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Déliberation - DELIBERATION N°22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°22)
Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Institutions publiques,
Fc
Ex
L
|
Liberté » Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Délibération
n°
22
|
Conseil Municipal du
lundi
04
novembre
2024
Service
Éducation
Domaine
de
compétence
:
8.1
- Éducation
Le
Lundi
Quatre
Novembre
deux
mille
vingt
quatre
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Présents:
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Date
de
convocation
:
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Sébastien
23/10/2024
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Madame
Maryse
MAILLART,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Adjoints,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Membres présents
: 21
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Membres
ayant donné pouvoir
: 6
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Madame
Membre(s) excusé(s): 1
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Conseillers
municipaux.
Membre(s) non excusé(s): 5
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN
à
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Laurence
PLAISANT
à
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché le 07/11/2024
Madame
Marine
NEMPONT
à
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
à
Monsieur
Franck
TINDILLIER.
Nombre
de
votants
: 27
Absent
(s)
excusé
(s)
: Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR.
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNÉRE
et
Monsieur
Xavier
BRASSART.
Votants
: 27
Secrétaire
de
séance
: Madame
Coralie
PREUVOST
Objet
: Dispositif
"petits
déjeuners"
Rapporteur
: Madame
TILLIER Nathalie, Adjointe.
Synthèse de
la
délibération
:
Poursuite
de
la
mise
en
œuvre
du dispositif
"Petits
déjeuners"
-
Année
2024-2025
Vu
la
Commission
Municipale
N°2
«
Piloter
un
service
de
qualité»
en
date
du
22
octobre
2024,
Vu
l'article
2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
dispositions
relatives
aux
compétences
du
conseil
municipal,
Considérant
que
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
souhaite
adhérer
et
encourager
dans
les
écoles
primaires
la
distribution
de
petits
déjeuners
sur
le
temps
périscolaire
ou
scolaire
afin
de
réduire
les
inégalités
alimentaires
pour
le
1er
repas
de
la
journée.
De plus
en
complément
de
cette
opération,
des
actions
sont
menées
et
organisées
directement
au
sein
des
écoles
publiques
respectives
dans
le
cadre
de
l'éducation
à
l'alimentation. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
-
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
poursuivre
ce
dispositif,
-
de signer
la
présente
convention
entre
le
Ministère
de
l'Éducation
Nationale
et
la
Ville
d'Étaples-sur-Mer
pour
l'année
scolaire
2024-2025
et
suivante.
La
recette
est
inscrite
au
Budget
primitif
2024
-
chapitre
74
La
délibération
est
adoptée
par
27
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le 07
Novembre
2024
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
Franck
TINDILLER
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
publication
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille. É
E
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
MINISTÈRE
RSZ210205182202
0
DEL22
124 DE)
DE
L'ÉDUCATION
NATIONALE, DE LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
Liberté Égalité Æratentité
CONVENTION
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DU
DISPOSITIF
«
PETITS
DÉJEUNERS
»
DANS
LA
COMMUNE
DE
ÉTAPLES-SUR-MER
Vu
la loi n° 2023-1322
du
29
décembre
2023
de
finance
pour
2024;
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Étaples-sur-mer
en
date
du
04/11/2024;
Entre
:
Le
ministère
de
l'éducation
nationale
et
de
la jeunesse
(MENJ)
représenté
par
le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
du
Pas-de-Calais
agissant
sur
délégation
du
recteur
de
l'académie
de
Lille
et Le
maire
de
la commune
de
Étaples-sur-mer,
Préambule Considérant
que
la
promotion
de
la
santé
à
l'école
s'appuie
sur
une
démarche
globale
et
positive
permettant
de
favoriser
le
bien-être
des
élèves
et
que
l'alimentation
des
élèves
a
une
importance
capitale
pour
leur
développement
et leurs
capacités
d'apprentissage,
il importe
de
renforcer
l'éducation
à
l'alimentation
dans
le
cadre
d'un
environnement
instaurant
un
climat
de
confiance
et
de
réussite
pour
tous
les
élèves
et,
pour
certains,
de
répondre
à des
difficultés
liées
à des
inégalités
sociales.
La
stratégie
nationale
de
prévention
et
de
lutte
contre
la
pauvreté,
adoptée
par
le
Gouvernement
en
2018,
prévoit
d'encourager,
dans
les
écoles
primaires
situées
dans
des
territoires
en
difficulté
sociale,
la
distribution
de
petits
déjeuners,
sur
le
temps
périscolaire
ou
scolaire,
selon
le
choix
de
l'école
et
de
la
commune, Ce
dispositif
doit participer
à la réduction
des
inégalités
alimentaires
pour
le premier
repas
de
la journée,
indispensable
à
une
concentration
et une
disponibilité
aux
apprentissages
scolaires.
Il est
convenu
ce
qui
suit :
Article
1 *—
Objet
de
la convention
La
présente
convention
formalise
l'organisation
du
dispositif
«
Petits-déjeuners
»
dans
les
classes
des
écoles
suivantes
de
la commune:
‘
.
-
Classes
de
l’école
maternelle
Jean
Moulin
- 86
élèves,
bénéficiant
d’un
petit déjeuner
4 jours
par semaines
pendant
36
semaines
:
Convention
Commune
- Versement
unique
- 2024-2025 EN DE L'ÉDUCATION
Direction
générale
de
NATIONALE,
Fenseignement
scolaire
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
Liberté Égalité Fraternité
-
Classe
de
toute
petite
section
de
l'école
Jean
Moulin
maternelle,
-
Classe
de
petite
section
de
l’école
Jean
Moulin
maternelle,
-
Classe
de
moyenne
section
de
l’école
Jean
Moulin
maternelle,
-
Classe
de
grande
section
de
l'école
Jeah
Moulin
maternelle,
Classes
de
l'école
élémentaire
Jean
Moulin
- 125
élèves,
bénéficiant
d'un
petit
déjeuner
4
jours
par
semaines
pendant
36
semaines
:
-
Classe
CP
de
l’école
Jean
Moulin
élémentaire,
-
Classe
de
CE1
de
l’école
Jean
Moulin
élémentaire,
-
Classe
de
CE2
de
l’école
Jean
Moulin
élémentaire,
-
Classe
de
CM1
de
l’école
Jean
Moulin
élémentaire,
-
Classe
de
CM2
de
l’école
Jean
Moulin
élémentaire,
Classes
de
l’école
primaire
Jean
Macé.
246
élèves,
bénéficlant
d'un
petit
déjeuner
4 jours
par
semaines
pendant
36
semaines
:
-
Classe
de
toute
petite
section
de
l’école
primaire
Jean
Macé,
-
Classe
de
petite
section
de
l'école
primaire
jean
Macé,
-
Classe
de
moyenne
section
de
l'école
primaire
Jean
Macé,
-
Classe
de
grande
section
de
l’école
primaire
jean
Macé,
-
Classe
CP
de
l’école
primaire
de
Jean
Macé,
-
Classe
de
CE1
de
l’école
primaire
de
Jean
Macé,
-
Classe
de
CE2
de
l’école
primaire
de
Jean
Macé,
-
Classe
de
CM1
de
l’école
primaire
de
Jean
Macé,
-
Classe
de
CM2
de
l’école
primaire
de
jean
Macé,
-
Classe
ULIS
de
l’école
primaire
de
Jean
Macé,
Classe
de
l’école
primaire
de
Rombly.
277
élèves,
bénéficiant
d'un
petit
déjeuner
4
jours
par
semaines
pendant
36
semaines
:
Classe
de
toute
petite
section
de
l’école
primaire
de
Rombiy,
-
Classe
de
petite
section
de
l'école
primaire
de
Rombiy,
-
Classe
de
moyenne
section
de
l'école
primaire
de
Rombly,
-
Classe
de
grande
section
de
l'école
primaire
de
Rombly,
-
Classe
CP
de
l'école
primaire
de
Rombiy,
-
Classe
de
CE1
de
l’école
primaire
de
Rombly,
-
Classe
de
CE2
de
l’école
primaire
de
Rombly,
-
Classe
de
CM1
de
l’école
primaire
de
Rombly,
-
Classe
de
CM2
de
l’école
primaire
de
Rombly,
-
Classe
ULS
de
l’école
primaire
de
Rombly,
Soit un
total de
prévisionnel
de
105 696
petits déjeuners,
Article
2—
Durée
de
la convention
La
présente
convention
est
conclue
pour
l'année
scolaire
2024/2025.
Convention
Commune
- Versement
unique
- 2024-2025 EN MINISTÈRE
Direction
générale
de
DE
L'ÉDUCATION
,
‘
?
NATIONALE,
l’enseignement
scolaire
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
Liberté Égalité Fraternité
Elle
peut
être
dénoncée
avant
son
terme
soit
par
accord
écrit
entre
les
parties,
soit
par
l'une
des
parties,
par
courrier
recommandé
avec
demande
d'avis
de
réception,
moyennant
le
respect
d'un
préavis
d'un
mois, Article
3
—
Obligations
de
la
commune
bénéficiaire
Les
personnels
communaux
auront
en
charge
l'acheminement
et
l'entreposage
des
denrées
alimentaires,
ainsi
que
la
distribution
du
petit
déjeuner
aux
enfants
dans
le
respect
des
dispositions
législatives
ou
réglementaires
relatives
à
la
sécurité
et
à
l'hygiène
alimentaires
définies
par
l'agence
nationale
de
sécurité
sanitaire
(ANSES).
Hors
temps
scolaire,
la
commune
mettra
en
œuvre
les
mesures
nécessaires
afin
d'assurer
la
sécurité
des
élèves
qui
lui
sont
confiés.
Si
elle
fait
appel
à
des
personnels
enseignants
pour
assurer
la
surveillance,
ces
enseignants
sont
alors
placés
directement
sous
la
responsabilité
de
la
collectivité
qui
tes
emploie
pour
la
durée
de
ce
temps
de
surveillance.
La
commune
s'engage
à
signaler
au
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
toute
difficulté
rencontrée
dans
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
« Petits-déjeuners
».
Article
4
—
Obligations
du
ministère
de
l'éducation
nationale
et
de
la
jeunesse
Le
MENJ
s'engage
à
contribuer,
sur
la
base
d'un
forfait
par
élève
de
1,30€
en
métropole
et
2€
en
outre-
mer,
à
l'achat
des
denrées
alimentaires
consommées
par
les
élèves.
Autour
de
la
distibution
des
petits
déjeuners,
les
personnels
enseignants
des
écoles
concernées
condulront,
durant
le
temps
scolaire,
un
projet
pédagogique
d'éducation
à l'alimentation.
L'équipe
éducative
de
l'école
communiquera
avec
les
familles
sur
le
dispositif
(denrées
alimentaires
distribuées,
modalités
d'organisation,
projet
pédagogique
associé)
afin
de
les
associer
et
d'éviter
ie
risque
d'une
double
prise
de
petit
déjeuner,
en
utilisant
si
besoin
le
flyer
mis
à
disposition
sur
Eduscoft.
Article
5 —
Montant
de
la subvention
Pour
la
commune
de
Étaples-sur-mer,
compte
tenu
du
périmètre
indiqué
à
l'article
1,
cette
subvention
prévisionnelle
s'élève
à
137
404,80
€.
Le
MENJ
s’acquittera
de
cette
subvention
sur
les
crédits
du
programme
280
« vie
de
l'élève
»,
action
4
« action
sociale
»,
titre
6,
catégorie
63,
compte
PCE
6531
230000,
code
activité
0230
00
CSCE
08
« FDP-fonds
petits
déjeuners
».
Un
arrêté
attributif
de
subvention
émis
par
le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
fixera
le
montant
de
la
participation
du
MENJ
à la
mise
en
œuvre
du
dispositif.
Article
6—
En
cas
de
modification
des
conditions
d'exécution
Convention
Commune
- Versement
unique
- 2024-2025 DE L'ÉDUSATION
Direction générale de
NATIONALE,
l’enseignement
scolaire
DE LA
JEUNESSE
‘
ET
DES
SPORTS
Liberté Égañté Frateniité
En
cas
de
modification
des
conditions
d'exécution
concernant
le
nombre
de
jours
par
semaine
ou
le
nombre
de
classes
participantes,
un
avenant
à
la
présente
convention
permettra
d'en
modifier
les
termes
et
éventuellement
d'ajuster
le
budget
de
l'opération.
Article
7 —
Modalités
financières
La
totalité
de
la
subvention
prévue
à l'article
5 est
versée
dès
[a
signature
de
la
convention.
Le
versement
est
effectué
sur
le
compte
bancaire
ouvert
au
nom
du
bénéficiaire
joindre
un
RIB)
BANQUE
:BANQUE
DE
FRANCE
IBAN
N°
:FR9O
3000
1001
52E6
2800
0000
010
BIC
: BDFEFRPPCCT
Le
comptable
assignataire
des
paiements
est:
TRESORERIE
DE
MONTREUIL-SUR-MER
- 66,
RUE
MARCACDEE
— 62170
ECUIRES
AU
terme
de
la
convention,
un
bilan
définitif
constitué
d'un
état
récapitulant
la
mise
en
œuvre
effective
du
dispositif
(nombre
de
classes
effectivement
concernées
et
nombre
de
jours
réalisés)
sera
fourni,
dans
un
délai
de
2
mois
suivant
la
fin
de
l'année
scolaire,
par
la
commune
au
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale,
Un
ajustement
sera
effectué
au
regard
de
ce
bilan
:
- Si le
bilan
définitif
fait
état
d'un
montant
supérieur
à
la
subvention
prévue
à
l'article
5,
un
arrêté
attributif
complémentaire
sera
émis
au
bénéfice
de
la
commune
par
le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale.
,
-
si
le
bilan
définitif
fait
état
d’un
montant
inférieur
à
la
subvention
prévue
à
l'article
5,
un
ordre
de
reversement
sera
émis
à
l'encontre
de
la
commune
par
le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale.
Article
8 —
En
cas
de
non-respect
des
obligations
par
la
commune
bénéficiaire
Les
servites
académiques
émettront
Un
ordre
de
reversement
des
sommes
perçues
en
cas
d'inexécution
par
la
commune
de
Étaples-sur-mer
des
obligations
nées
de
la
présente
convention.
Article
8 —
Réalisation
de
la présente
convention
La
présente
convention
n'entrera
en
vigueur
qu'après
signature
par
les
parties
contractantes
(MENJ
et
commune
bénéficiaire),
Le
recteur
de
l'académie
de
Lille
et
ie
maire
de
la
commune
de
Étaples-sur-mer
sont
chargés
de
la
réalisation
de
la
présente
convention.
Fait en deux exemplaires
à Étaples-sur-mer,
le 04/11/2024
Convention
Commune
- Versement
unique
- 2024-2025 MINISTÈRE DE
L'ÉDUCATION
NATIONALE, DE LA
JEUNESSE
ET
DES SPORTS
Liberté Égalité Fraternité
Le
maire
de
la
commune
de
Étaples-sur-mer,
Franck
TINDILLER
Convention
Commune
- Versement
unique
- 2024-2025
Direction
générale
de
l'enseignement
scolaire
Pour
le recteur
et par
délégation
Le
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale,
Jean-Roger
RIBAUD
1 http://eduscol.education.fr/cid139571/les-petits-deieuners.html