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Conseil Municipal - CM 2021 09 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Éloy-de-Gy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021 09 09)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Fiscalité,
Séance
du
Jeudi
09
septembre
2021
Combpte-
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Secrétaire
de
Séance
: Françoise
JACQUET
ORDRE
DU
JOUR
:
Présentation
du
programme
ONF
Modification
des
contrats
de
travail
de
:
-PIAZZON
Virginie
-GOËETSCH
Coralie
Point
sur
le budget
au
31/08/2021
Motion
communes
forestières
Taxes
foncières
nouvelle
construction
Indemnités
d’élections
Vente
parcelle
ADO188
(fixation
du
prix)
Question
diverses
V Y VYNYNVYNN e Présents
: Gilles
BENOIT,
Claudine
CHEMIÈRE,
Olivier
DE
BRIE,
Yolaine
LAUGERAT,
Angélique
HUET,
Françoise
JACQUET,
Ludovic
MAHET,
Régis
MENNESSIER,
Denis
PEAUDECERF,
Pascal
RENARD,
Régis
VAULLERIN,
Sébastien
CHABOT,
Dominique
PERRAGUIN,
Marie-Alvina
SKURA,
Astrid
COTTÉ,
Anita
GUINARD-AKRETCHE,
Germaine
DE
BENGY
e Absent
: Jean-Baptiste
QUINDROIT,
° _
Absents
avec
pouvoir
: Marie
CALURAUD
pouvoir
à Angélique
HUET
Chrystèl
GOND
pouvoir
à Anita
GUINARD-AKRETCHE
La
séance
est
ouverte
à 19
h par
le Maire.
Monsieur
le Maire
énonce
l’ordre
du
jour
et demande
aux
membres
du
conseil
s’il
peut
y avoir
conflit
d’intérêts
quant
aux
sujets
abordés
Approbation
du
compte-
rendu
du
Conseil
Municipal
du
17
juin
2021
Monsieur
le Maire
demande
si des
membres
du
conseil
ont
des
remarques,
questions
ou
précisions
à apporter
au
compte-
rendu,
aucune
remarque
n'étant
faite,
celui-ci
est
approuvé
et signé.
Page
1 sur
4 > Présentation
du
programme
ONF
Présentation
par
Monsieur
Julien
TOUZET,
technicien
rattaché
à l’UT
de
Bourges,
du
rôle
de
l’ONF
sur
l'administration
de
la forêt
communale.
Les
réalisations
qui
ont
été
effectuées
et les
futurs
projets.
Monsieur
Le
Maire
annonce
que
le mode
d’exploitation
sera
voté
au
prochain
conseil
municipal
(octobre).
> Modification
des
contrats
de
travail
de
:
Poste
d’ATSEM Le Maire
expose
à l’ensemble
du
Conseil
municipal
la nécessité
de
modifier
la durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d'ATSEM
permanent
à temps
non
complet
(de
34
heures
hebdomadaires)
afin
de
répondre
au
besoin
du
service
qui
passerait
à un
temps
complet
soit
35
heures.
Après
avoir
entendu
Monsieur
le Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
-La
modification
à temps
complet
du
poste
d’ATSEM
Poste
d’adijoint
technique
Le
Maire
expose
à l’ensemble
du
Conseil
municipal
la nécessité
de
modifier
la durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d’Adijoint
technique
permanent
à temps
non
complet
(de
28
heures
hebdomadaires)
afin
de
répondre
au
besoin
du
service
qui
passerait
à un
temps
non
complet
de
30
heures. Après
avoir
entendu
Monsieur
le Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
-La
modification
du
temps
non
complet
du
poste
d’Adjoint
technique
à 30
heures
hebdomadaire.
> Point
sur
le budget
au
31/08/2021
Monsieur
le Maire
présente
le budget
(recettes
et dépenses)
de
fonctionnement
et d’investissement
et
précise
qu’il
n’y
a aucune
inquiétude
à ce
jour
quant
à sa
réalisation.
> Taxes
foncières
nouvelle
construction
A ce
jour,
une
exonération
à 100
%
de
la taxe
foncière
pour
les
nouvelles
constructions
est
appliquée.
En
2022,
la part
du
département
revient
à la
commune,
Monsieur
le Maire
interroge
le Conseil
sur
le
maintien
de
cette
exonération
à 100
%
ou
sur
l’application
d’une
exonération
partielle.
Après
avoir
entendu
Monsieur
le Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
le maintien
à 100
%
de
l’exonération
Page
2 sur
4 > Indemnités
d’élections
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
du
remboursement
des
frais,
fait
à la
Commune
concernant
les
élections
départementales
et régionales
pour
un
montant
de
860,04
€.
Il propose
d’indemniser
les
agents
comme
suit
:
Monsieur
Bruno
FAIST,
garde
champêtre
et agent
de
maîtrise
: la
somme
de
286,68
€
Madame
Maryline
VERRION,
secrétaire
de
Mairie
: la
somme
de
286,68
€
Madame
Albertina
HEUGUEBART,
adjoint
administratif
: la
somme
de
286,68
€
Après
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
municipal
acceptent
à l’unanimité
cette
proposition.
> Vente
parcelle
ADO188
(fixation
du
prix)
Suite
à la
décision
de
l’ensemble
du
Conseil
sur
la vente
de
la parcelle
AD
188,
après
avoir
étudié
et pris
conseil
Monsieur
le Maire
propose
le prix
de
vente
à 15
000,00
€ (quinze
mille
euros).
Une
étude
de
sol
a été
réalisée
pour
un
coût
980,00
€ à
la charge
de
la Commune.
Après
avoir
délibéré,
Les
membres
du
conseil
décident
à l’unanimité
-accepte
le prix
de
vente
de
la parcelle
à 15
000,00
€ (quinze
mille
euros)
-autorise
le Maire
à signer
tous
documents
pour
cette
vente.
>
Question
diverses
1 —
Projet
de
transfert
de
la
classe
de
PS
sur
le terrain
derrière
l’école
primaire
La
propriétaire
ne
souhaite
plus
vendre
son
terrain
à la
Commune.
Le
projet
est
donc
abandonné.
Une
nouvelle
démarche
auprès
de
l’ Agence
d’Ingénierie
sera
très
vite
programmé.
2—
Demande
d’ouverture
de
classe
La
décision
de
l’Inspection
académique
est
de
ne
pas
ouvrir
de
classe.
Cependant,
un
demi-poste
est
affecté
à l’école
de
Bourgneuf.
Il est
décidé
que
les
élèves
de
CM2
seront
tous
les
après-midi
avec
ce
nouvel
enseignant
et seront
installés
dans
la
salle
« informatique
».
Pour
rappel,
effectif
à Bourgneuf
:
CETCE2:25
CE2/CM!1
:30
CM1/CM2
: 30
(dont
20
CM2)
Effectif
total
:
LL
2019:136
2020:
144
2021
: 159
Plusieurs
conséquences
à cette
nouvelle
organisation
(affectation
du
demi-poste
à Bourgneuf)
:
- la
salle
commune
est
transformée
en
classe,
l’accès
aux
ordinateurs
est
limité
pour
les
autres
classes
- le
nombre
d’élèves
de
Bourgneuf
déjeunant
à la
cantine
est
supérieur
à 55
d’où
nécessité
de
2 rotations
de
car
(besoin
de
plus
de
personnel
pour
surveillance,
prise
en
charge
du
cout
de
2 cars
? , ...)
- les
créneaux
de
sport
(trajets
en
car)
sont
à revoir
Page
3 sur
4 Monsieur
le Maire
a saisi
l’inspectrice
et l’élu
régional
en
charge
des
transports
mais
reste
sans
réponse
à ce
jour.
Il apparaît
que
le regroupement
de
toutes
les
classes
de
Bourgneuf
vers
le bourg
pourrait
être
une
solution
en
réponse
à tous
les
problèmes
organisationnels.
3 —
Agence
Immobilière
L'agence
immobilière
est
fermée.
Le
propriétaire
des
murs
a contacté
Monsieur
le Maire
pour
lui
faire
part
de
son
projet
de
transformer
les
locaux
en
appartement
qui
sera
mis
en
location.
4 —
Boulangerie
Monsieur
le Maire
a reçu
un
couple
intéressé
par
la reprise
mais
leur
projet
reste
à approfondir.
5 —
Antenne
de
Bourgneuf
Monsieur
le Maire
a pu
contacter
les
services
de
l’opérateur
Orange.
Un
délai
de
mise
en
service
de
6
mois
lui
a été
annoncé.
6 —
Fibre
Les
travaux
se
poursuivent.
Le
câblage
de
la rue
des
peupliers
qui
s’annonçait
problématique,
problème
de
fourreau,
a finalement
pu
être
réalisé
sans
ouverture
de
chaussée.
Le
prochain
Conseil
Municipal
est
fixé
au
jeudi
07
octobre
2021
La
séance
est
levée
à 22h
30
Le
secrétaire
Le
Maire
Les
Membres
Françoise
JACQUET
x
Gilles
BENOIT
Page
4 sur
4