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Déliberation - liste des deliberations examinees le 5 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees le 5 novembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
SAINTE-MARIE-DE-CUINES le 06/11/2025
Tél : 04 79 56 22 35
Email : mairie@stemariedecuines.com
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 05 novembre 2025 à 18h
Salle du Conseil Municipal
EFFECTIF DU CONSEIL MUNICIPAL : 14
PRESENTS : 11
PROCURATIONS : 3
ORDRE DU JOUR :
1. Délibération concernant le montant de la participation à la protection sociale complémentaire du
personnel ; POUR 14
Délibération concernant le montant de la participation à la prévoyance du personnel ; POUR 14
3. Délibération concernant les 2 conventions entre AEM et la Commune pour les chantiers Chemin
des Perelles et Chemin du lavoir : POUR 14
4. Délibérations concernant un devis de Véolia pour le remplacement des têtes de lecture des
compteurs d’eau ; POUR 14
5. Délibération concernant les montants des redevances eau et assainissement : POUR 14
6. Avis sur le PLU de Saint Etienne de Cuines : POUR 14
7
8
D
Délibération concernant le prêt relais du Crédit Agricole ; POUR 14
Délibération concernant la suite à donner au courrier d'un citoyen pour l'achat de parcelles
communales ; NON VOTEE EN ATTENTE D'INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES 9. Décisions modificatives sur le budget commune : POUR 14
10. Décision modificative sur le budget eau et assainissement : POUR 14
11. Adhésion communale à la Société d'Economie Alpestre de Savoie (SEA) ; POUR 14
12. Réflexion concernant l’évolution du prix de location de la salle polyvalente ;
13. Divers
Le Maire
Philippe GIRARD