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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blaringhem.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
59
—
NORD
COMMUNE
DE
BLARINGHEM
Séance
du
27
mars
2023
Nombre
de
conseillers
.Enexercice:
19
. Présents
:
16
. Pouvoirs
:
02
. Votants
:
18
. Absents :
01
Date
de
convocation
:
22
mars
2023
Délibération
n°
2023/01
Envoyé
en
préfecture
le
30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 059-215900846-20230327-20230327_O1DGS-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
BLARINGHEM
Séance
du
27
mars
2023
à
19
Heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Régis
DUQUÉNOY,
Maire
Étaient
présents
:
MORDACQ
P-H.,
JOURDIN
B.,
DEVAUX
A,
VERRIELE
M.,
LOUVET
B.
adjoints,
MAERTEN
G.,
DESMULIE
N.,
MORDACQ
P.,
GAYMAY
H.,
RIGOBERT
B.,
DERAM
B.,
MASSIET
I.,
PLOCKYN
F.,
DELSART
C.,
CORDIER
A.
Ont
donné
pouvoir:
DEFRANCE
D.
à
MASSIET
I.,
DEVOS
S.
à
JOURDIN
B.
Absent
excusé
: DESPICHT
A.
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
JOURDIN
Objet
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Il
peut
adjoindre
à
ce
secrétaire,
des
auxiliaires
pris
en
dehors
de
ses
membres
qui
assistent
aux
séances
mais
sans
participer
aux
délibérations.
Vu
la
Loi
n°82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE POUR
:
18
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
Article
1
-
de
désigner
Madame
Bernadette
JOURDIN
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
assister
Monsieur
Le
Président
dans
l'opération
de
vote
et
de
tenue
du
registre
des
délibérations. Envoyé
en
préfecture
le
30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2023
Publié
le
S
L
GC
ID
: 059-215900846-20230327-20230327_01DGS-DE
Article
2
—
de
désigner
Monsieur
Morgan
HENNION,
auxiliaire
afin
d'assister
Madame
Bernadette
JOURDIN.
Article
3
-
de
transmettre
la
présente
décision
au
représentant
de
l'État
dans
le
département
pour
contrôle
de
légalité.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Régis
DUQUENOY
Bernadette
JOURDIN
Délibération
rendue
exécutoire
Compte
tenu
de
la transmission
en
Sous-Préfecture
de
Dunkerque
le :
et
de
la
publication
ou
notification
le :
Le
Maire,