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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire 16062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire 16062026)
Thèmes du document : Tourisme, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
➢ Mot d’accueil du maire de Ternuay Melay St Hilaire
➢ Intervention des services de la DDFIP pour la mise à jour de la valeur
locative (éléments de confort)
➢ Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
➢ OM et SPANC : annulations et réductions
➢ Décision budgétaire modificative
➢ Extension des gymnases à Melisey et St-Barthélemy : choix des
entreprises
➢ Travaux voirie gymnase Faucogney
➢ Etang de la Grande Chaussée
➢ Taxe de séjour
➢ Tarifs boutique Office de Tourisme
➢ Demande de subvention pour la création d’un hébergement touristique
➢ Dispositif d’aide à la création ou à la réhabilitation d’hébergements
touristiques
➢ Renouvellement de contrats
Saisine du Comité Social Territorial
➢ Questions diverses
Le Président,
Régis PINOT
SOMMAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 16 JUIN 2026 à 18h15
Brasserie Beerologists’Lab à Ternuay