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Document publié le Mercredi 23 avril 2025 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - listes de deliberations davril 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Entrepreneuriat et startup,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
# Lo.
| À LLUD | LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Sault Cm - 23 AVRIL 2025 - ares | Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-trois avril, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de M. Lionel GAZEAU,
maire.
Présents : Lionel GAZEAU - Raphaël DAGUSÉ - Élise DAGUSÉ -Michel GABET - Catherine RAUTUREAU — Stéphane DEVIENNE - Nadine PIEUR - Myriam DEGUIL - Théo BLANCHARD - Mickaël ÉTOURNEAU.
Absent :
Secrétaire de séance :
ORDRE DU JOUR :
e Communauté de communes du Pays de Pouzauges, révision libre des attributions de compensation à
compter de l’année 2024
e Communauté de communes du Pays de Pouzauges, convention de services communs à compter de
l'année 2024
e Communauté de communes du Pays de Pouzauges, mise en œuvre de la Loi du 18 décembre 2023 relative
au Service Public de la Petite Enfance (SPPE)
e MAM, avenants au marché de travaux pour les lots 4, 7, 8 et 10
e Accueil périscolaire, subvention de participation aux frais de fonctionnement
e SYDEV, convention de groupement de commande pour la fourniture et l’acheminement d'énergies
e Maison en vente, changement de l'adresse
e Maison en vente, offre d'achat
e Rétrocession de biens communaux, la Jaronnière, impasse de la cure
e Acquisition de terrains privés, impasse de la cure
e Informations diverses
2025-04-22
Le Conseil municipal ne s’est pas prononcé
2025-04-23
Approuvé à l'unanimité
2025-04-24
Approuvé à l’unanimité
2025-04-25
Approuvé à l'unanimité
2025-04-26
Approuvé à l’unanimité 2025-04-27
Approuvé à l'unanimité
2025-04-28
Approuvé à l'unanimité
2025-04-29
Approuvé à l'unanimité
2025-04-30
Approuvé à l'unanimité
2025-04-31
Approuvé à l’unanimité
Vu par le Maire,
Lionel Gazeau
ES — Ne
NUVENDE