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Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR DU 29 JANVIER 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 6 octobre 2022
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Bischheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 6 octobre 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
6 OCTOBRE 2022
Désignation du secrétaire de séance
Pointage de la liste de présence
Adoption du procès-verbal N°18 du 7 juillet 2022
Finances
1. Rapport financier SCAEB 2021
Culture
2. Demande de fonds de concours à l’Eurométropole de Strasbourg pour le financement des salles de spectacle – « salle du Cercle » et « salle du Cheval Blanc »
Associations – politique de la ville
3. Subvention aux associations : soldes contrat d’objectifs 2022
4. Subvention et convention financière association FC soleil 2022-2023 5. Subvention et convention financière association gymnastique Alsatia 2022-2023 6. Subvention et convention financière avec l’association Le Black Star 7. Subvention et convention financière 2022 avec la Mission locale et le relais emploi de Schiltigheim
Ressources humaines
8. Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité 9. Création d’emplois permanents
10. Suppression d’emplois permanents
11. Modification inférieure ou égale à 10 % du temps de travail de plusieurs emplois 12. Organisation du temps de travail des agents dont le temps de travail est calculé sur l’année civile et année scolaire
13. Organisation de l’exercice du travail à temps partiel
14. Modification de la charte du télétravail - ajout de la situation des agents en temps partiel thérapeutique
15. Subvention et convention 2022 avec le Groupement d’Action Sociale du Personnel Municipal de Bischheim (GASPMB)
Petite enfance
16. Versement de la subvention 2022 à l’association générale des familles du Bas-Rhin pour le multi-accueil « Les P’tits Schtroumpfs »
17. Versement de la subvention 2022 à l’association pour l’encouragement de la protection de l’enfance pour le jardin d’enfant
Urbanisme - Affaires immobilières
18. Modification des modalités d’acquisition d’un local professionnel pour l’épicerie sociale 39 rue du Marais
19. Mise en place d'une convention de cession de droits d'occupation - Parking de la Voûte étoilée 20. Cession de parcelles dans le cadre de la requalification de la rue du Général Leclerc
Développement durable
21. Convention de partenariat 2021-2024 avec Alsace Nature dans le cadre de la réalisation du programme « reconquête de la trame verte et bleue urbaine sur l’Eurométropole de Strasbourg »
Services techniques
22. Hébergement de concentrateurs R-GDS sur des bâtiments communaux 23. Stationnement payant
Affaires sociales
24. Convention portant sur l’accès aux droits, aux soins, aux services proposés par l’assurance maladie