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Arrêté - 039.bonne rencontre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chassiers.
Lien du pdf (Arrêté - 039.bonne rencontre)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Budget,
DEPARTEMENT
: ARDECHE
COLLECTIVITE
: CHASSIERS
ARRETE
N°AR
2025
039
du
03
avril
2025
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
Au
village
Commune
de
CHASSIERS
Le
Maire
de
la
Commune
de
CHASSIERS,
VU
les
articles
L
2212-2
et
L
2213-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
Code
de
la
route
;
VU
les
"rencontres
de
Printemps"
organisée
par
l'Association
Bonne
Rencontre
le
samedi
05
avril
2025
de
10
heures
à
18
heures,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits,
sur
la
ruelle
Adrienne
Bressac,
la
place
du
Monuments
aux
Morts
et
sur
la
place
de
l'Aire,
sur
la
commune
de
CHASSIERS,
ARRETE
Article
1
: En
raison
des
rencontres
de
Printemps
le
samedi
05
avril
2025,
le
stationnement
sera
interdit,
sur
la ruelle
Adrienne
de
Bressac,
la place
du
Monuments
aux
Morts
et
la place
de
l'Aire
de
07
heures
à 19 heures.
La
signalisation
sera
assurée
par
la commune
de
CHASSIERS.
Article
2
: La
circulation
ruelle
Adrienne
Bressac
sera
interdite
le
samedi
05
avril
2025
de
07
heures
à
19
heures. Article
3
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4:Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
et publié
par
tous
les
moyens
en
usage
dans
la commune.
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à
la
Gendarmerie
de
LARGENTIERE,
qui
est
chargée
de
son
exécution. Fait
à CHASSIERS,
le 3
avril
2025.
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE