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Déliberation - Liste des deliberations du 10 03 25
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 10 03 25)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Éducation,
Page 1
Lundi 10 mars 2025 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 05 mars 2025 s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents : Messieurs MICHAUT, VASSELON, NICOULAUD, TOUSSAINT, POUGET, GABEAU, CHABASSOL, MARSEILLE, GIRBE, LETOURNEUR ; Mesdames RENAUD, DURAND, PEIXOTO, RIBEIRO, SOREAU NICOULAUD, COULMEAU.
Étaient absents : Messieurs PINTO, DELPLANQUE, PREVOT, BERTHIER ; Mesdames MELINE, GADOIS.
Ont donné pouvoir : Monsieur DELPLANQUE à Monsieur GIRBE, Monsieur PREVOT à Monsieur VASSELON.
Secrétaire de séance : Madame Anita Nicoulaud
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 17 Présentation du rapport d’activité et de développement durable pour l’exercice 2023 d’Orléans Métropole Le Conseil prend acte
2 18 Attribution de subventions aux associations – modification du tableau des annexes APPROUVÉE
3 19 Demande de subventions auprès d’un organisme financeur concernant différents projets communaux de l’enfance-jeunesse et de la petite enfance APPROUVÉE
4 20 Zone d’aménagement concertée (ZAC) de la Croix des vallées – approbation du compte rendu financier annuel (CRACL) 2024 APPROUVÉE
5 21 Don d’un banc de l’amitié pour l’école élémentaire par la caisse locale du Crédit agricole APPROUVÉE
6 22 Mise à jour du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs et associés (ACM) APPROUVÉE
7 23 Achat de matériel gestion de crise plan communal de sauvegarde (barque) APPROUVÉE
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 10 MARS 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
—
DÉPARTEMENT DU LOIRET Page 2
8 24 Convention d’adhésion à la prestation retraite du CDG 45 APPROUVÉE
9 25 Approbation du tableau des emplois modifiés APPROUVÉE
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 18 mars 2025.