Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2023 06 07
Conseil Municipal - CM 2023 060 01
Conseil Municipal - CM 2021 09 09
Conseil Municipal - CM 2022 07 06
Conseil Municipal - CM 2022 03 03
Conseil Municipal - CM 2021 10 07
Conseil Municipal - CM 2024 11 07
Conseil Municipal - CM 2025 01 09
Conseil Municipal - CM 2022 05 05
Compte-Rendu - CR CM 03 07 2025
Conseil Municipal - CM 2023 09 07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Éloy-de-Gy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023 09 07)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
Séance
du
jeudi
07
septembre
2023
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Secrétaire
: Marie
CALURAUD
Ordre
du
jour
:
Point
sur
le budget
Point
sur
la rentrée
scolaire
Avancement
de
grade
Subvention
école
du
Bourg
Point
projet
cantine/garderie
Point
projet
Ages
et Vies
CCAS
: remplacement
d’un
titulaire
élu
Questions
diverses
VVYVYVY NN NY V
e Présents
: Gilles
BENOIT,
Yolaine
LAUGERAT,
Olivier
DE
BRIE,
Sébastien
CHABOT,
Denis
PEAUDECERF,
Germaine
DE
BENGY,
Marie
CALURAUD,
Pascal
RENARD,
Chrystèl
GOND,
Angélique
HUET,
Ludovic
MAHÉ,
Jean-Baptiste
QUINDROIT,
Anita
GUINARD-AKRETCHE,
e Absents
: Marie-Alvina
SKURA,
e Absents
avec
pouvoirs
: Dominique
PERRAGUIN
pouvoir
à Gilles
BENOIT
Claudine
CHEMIERE
pouvoir
à Ludovic
MAHÉ
Françoise
JACQUET
pouvoir
à Marie
CALURAUD
Régis
VAULLERIN
pouvoir
à Yolaine
LAUGERAT
Régis
MENNESSIER
pouvoir
à Olivier
DE
BRIE
La
séance
est
ouverte
à 19
h par
le Maire.
Monsieur
le Maire
énonce
l’ordre
du
jour
et demande
aux
membres
du
conseil
s’il
peut
y avoir
conflit
d'intérêts
quant
aux
sujets
abordés
Monsieur
le Maire
demande
à ajouter
à l’ordre
du
jour
- Changement
chaudière
école
maternelle
(devis
entreprise
Montagne)
L’ensemble
du
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
Page
1 sur
5 Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
06
juillet
2023
Monsieur
le Maire
demande
si des
membres
du
Conseil
ont
des
remarques,
questions
ou
précisions
à
apporter
au
compte-rendu,
aucune
remarque
n'étant
faite,
celui-ci
est
approuvé
et
signé.
Ÿ,, >
Point
sur
le budget
Point
sur
le budget
de
fonctionnement
: les
indices
des
agents
ont
changé
au
1°
juillet
2023
(+1.5
point) Point
sur
le budget
investissement
: les
travaux
de
la nouvelle
cantine/garderie
ne
démarreront
pas
en
2023.
Point
sur
les
subventions
perçues
ou
à demander
> Point
sur
la
rentrée
scolaire
La
rentrée
des
élèves
s’est
bien
déroulée
sur
les
3 sites.
Effectifs
à la
rentrée
: 149
enfants
répartis
comme
suit
:
- Ecoles
du
Bourg
: 1 classe
de
19
PS
+3
classes
(19
MS
+ 6
GS)
+(11
GS
+8
CEI)
+
20
CP
-_
Ecole
de
Bourgneuf
:
3 classes
=
20
CMI
+
(7
CEI
+
15
CE2)
+
(6
CE2
+
18
CM2)
Pour
l’instant,
1 car
suffit
pour
transporter
les
élèves
entre
le Bourg
et Bourgneuf.
2 services
maintenus
à la
cantine
(avec
un
total
de
106
inscrits
dès
la rentrée).
> Avancement
de
grade
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée
:
Conformément
à l’article
14
de
la loi
du
26
juillet
2005,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il est
nécessaire
de
crée
un
poste
d’Adjoint
technique
principal
2"
classe
à temps
non
complet,
pour
permettre
l’avancement
de
grade
de
Madame
Nathalie
PELE.
Ainsi
qu’un
poste
d’Adjoint
administratif
principal
2°"
classe
à temps
complet,
pour
permettre
l’avancement
de
grade
de
Madame
Dominique
MARTINEZ.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
Page
2sur5 - de
créer
un
poste
d’Adjoint
technique
principal
2°%
classe,
à temps
non
complet
à compter
du
1%
septembre
2023
- de
créer
un
poste
d’Adjoint
administratif
2°"
classe,
à temps
complet
à compter
du
1%
septembre
2023
> Subvention
école
du
Bourg
Monsieur
le Maire
évoque
la nécessité
de
rééquilibrer
les
subventions
allouées
à l’école
du
Bourg
qui
a perçu
des
subventions
pour
3
classes
au
lieu
de
4
pendant
2
ans,
créant
un
manque
à
gagner
de
75,00
€.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
ce
montant.
75,00
€ seront
versés
à la
coopérative
scolaire. Le
financement
du
RASED
(Réseaux
d’Aides
Spécialisées
aux
Elèves
en
Difficulté),
plébiscité
par
les
enseignants,
est
actuellement
d’1,50
€/élève/an
et
pourrait
être
revu
> Point
sur
le projet
cantine/sarderie
L’APD
Avant-Projet
Définitif
est
en
cours
et présenté
aux
membres
du
Conseil.
Une
réunion
est
prévue
avec
l’architecte
mercredi
13
septembre.
Une
estimation
précise
du
coût
des
travaux
est
nécessaire
pour
initier
les
demandes
de
subventions. L'équipe
périscolaire
a été
réunie
fin
août
par
Yolaine
LAUGERAT,
adjointe
chargée
du
projet,
pour
permettre
d’exprimer
toutes
les
questions
et
remarques
concernant
ce
projet.
> Point
sur
le projet
Ages
et
Vies
Un
nouveau
point
est
fait
sur
l’implantation
du
site.
La
délimitation
de
la
parcelle
par
un
géomètre
a été
demandée.
La
Mairie
attend
les
nouveaux
plans
suite
aux
demandes
de
modifications
évoquées
de
part
et
d’autre
par
la
Mairie
et
les
porteurs
du
projet.
Le
projet
est
en
attente
de
l’accord
du
Département,
accord
nécessaire
pour
que
les
futurs
résidents
puissent
bénéficier
d’aides
financières.
Page
3 sur
5 > CCAS
:
remplacement
d’un
titulaire
élu
Démission
de
Madame
Marie-Alvina
SKURA
Monsieur
le Maire
ayant
pris
acte
de
la démission
de
Madame
Marie-Alvina
SKURA
du
Conseil
municipal,
par
mail
du
1”
septembre
2023,
il est
nécessaire
de
la remplacer
en
tant
que
titulaire
au
CCAS. Le
conseil
municipal
à l’unanimité
constate
sa
démission
et accepte
la candidature
de
Monsieur
Sébastien
CHABOT
au
Conseil
d’Administration
du
CCAS.
> Changement
de
la
chaudière
à la
maternelle
La
chaudière
de
la Petite
Section
et du
logement
attenant
est
hors
service,
les
nouvelles
normes
gouvernementales
ne
permettant
pas
le remplacement
par
le même
système
de
chauffage,
et
devant
l’urgence
de
la situation
pour
la partie
école,
Monsieur
le Maire
a fait
appel
à une
entreprise
qui
a présenté
un
devis
pour
l’installation
d’une
pompe
à chaleur
réversible.
Les
travaux
seraient
effectués
pendant
les
vacances
d’octobre
et nécessitent
une
semaine
d’intervention.
L'appartement
adjacent
étant
bientôt
libéré,
des
travaux
sont
envisagés
et nécessiteront
le moment
venu
une
réflexion
sur
le
système
de
chauffage.
Les
membres
du
conseil
municipal
à l’unanimité
- accepte
le devis
de
l’entreprise
MONTAGNE
pour
un
montant
de
21
520,67
€ TTC
-
autorise
Le
Maire
à signer
celui-ci
> Questions
diverses
-
L'aménagement
de
la lagune
est
évoqué
et prévu
à l’ordre
du
jour
de
la réunion
de
la
commission
environnement
prévue
le
14
septembre.
Monsieur
le Maire
insiste
sur
la nécessité
de
présenter
un
plan
d'aménagement
valorisé
avant
la
fin
de
l’année
afin
de
préparer
le budget
2024.
-
Le
Comice
Agricole
et Rural
a eu
lieu
du
25
au
27
août.
La
Mairie
a reçu
de
très
bons
retours
sur
le
char
de
la
commune.
Les
enfants
ayant
défiler
toute
la
journée
sur
le char
seront
remerciés
par
un
bon
d’achat
à faire
valoir
dans
une
librairie.
La
Mairie
a également
été
remerciée
pour
la
disponibilité
de
3
employés
municipaux
la
veille
et
le
lendemain
pour
l'installation
et
le
rangement.
Un
pot
de
remerciement
est
prévu
le 30
septembre
2023
Page
4
sur
5 Le
prochain
Conseil
municipal
est
fixé
le jeudi
05
octobre
La
séance
est
levée
à 22
h
Le
Secrétaire
Le
Maire,
Les
Membres
Marie
CALURAUD
Gilles
BENOIT
Page
5 sur
5