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Déliberation - Délibérations+9+octobre+2023?t=1734420897
Déliberation - 9. Liste DES Deliberations du 25 OCTOBRE 2023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - 9. Liste DES Deliberations du 25 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
Séance du mercredi 25 octobre 2023
Numéro Objet VOTE
2023-09-01 Tarif des concessions UNANIMITE
2023-09-02 Entretien des cimetières- nouveau prestataire UNANIMITE
2023-09-03 Décision modificative n°5/2023 – budget Général – intégration d’études sur travaux terminés UNANIMITE
2023-09-04
Convention de mise à disposition gratuite d’une salle à
Cormaranche-en-Bugey à l’association « les Routards
des sapins »
UNANIMITE
2023-09-05
Clôture des régies de recettes des affouages de
Cormaranche-En-Bugey, d’Hauteville-Lompnes et
d’Hostiaz
UNANIMITE
2023-09-06 Création d’un budget annexe « Petite Enfance » UNANIMITE
2023-09-07 Audit pour optimisation des dépenses de taxes foncières UNANIMITE
2023-09-08 Contrat d’apprentissage – Espace Petite Enfance UNANIMITE
2023-09-09 Modification d’aménagement des forêts communales qui subissent les effets de la crise sanitaire 2019-2023 UNANIMITE
2023-09-10
Remplacement du poste « Eglise » à Hostiaz –
Proposition de convention avec le Syndicat
Intercommunal d’Energie et de Communication de l’Ain
sur la parcelle cadastrée section 186 AC n°38 située rue
de Tenay
UNANIMITE
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE
https://www.plateauhauteville.fr/ 1 / 2 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
2023-09-11
Reconstruction du poste « Sermay » - Proposition de
convention de mise à disposition avec Enedis pour
l’implantation d’un poste de distributions publique sur
la parcelle cadastrée section A n°230 située avenue Félix
Mangini
UNANIMITE
2023-09-12
Construction d'une nouvelle gendarmerie - Projet
d’échange de terrains concernant les parcelles ZO35 et
ZO36 à Hauteville
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2023-09-13
Résultat de la consultation relative au remplacement
des huisseries de l’école de Cormaranche et du Relais
de Thézillieu
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2023-09-14 Résultat de la consultation relative à la fourniture de sel de déneigement UNANIMITE
2023-09-15
Prise en charge communale des transports scolaires sur
les lieux des activités sportives de l’ensemble des
enfants des écoles maternelle et primaire de la
Commune de Plateau d’Hauteville
UNANIMITE
Le Maire,
Philippe EMIN
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE LE 26/10/2023
https://www.plateauhauteville.fr/ 2 / 2