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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees le 6 novemvre 2023)
Thèmes du document : Données personnelles, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
MAIRIE DE
SAINTE MARIE DE CUINES
: 04 79 56 22 35
Email : mairie@stemariedecuines.com
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 06 novembre 2023 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
Présents : 11 + une arrivée à 19h20 (avec une des procurations)
Procurations : 3
1) Délibération concernant la nomination d’un délégué à la protection des données (RGPD) ; POUR 13 2) Délibération concernant la participation à la prévoyance du personnel ; POUR 13 3) Délibération concernant la participation au CIS (Centre d’Incendie et de Secours) de St Jean de Maurienne ; POUR 13
4) Délibération concernant le passage comptable en M57 ; POUR 13
5) Délibération concernant le choix d’un maître d’œuvre pour le projet chemin du Lavoir ; POUR 13 6) Délibération concernant la maîtrise d’œuvre du RTM sur le projet « sécurisation de la Route de Champfleury » ; POUR 13
7) Délibération concernant le programme de coupes ONF pour 2024 ; POUR 15 8) Délibération concernant l’achat d’un rétro projecteur pour le groupe scolaire ; POUR 15 9) Délibération concernant des créances non recouvrées, à provisionner ; POUR 15 10) Motion de soutien pour les JO 2030, proposée par les régions AURA / PACA ; POUR 11 ABSTENTIONS 4