Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM DU 10 02 2025
Déliberation - 2023 01 30 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 05 26 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 03 31 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 26 09 22
Déliberation - 2024 09 23 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 12 11 Liste des deliberations
Déliberation - 2022 12 12 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 05 27 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 09 25 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 02 10 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Montfort-sur-Meu.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
AFFICHÉE LE 14 FEVRIER 2025
Le dix février deux mil vingt-cinq à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de Fabrice DALINO, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 29
Date d'envoi de la convocation : 3 février 2025
PRÉSENTS :
Les Adjoints au Maire :
Mesdames FAUCHOUX – HERITAGE – LE GUELLEC
Messieurs BERTRAND –BOURGOGNON – DESSAUGE – GUILLOUET.
Les Conseillers municipaux :
Mesdames RICHOUX – SAUVÉE
Messieurs DUFFE – FIERDEHAICHE – GAUTHIER – NEDELEC – PARTHENAY – THIRION
PROCURATIONS :
Mme ANDRIAMANDIMBY a donné pouvoir à Mme RICHOUX
M. ANDRIAMANDIMBY a donné pouvoir à Mme HERITAGE
Mme BIRLOUET a donné pouvoir à M. DUFFE
Mme CANOVAS a donné pouvoir à M. GAUTHIER
Mme CHAUVIN a donné pouvoir à M. THIRION
Mme LE BAIL-POUTREL a donné pouvoir à Mme LE GUELLEC M. LE BRAS a donné pouvoir à M. BERTRAND
Mme LE PALLEC a donné pouvoir à Mme SAUVÉE
Mme PELLETIER a donné pouvoir à Mme FAUCHOUX
M. TILLARD a donné pouvoir à M. PARTHENAY
ABSENTES - EXCUSEES :
Mme DAVID, Mme HUET et Mme METENS
SECRÉTAIRE : Mme LE GUELLEC
N° RAPPORTEUR OBJET VOTES
25.001 M. LE MAIRE APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024
25.002 M. LE MAIRE APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 DECEMBRE 2024
URBANISME ET CADRE DE VIE
25.003 JL. BOURGOGNON
ZAC BROMEDOU - BILAN DE LA
PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE
ELECTRONIQUE ORGANISEE AU TITRE
DE LA MISE A DISPOSITION DU
DOSSIER D’ETUDE D’IMPACT DE LA
ZAC, PREALABLEMENT A LA
MODIFICATION N°1 DU DOSSIER DE
CREATION DE LA ZAC 25.004 JL. BOURGOGNON
ZAC BROMEDOU - APPROBATION DE LA
MODIFICATION N 1 DU DOSSIER DE
CREATION DE LA ZAC
25.005 JL. BOURGOGNON
FONCIER - RESILIATION ANTICIPEE DU
BAIL ET REMISE GRACIEUSE DE LOYER
AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DACT’IV
25.006 JL. BOURGOGNON
FONCIER / VOIRIE - CONVENTION DE
SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS -
PARCELLE AV 216, RUE DE LA
TANNERIE
25.007 JL. BOURGOGNON
ILOT EX-PEUGEOT / RUE DE RENNES :
RACHAT PAR UN TIERS – PROJET
ESSOR
25.008 JL. BOURGOGNON
CONVENTION FINANCIERE DE
TRANSFERT DE COMPETENCE
ASSAINISSEMENT
EDUCATION, JEUNESSE, SOLIDARITES, SANTE, FAMILLE, SPORT
25.009 C. FAUCHOUX
RENOUVELLEMENT DU PROJET
EDUCATIF TERRITORIAL 2025-2029 –
MAINTIEN DES RYTHMES SCOLAIRES CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, PATRIMOINE
25.010 M. LE GUELLEC GESTION DU DESHERBAGE DES LIVRES A LA MEDIATHEQUE LAGIRAFE
25.011 M. LE GUELLEC
SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC
RECYCLIVRE (RESEAU DES
MEDIATHEQUES) ANNEE 2025
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES
25.012 M. BERTRAND
CONCESSION DE SERVICE POUR LA
MISE A DISPOSITION, L’ENTRETIEN ET
L’EXPLOITATION DE MOBILIERS
URBAINS PUBLICITAIRES ET NON
PUBLICITAIRES
25.013 M. BERTRAND DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
25.014 M. DUFFE
CRÉATION DE POSTE(S) NON
PERMANENT(S) POUR ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE ET SAISONNIER
D’ACTIVITÉ
Fabrice DALINO,
Maire.