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Conseil Municipal - CM 2022 05 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Éloy-de-Gy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2022 05 05)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Séance
du
jeudi
05
mai
2022
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Secrétaire
:
Anita
GUINARD-AKRETCHE
Ordre
du
jour
:
AAA AAT
Décision
modificative
budgétaire
Délibération
de
validation
des
noms
de
rue
(adressage)
Délibération
pour
les
travaux
d’éclairage
public
rue
du
Stade
Projet
d’aménagement
de
la forêt
domaniale
Point
sur
le PLUI
Questions
diverses
Présents
: Gilles
BENOIT,
Volaine
LAUGERAT,
Olivier
DE
BRIE,
Angélique
HUET,
Claudine
CHEMIERE,
Ludovic
MAHÉ,
Régis
MENNESSIER,
Denis
PEAUDECERF,
Régis
VAULLERIN,
Marie
CALURAUD),
Anita
GUINARD-AKRETCHE,
Germaine
DE
BENGY,
Jean-Baptiste
QUINDROIT,
Absentes
excusées
: Marie-Alvina
SKURA,
Sébastien
CHABOT
Absents
avec
pouvoir
: Chrystèl
GOND
pouvoir
à Claudine
CHEMIERE
Dominique
PERRAGUIN
pouvoir
à Gilles
BENOIT
Pascal
RENARD
pouvoir
à Ludovic
MAHÉ
Françoise
JACQUET
pouvoir
à Marie
CALURAUD
Astrid
COTTÉ
pouvoir
à Yolaine
LAUGERAT
La
séance
est
ouverte
à 19
h par
le Maire.
Monsieur
le
Maire
énonce
l’ordre
du
jour
et demande
aux
membres
du
conseil
s’il
peut
y avoir
conflit
d’intérêts
quant
aux
sujets
abordés
Approbation
du
compte-
rendu
du
Conseil
municipal
du
07
avril
2022
Monsieur
le
Maire
demande
si des
membres
du
Conseil
ont
des
remarques,
questions
ou
précisions
à
apporter
au
compte-
rendu,
aucune
remarque
n'étant
faite,
celui-ci
est
approuvé
et signé.
Page
1 sur
5 > Décision
modificative
budgétaire
Lors
du
vote
du
compte
administratif
le 1%
avril
2021,
une
affectation
du
résultat
excédentaire
de
la
section
de
fonctionnement
de
100
000,00
€ avait
été
prévue
au
compte
1068.
Cependant,
cette
opération
n’a
pas
fait
l’objet
d’un
titre
au
compte
1068
au
cours
de
l’exercice
2021,
majorant
le résultat
excédentaire
de
la section
de
fonctionnement
d’un
montant
équivalent
à la
fin
de
lPexercice
2021.
Le
résultat
excédentaire
de
la section
de
fonctionnement
repris
dans
le cadre
du
vote
du
budget
2022
est
de
722
100,90
€ au
lieu
de
822
100,90
€,
il convient
donc
d’augmenter
la ligne
002
de
100
00,00
€
(recettes
en
section
de
fonctionnement).
Dé
es
:
Recettes
itre
Article
Montant
itre
Article
Montant
002
100
000,00
Total
100
000,00
nses
Recettes
itre
Article
Montant
itre
Article
Montant
Total
0,00
Total
0,00
Le Conseil municipal après avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité
cette
décision
modification
du
budget
communal.
> Validation
des
noms
de
rue
{adressage)
Suite
au
programme
d’adressage
réalisé
en
partenariat
avec
la Poste,
il y
a lieu
de
procéder
à
des
créations
ou
des
modifications
de
dénomination
de
voiries
en
divers
lieux
de
la commune
ainsi
que
la numérotation
ou
la renumérotation
dans
certains
cas.
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
décide
les
changements
suivants
:
Libellé
de
voie
Nouvelles
dénominations
IMPASSE
DES
PETITES
CHAUMES
impasse
de
Breuilly
ESPACE
ARTISANAL
DU
DANJON
allée
de
la ZA
du
Danjon
LA
BASCULE
route
de
Dame
LA
BOULEUSE
45,
route
des
Moreaux
-la
Bouleuse
LA
BRUILLE
1,
chemin
de
la Bruille
LA
CROIX
BLANCHE
1,
route
de
Bourges
LA
CROIX
LOISEAU
route
de
Bourges
LA
GOUTELLE
chemin
de
la Goutelle
LA
GOUTELLE
route
de
la ZA
la Goutelle
Page
2 sur
5 LA
GOUTELLE
LA
GOUTELLE
LA
MARECHALERIE
DE
DAME
LA
MOULINE
LA
PETITE
MOULINE
LA
RONGERE
LA
RUESSE
LE
CLAUDY
LE
DANJON
LE
GRAND
DAME
LE
MONTET
LE
MONTILLON
LE
MOULIN
DE
DAME
LE
PERRON
LE
PERRON
LE
PETIT
DAME
L EPINIERE LES
BEAUMONTS
LES
BOULOISES
LES
DESERTS
LES
MILLAINS
LES
MOREAUX
LE
VERNAY
LIEU
DIT
BRESSEMENAULT
LIEU
DIT
BREUILLY
LIEU
DIT
CHAPELUTTE
LIEU
DIT
CHAPELUTTE
LIEU
DIT
LA
PETITE
CROIX
BLANCHE
VENDEGOND VENDEGOND VENDEGOND les
Vallées
la Pommeraye la Pommeraye
les
Tourneriots
route
de
la Rose
route
des
Beaumonts
route
de
Vouzeron
route
de
la Mouline
route
de
Vouzeron-
la Petite
Mouline
route
de
Vouzeron
chemin
de
la Ruesse
chemin
du
Claudy
impasse
des
Trembles
-le
Danjon
route
de
Vouzeron
- le
Grand
Dame
rue
du
Montet
- le
Château
route
du
Vernay
route
de
Vouzeron
chemin
du
Perron
2,
route
de
Bourges
route
de
Dame
chemin
des
Chardons
rue
des
Trembles
10,
route
du
Vernay
- les
Bouloises
route
du
Vernay
50,
route
des
Moreaux
-les
Millains
route
des
Moreaux
route
de
Saint
Doulchard
route
de
Mehun
sur
Yèvre
- Bressemenault
route
de
Bourges
route
de
Saint
Doulchard
chemin
de
Chapelutte
2, route
du
Vernay
impasse
de
Vendegond
allée
de
Vendegond
route
de
Mehun
sur
Yèvre
chemin
des
Vallées
chemin
de
la Pommeraye
63,
rue
de
la Pommeraye
À noter
qu’en
cas
de
changement
d’adresse
à effectuer
sur
des
documents
officiels
comme
les
cartes
grises
par
exemple,
le Maire
fournira
une
attestation
justificative
pour
les
modifications
éventuelles
qui
seront
gratuites
et possibles
en
ligne.
Une
information
sera
faite
au
public
concerné.
> Travaux
d'éclairage
public
rue
du
Stade
: plan
de
financement
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le plan
de
financement
prévisionnel
correspondant
aux
travaux
d’aménagement
de
l’éclairage
public,
rue
du
Stade,
le coût
total
s’élève
à 6
393,74
€. Page
3 sur
5 La
participation
financière
demandée
par
le SDE,
calculée
sur
la base
de
50%
du
montant
HT,
en
application
des
modalités
adoptées
par
le comité
syndical
s’élèverait
à 3
196,87
€
La
contribution
sera
calculée
en
fonction
de
la facture
réellement
acquittée
par
le syndicat
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- Approuve
le plan
de
financement
prévisionnel
du
SDE
- Autorise
le Maire
à le
signer
> Projet
d’aménagement
de
la
forêt
domaniale
Monsieur
le Maire
expose
le projet
d’étude
proposé
par
l'ONF
sur
Espace
d’accueil
du
public
Zone
découverte
Cœur
de
forêt
concernant
les
communes
de
Allogny,
Saint
Martin
d’Auxigny,
Vasselay
et Saint
Eloy
de
Gy
> Point
sur
le PLUI
Le
PLUI
a été
arrêté
et
validé
par
la
Communauté
de
communes
le 31
mars
2022,
les
communes
doivent
délibérer
au
plus
tard
le 30
juin,
Monsieur
le Maire
invite
l’ensemble
du
Conseil
à venir
consulter
le PLUI,
sur
support
informatique
mis
à disposition,
afin
de
délibérer
lors
du
prochain
conseil
du
02
juin
Une
synthèse
du
PLUI
est
consultable
en
Mairie
> Eclairage
public
Monsieur
le Maire
expose
que
suite
à la
hausse
très
importante
de
l’énergie
il est
proposé
de
réduire
l’amplitude
horaire
de
l’éclairage
public,
actuellement
23h
et 5h.
Il est
proposé
22h
et 6h
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
-Approuve
ces
nouveaux
horaires
> Questions
diverses.
-Constitution
des
bureaux
de
vote
des
12
et 19
juin
de
8h00
à 13h00
et de
13h00
à 18h00
Monsieur
le Maire
fait
lecture
de
l’article
du
code
électoral
: « la
surveillance
des
bureaux
est
Pune
des
obligations
pesant
sur
les
conseillers
municipaux.
»
Page
4 sur
5 -La
date
du
tirage
des
jurés
d’assise
est
fixée
au
13
mai
à 14h00
-Travaux
en
cours
pour
l’école
: un
devis
a été
signé
pour
l’installation
de
2 stores
pour
un
coût
de
891,62
€ HT
ainsi
qu’un
devis
pour
la réparation
des
marches
de
l’école
maternelle
(pose
de
carrelage
antidérapant)
pour
un
montant
de
4 954,50
€ HT
et le
ravalement
du
muret
de
l’école
maternelle
pour
3 990,00
€ HT.
-Un
devis
a été
signé
pour
la réparation
de
la grosse
cloche
de
l’église
pour
un
montant
de
915,00
€ HT.
- Suite
à la
visite
de
Claudine
CHEMIERE
et de
Germaine
De
Bengy
au
cimetière
végétalisé
de
la commune
d’Achère,
Madame
De
Bengy
expose
la visite
à l’ensemble
du
Conseil
qui
décide
d’expérimenter
une
végétalisation
en
septembre/octobre
sur
une
partie
du
vieux
cimetière.
- Il
est
demandé
de
réfléchir
à la
soirée
du
13
juillet,
Madame
Claudine
Chemière
a déjà
prévu
l'animation,
il est
souhaité
un
repas
champêtre,
type
grillade
- Le
projet
d’achat
d’un
matériel
pour
l’équipe
technique
est
en
étude.
- La
notification
de
la subvention
du
rectorat,
école
numérique,
à été
reçue
et la
subvention
pour
l’équipement
des
classes
en
capteurs
CO2
à été
demandée.
Le
prochain
Conseil
municipal
est
fixé
le jeudi
2 juin.
La
séance
est
levée
à 21h45
La
Secrétaire
Le
Maire,
Les
Membres
Anita
GUINARD-AKRETCHE
Gilles
BENOIT
Page
5 sur
5