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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire14
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire14)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Tourisme,
➢ OM : annulations et réductions
➢ Gymnase de Melisey : Décision modificative
➢ Micro-crèche de Servance : avenants
➢ Modification PLU Faucogney
➢ Taxe de séjour : tarifs
➢ Régie du logiciel taxe de séjour
➢ Dispositifs d’aides à la pierre 2025-2030 avec le Conseil Départemental 70 ➢ Création de postes : ambassadeur du tri et agent d’entretien
➢ Contrat saisonnier
➢ RIFSEEP
➢ Régularisation de l’emploi permanent France Services
➢ Demande de subvention pour la création d’un hébergement touristique
➢ Fin du transfert de la compétence eau potable et assainissement collectif des communes à l’intercommunalité
➢ Choix du prestataire pour la destruction des nids de frelons
➢ Acquisition de pièges à frelons
➢ Gens du voyage
➢ Composition communautaire
Questions diverses
SOMMAIRE
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 03 JUILLET 2025 à 18h15
Salle des fêtes à Faucogney et la Mer