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Arrêté - 056.becquet
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Chassiers.
Lien du pdf (Arrêté - 056.becquet)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Budget,
DEPARTEMENT
: ARDECHE
COLLECTIVITE
: CHASSIERS
ARRETE
N°AR
2025
056
du 16 juin 2025
Portant
réglementation
de
la
circulation
ROUTE
DES
BRUJIS
Commune
de
CHASSIERS
Le
Maire
de
la
Commune
de
CHASSIERS,
Vu
les
articles
L
2212-2
et
L
2213-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
Code
de
la
route :
VU
la
demande
de
Madame
Becquet
Delphine,
route
des
Brujis
-
07110
CHASSIERS,
en
date
du
16
jUIN
2025,
concernant
le
passage
et
le
stationnement
de
camions
de
livraison.
ARRETE
Article
1
: Suite
à
la
livraison
des
sociétés
CHARRE
menuiserie
et
Art
Déco
Bâtir,
la
route
des
Brujis
sera
fermée
pendant
l'intervention
soit
le
mardi
24
juin
2025
de
9h00
à
11h00.
Article
2
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en vigueur.
Article
3:Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
et publié
par
tous
les
moyens
en
usage
dans
la commune.
Article
4
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à
la
Gendarmerie
de
LARGENTIERE,
qui
est
chargée
de
son
exécution. Fait
à CHASSIERS,
le 16
juin
2025.
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,