Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0.1 Convocation CM
Convocation - 0.1 Convocation CM 28 11
Déliberation - 0.1 Convocation CM
Déliberation - 0.1 Convocation CM 11
Convocation - 0.1 Convocation CM 20 03
Convocation - 0.1 Convocation CM 9
Convocation - 0.1 Convocation CM 15
Convocation - 0.1 Convocation CM 20261016
Convocation - 0.1 Convocation CM v2
Convocation - 0.1 Convocation CM 27 06
Convocation - 0.1 Convocation CM 26 09
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Convocation - 0.1 Convocation CM 26 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Sainte
Colombe
19/09/2024
Les membres du Conseil Municipal
MD / AV
Affaire suivie par À. Vaudaine
dgs@ste-colombe.fr
Convocation Conseil Municipal du Jeudi 26 Septembre 2024
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, le :
Jeudi 26 Septembre 2024 À 20H30
L'ordre du jour sera le suivant :
1 Approbation du procès-verbal du Jeudi 18 Juillet 2024
2 Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire en application des
dispositions de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
3 Transfert de la compétence Éclairage Public de la commune au profit du SYDER, au titre de La compétence optionnelle exercée par le SYDER en vertu de ses statuts
4 Perception de la part communale de l’accise sur l’électricité par SYDER en lieu et place de La commune
5 Renouvellement de l’adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d'électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
6 Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par Le cdg69 dans le cadre d’une convention unique
7 Convention de mise à disposition du service du secrétariat intercommunal de Vienne Condrieu Agglomération et fixation des modalités de la prestation 8 Elaboration du PLUI - Débat sur Les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
9 Convention avec la société Autoroutes du Sud de la France et Vienne Condrieu Agglomération pour la rénovation du mur de soutènement sis Montée des Jacquetières
MAIRIE -188 place Général de GAULLE — BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr Sainte
Colombe
10 Déclaration de TVA - écriture à mandater pour le compte de l’ancienne régie de La Verrière des Cordeliers
11 Questions diverses
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments Les meilleurs.
Marc DELEIGUE
P.J : accusé de réception à renvoyer impérativement à Aymeric VAUDAINE à l’adresse suivant dgs@ste-colombe.fr
MAIRIE -188 place Général de GAULLE - BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 das@ste-colombe.fr