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Déliberation - Liste DELIBERATIONS CM 02 03 2023
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DELIBERATIONS CM 02 03 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
DU
Jeudi 2 mars 2023
18h00
ORDRE DU JOUR
Liste des délibérations présentées
AFFAIRES GÉNÉRALES
Gouvernance
23-211 : Maintien ou non des fonctions de Monsieur Thierry PRIEUR, adjoint au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations
23-212 : Maintien ou non des fonctions de Madame Marie ARNOULT, adjointe au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations
SERVICES TECHNIQUES
23-213 : Changement de dénomination d’un parking
23-214 : Dénomination d’une Esplanade
23-215 : Avenant n°1 à la convention entre la Ville d’Amboise et la fondation Saint Louis en vue de la mise à disposition réciproque de terrains à titre précaire et révocable
23-216 : Convention entre la Ville d’Amboise et la fondation Saint Louis sur
l’entretien et la mise en lumière du château royal
23-217 : Convention de mise à disposition de l’ancien logement de fonction de l’ASHAJ pour la mise en place d’une épicerie sociale entre la Ville d’Amboise et la CCVA
23-218 : Convention de balisage 2023-2027 des circuits pédestres agréés avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre
23-219 : Renouvellement de l’adhésion au Conseil national des villes et villages fleuris
COMMUNICATION
23-220 : Achat de 6 chariots de distribution
23-221 : Impression d’affiches 120x176 pour la manifestation « jardins éphémères et corso fleuri »
RESSOURCES HUMAINES
23-222 : Bon de commande pour une formation espaces verts
23-223 : Bon de commande pour une formation Croix Rouge
23-224 : Bon de commande pour une formation initiale habilitation électrique
23-225 : Bon de commande pour une formation recyclage habilitation électrique 23-226 : Bon de commande pour une formation recyclage obligatoire conduite de chariot catégorie R489-3
23-227 : Bon de commande pour une formation recyclage obligatoire PEMP R486 catégorie B 23-228 : Bon de commande pour la formation d’un élu à l’AMIL
23-229 : Bon de commande pour une formation au logiciel métier RH
23-230 : Mise à jour du tableau des effectifs au 1 er mars 2023 SERVICES TECHNIQUES
23-231 : Étaiement d'urgence d’une poutre au gymnase Guynemer
SPORT
23-232 : Renouvellement abonnement – CLUB ACTEUR DU SPORT
23-233 : Achat de récompenses pour les Manifestations des associations sportives 23-234 : Mise à disposition Gymnase Guynemer – ACAN BASKET
23-235 : Mise à disposition de matériel – AMBOISE ROLLER CLUB
23-236 : Mise à disposition de matériel – Amboise Twirling Baton
23-237 : Mise à disposition Gymnase Menard– HANDBALL AMBOISE
23-238 : Mise à disposition Gymnase Ménard – ARCA
23-239 : Mise à disposition salle de boxe – Boxing Club Amboisien
23-240 : Mise à disposition du dojo de la Verrerie– Association AVF
23-241 : Mise à disposition de la salle Marcel Orillard– ACA Plongée
CULTURE
23-242 : Renouvellement de l’adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture
23-243 : Achat de vins pour les repas des artistes
23-244 : Location douchette – Contrôle des billets – Théâtre Beaumarchais
23-245 : Achat vins – Centre d’art Le Garage
23-246 : Frais de restauration – Brunch exposition Anaïs Lelièvre
23-247 : Frais de restauration – Inauguration exposition Anaïs Lelièvre
23-248 : Prestation – édition catalogue Anaïs Lelièvre
23-249 : Frais d’hébergement - Spectacle Jubiler
23-250 : Frais de location technique - Spectacle Jubiler
23-251 : Frais de location technique - spectacle L’ours et la Louve
23-252 : Frais exploitation – spectacle Le porteur d’histoires
23-253 : Frais de location technique - spectacle Le porteur d’histoires
23-254 : Mise à disposition salle Molière - association Le Cercle d’Ambacques
23-255 : Mise à disposition salle Molière - C.P.T.S.
23-256 : Mise à disposition salle Clément MAROT - Secours Populaire
23-257 : Mise à disposition salle Clément MAROT - ACTA
23-258 : Mise à disposition salle Descartes - association Livre Passerelle
23-259 : Mise à disposition salle Ecole Paul Louis Courrier – Amicale USEP Amboise 23-260 : Mise à disposition Théâtre Beaumarchais – Ecole A. Paré
23-261 : Mise à disposition théâtre Beaumarchais – Inspection académique
23-262 : Mise à disposition salle des fêtes Francis Poulenc - Collège Malraux
23-263 : Mise à disposition salle des fêtes Francis Poulenc - Crédit Mutuel de Montlouis-sur-Loire 23-264 : Mise à disposition salle des fêtes Francis Poulenc – Ronde solidaire des vignerons d’Amboise
23-265 : Mise à disposition de matériel – Association des Hauts de Choiseul
23-266 : Mise à disposition de matériel – Lycée Professionnel Agricole d’Amboise
COMMERCE
23-267 : Adhésion Amboise Recrute
23-268 : Camping - Abonnement pour le site internet
23-269 : Camping - Contrôle des plaques de gaz des tentes équipées 23-270 : Camping - Logiciel de réservations en ligne
23-271 : Camping Location et entretien du linge des tentes équipées
23-272 : Camping - Vérification des stations de lavage
23-273 : Camping - Contrat de location du TPE
23-274 : Camping - Abonnement module e-season OneCard
23-275 : Camping - Achat de piquets
23-276 : Camping - Achat de planches de sapin
23-277 : Camping - Achat de béton
23-278 : Camping - Achat saturateur de bois et chevron
23-279 : Camping - Achat de prises électriques
23-280 : Lancement d’une procédure de sélection préalable à la conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public en vue d’une exploitation économique par la mise en place d’un petit train touristique
AFFAIRES GENERALES
Marchés – Lancement :
23-281 : Conclusion d’un avenant n°1 à l’accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux et à la gestion globale de l’éclairage public, de l’éclairage sportif et des illuminations de fin d’année 23-282 : Conclusion d’un avenant n°2 au Marché 1402-20 Lot 1 Assurances incendie – divers dommages aux biens
23-283 : Conclusion d’un avenant n°1 au Marché BC24210850 pour le contrôle technique de l’opération de reconstruction de l’Ecole Élémentaire Rabelais - Richelieu suite à la survenance de sinistres de dégâts des eaux et d’incendie
23-284 : Conclusion d’un avenant n°1 au Marché 1438-22 Lot 1 pour l’opération de reconstruction de l’Ecole Élémentaire Rabelais - Richelieu suite à la survenance de sinistres de dégâts des eaux et d’incendie
23-285 : Adhésion à l’accord-cadre de fourniture et livraison de produits d’entretien ménager et consommables pour les membres de la centrale d’achats Approlys Centr’Achats 23-286 : Conclusion d’un avenant n°1 au Marché 1409-21 relatif à la maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagements d’un bâtiment en locaux d’archives communales et communautaires 23-287 : Attribution marché relatif à l’acquisition de torchons à destination des différents services municipaux
Marchés - attribution
23-288 : Acquisition de fournitures administratives - papier
23-289 : Achat de fournitures administratives - enveloppes
23-290 : Renouvellement de l’adhésion à Association des Maires d’Indre-et-Loire 23-291 : Achat de matériaux – Tennis Ile d’Or
23-292 : Achat huile – structures sportives ile d’Or
23-293 : Achat de disques - Réapprovisionnement stock voirie – CTM
23-294 : Achat de ciment - Réapprovisionnement stock voirie – CTM
23-295 : Achat de calcaire secondaire - Réapprovisionnement stock voirie – CTM 23-296 : Achat d’enrobé à froid - Réapprovisionnement stock voirie – CTM
23-297 : Achat de fournitures diverses - Réapprovisionnement stock voirie – CTM 23-298 : Achat de rubalise - Réapprovisionnement stock CTM
23-299 : Achat de consommables pour machines-outils - Réapprovisionnement stock CTM 23-300 : Achat d’outillage - Réapprovisionnement stock CTM 23-301 : Achat de filtres - Réapprovisionnement stock magasin
23-302 : Achat rouleau film protecteur – Réapprovisionnement stock magasin 23-303 : Achat géotextile - Réapprovisionnement stock magasin
23-304 : Achat quincaillerie - Réapprovisionnement stock magasin
23-305 : Achat fournitures diverses - Réapprovisionnement stock magasin
23-306 : Achat bandes abrasives - Réapprovisionnement stock magasin
23-307 : Achat fournitures diverses – Réapprovisionnement stock garage
23-308 : Achat de ciment, bordures P1 – Atelier maçonnerie CTM
23-309 : Achat d’une aiguille vibrante - Atelier maçonnerie CTM
23-310 : Achat d’un carter mobile et ressort – Atelier serrurerie CTM
23-311 : Achat de tôles – atelier serrurerie CTM
23-312 : Achat de peintures – Atelier peinture CTM
23-313 : Achat de jeux de lames - Réapprovisionnement stock CTM
23-314 : Achat d’un ébrancheur et de lames – Atelier Voirie CTM
23-315 : Achat de verrou et cadenas - CTM
23-316 : Achat arrêt de portes – Ecole PL Courrier
23-317 : Achat plaques de plâtres – Ecole Elémentaire A. Paré
23-318 : Achat fournitures réfection classe – Ecole Elémentaire A. Paré
23-319 : Achat de peinture et autres fournitures – Ecole Jules Ferry
23-320 : Achat de peintures - Ecole Elémentaire G. Sand
23-321 : Intervention technique sur alarme – Ecole G. Sand
23-322 : Achat vitrage isolant – Ecole Maternelle G. Sand
23-323 : Achat de béquilles – Ecoles Rabelais Richelieu / Anne de Bretagne
23-324 : Achat de lasures – Ecoles
23-325 : Achat d’Equipements de Protection Individuelle - Ecoles
23-326 : Achat de pantalons – EPI Voirie
23-327 : Achat de peinture – Local rue de la Tour
23-328 : Achat de béton, mortier et autres fournitures – Gymnase Ménard
23-329 : Achat de serrures – Gymnase Menard
23-330 : Achat de robinets - Gymnase Menard
23-331 : Travaux étanchéité - Gymnase Menard
23-332 : Location nacelle - Gymnases
23-333 : Achat panneaux, tubes cornières – Gymnase Guynemer
23-334 : Achat de garnitures rail et disques - Gymnase Guynemer
23-335 : Travaux étanchéité - Gymnase Guynemer
23-336 : Achat de répulsif – Stade G. Boulogne
23-337 : Achat bas de porte – Stade G. Boulogne
23-338 : Achat de graviers – Stade G. Boulogne
23-339 : Achat de calcaire – Stade G. Boulogne
23-340 : Achat de géotextile – Stade G. Boulogne
23-341 : Achat de cylindres – Stade G. Boulogne
23-342 : Entretien des ruches – Espace Paul Pinasseau
23-343 : Achat plaque plexiglas – Espace Paul Pinasseau
23-344 : Achat balais pied de portes – Espace Paul Pinasseau
23-345 : Achat fournitures – Maison France Services
23-346 : Achat de plaque de commande – sanitaires du Mail
23-347 : Réfection du trottoir – quai Général de Gaulle
23-348 : Renforcement charpente – Chapelle Saint Jean 23-349 : Achat de plinthe – Mairie
23-350 : Achat éclairage – Mairie
23-351 : Achat patères – Mairie
23-352 : Achat de luminaires - Mairie
23-353 : Achat produits d’entretien
23-354 : Travaux complémentaires – bâtiment 48 rue Rabelais
23-355 : Remplacement poteaux incendies – Clos Lucé
23-356 : Achat panneau d’information – Cimetière des Ursulines
23-357 : Location dessoucheuse
23-358 : Location desherbeur
23-359 : Achat engrais – Espaces verts
23-360 : Achat terreaux – Espaces verts
23-361 : Achat Iris - Espaces verts
23-362 : Achat bulbes – Espaces verts
23-363 : Achat calcaire et sable – Parc de la Sapinière
23-364 : Achat bobine allumage et bougies – Renault Twingo
23-365 : Achat d’un commodo – Renault Clio
23-366 : Achat pneus – Renault Mascott
23-367 : Réparation – Tractopelle
23-368 : Réparation - Minipelle
23-369 : Réparation - Cabine Nissan
23-370 : Réparation injection – Renault Trafic
23-371 : Réparation tronçonneuse - STIHL
23-372 : Remplacement démarreur et batterie – Tracteur tondeuse
23-373 : Achat kit d’embrayage – Renault Kangoo
23-374 : Contrôle anti-pollution - Renault Kangoo
23-375 : Contrôle technique – Renault Master
23-376 : Contrôle technique – Renault Master 2
23-377 : Contrôle technique – Renault Mascott
23-378 : Révision – Nissan Cabstar
23-379 : Révision et remplacement pneus – Renault Clio
23-380 : Achat pièces – Réparation scooter
23-381 : Révision scooter
23-382 : Révision scooter 2
23-383 : Achat logiciels - Renouvellement des licences M365