement de mise à disposition des matériels logistiques dans le cadre des manifestations
Réelement 2026 - pret materiels logistiques
Avenant l-materiel
RAPPORTEUR : Mme Corinne GIACOMETTI
32 Attribution d'une à I'association Une Salle sous Ies étoiles flISSLE)
RAPPORTEUR : M. Nicolas CADENE
33 Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nîmes Université (Etablissement Public Expérimental) pour I'année 2026
Convention- fonctionnement-universite
RAPPORTEUR : M. Nicolas CADENE
34 Attribution de la subvention de fonctionnement pour I'année 2026 à I'Université de Montpellier agissant pour I'I.U.T. (Institut Universitaire de Technologie) de Nîmes
2026-Convention- IUT
RAPPORTEUR : M. Nicolas CADENE
AF'F'AIRES CONCERNANT ENVIRO IIRRANISME ET OI]ALITÉ DE L'ESPACE
PUBLIC
35 Sisnature de conventions de oartenariats pour la ation des oooulations félines sur le territoire
de la commune de Nîmes - Année 2026
Convention 30 MILLIONS D'AMIS
de la
Convention - Clinique VET30000
LA GARRIG
Convention - Clinique VETPASTEIJR
RAPPORTEUR : M. Jullien PACIONI 36 Convention d'occuoation temooraire sur deux fs forestiers de la ville de Nîmes oour le déploiement de détection de feux
Convention Equipements détection de feux
Annexe
RAPPORTEUR : M. Dominique NUTI
37 Convention d'habilitation dans le cadre du f des certificats d'économies d'énersie entre le Svndicat Mixte d'Electricité Gard et la Ville de Nîmes
Convention CEE SMEG_YDN
RAPPORTEUR : M. Colin GRIL
38 Désisnation d'un membre du Conseil Municioal siéser à I'assemblée soéciale du Bas Rhône et
du Languedoc (BRL)
RRI, S 2025
RAPPORTEUR : M. Colin GRIL
39 ZAC dt MAS desABEILLES - Cession de la e HW no280 à I'APAFASE GARD IFME
Plan de masse
Plan de situation
Avis Domaines
TFME
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
40 Cession de la parcelle cadastrée HO no750 d'une superficie d'environ 125m2 au profit de la SNC L'ALPHAIIS
Plan de masse
Plan de situation
Avis des Domaines
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
4l Proiet de Modificationn"2 du Plan Local d æLU) : Modalités de mise à disposition du
public
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN 42 Proiet de Renouvellement Urbain du quartier Mas de Mineue (NPNRU) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité fCRAC) au il décembre2025
Annexe 1 - CRAC-2O2S-Grillons
Annexe 2-bilan CRAC
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
43 Pissevin du
Comnte RenduAnnuel à la Collectivité (CRAC) 31 décembre2O25 et du raooort soécial relatif à
la concession Wagner
Annexe I - Rapport CRAC 2025
Annexe 2 Rapport special PISSEVIN 2025
RAPPORTEUR : M. Pierre JAUMAIN
44 Proiet de Renou I Irhain des Ouartiers Pissevin et Valdesour I I) - Annrohation de I'avenant no9 à la ô11 d'aménaqemenf Mlle / SPL Asate I'intervention srrr les ^ copropriétés de la Galerie R. Wagner
1 -Avenant 9 àla
RAPPORTEUR : Mme Sibylle JANNEKEYN
45 Nouveau Prosramme National de Rénovation Urbaine - Quartier Pissevin Valdegour - Désaffectation et sement rlu foncier et du bâti constituant la école - Rue Gilles de Roberval
Plan_Masse
Plan situation
Courrier Maire Nîmes Point Roberval-Kennedy
RAPPORTEUR : Mme Sibylle JANNEKEYN
46 ZAC de la Gare Centrale - Aoorobation de I nol1 à la Concession d'aménagement Ville/SAT
Avenant 11 Concession ZAC DE LA GARE - Prorogation FM
RAPPORTEUR : Mme Sibylle JANNEKEYN
QUESTIONS DIVERSES Sommaire des décisions
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Chère Collègue, Cher Collègue, I'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire de Nîmes,
Vincent BOUGET
ASSÉM8.LrEES
coNlsEilmulNlCIlflAll
Les séances du conseil municipalfont I'objet d'un enregistrement audio et vidéo afn de retranscription des procès-verbaux intégraux des
séances. Ces enregistrements sont consultables uniquement par les agents du service Assemblëes de la Ville. Ils ne sont conservës quejusqu'à
la rëalisation finale des procès-verbaux et au plus tard 6 mois après la séance de chaque conseil. Conformëment à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des informations vous concernanL Vous pouvez exercer ce droit aux adresses suivantes: dpd@ville-nimes..fr ou Délégué à la Protection des Données, mairie de Nîmes, place de I'hôtel de ville, 30033 Nîmes Cdx 9.
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