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Ordre du Jour - Ordre du Jour 26 sept 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Bischheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 26 sept 2024)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Ruralité,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
26 SEPTEMBRE 2024
Désignation du secrétaire de séance
Pointage de la liste de présence
Adoption du procès-verbal N°31 du 4 juillet 2024
Finances
1. Emprunt
2. Attribution du marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la ville de Bischheim 3. Attribution du marché de tickets restaurant sous forme dématérialisée aux agents communaux 4. Rapport financier 2023 de la SCAEB
5. Résiliation anticipée du bail emphytéotique conclu entre la ville de BISCHHEIM et la SCAEB pour l’immeuble sis 82 avenue de Périgueux à Bischheim
6. Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2025 : place de la République
7. Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2025 : création d’un cheminement lumineux rue de la Tuilerie
8. Avenants en plus et moins-value pour l’opération d’extension et de réhabilitation de l’école At Home
9. Avenant n°5 de l’accord-cadre de fourniture de repas en liaison froide pour le pôle enfance et éducation
Urbanisme
10. Cession à l’Eurométropole de Strasbourg de l’immeuble sis 30 rue Waldteufel 11. Acquisition d’une parcelle de 2 ares secteur Christ-Roi (propriété actuelle du Conseil de Fabrique)
12. Inscription d’une servitude au bénéfice de Strasbourg Electricité Réseaux 13. Demande de désaffectation de l’Eglise Christ Roi
Ressources Humaines
14. Ajustement technique du tableau des effectifs
15. Contrat d’apprentissage
16. Mise à jour du RIFSEEP
17. Convention avec l’état pour un poste d’adultes-relais « accès aux droits » 18. Recrutement et rémunération d'agents recenseurs 2025
Sport-jeunesse-vie associative
19. Subventions contrat de ville 2ème vague
20. Solde subventions associations contrats d'objectifs 2024
21. Convention objectifs 24/27 ALSATIA
22. Convention financière 24/25 ALSATIA
23. Convention objectifs 24/27 BLACK STAR
24. Convention financière 24/25 BLACK STAR
Education – petite enfance
25. Versement de la subvention 2024 à l’association Léo Lagrange Centre Est pour la halte- garderie « Pirouet »
26. Versement de la subvention 2024 à l’Association Générale des Familles pour le multi-accueil « Les P’tits Schtroumpfs »
27. Versement de la subvention 2024 à l’APEDI Alsace pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) Ressources
28. Répartition des dépenses de la micro-crèche intercommunale « la petite plume » 29. Création d’un pôle ressources
Question orale
30. Question orale demandée par Monsieur Gérard SCHANN