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Déliberation - 7 2023 Subventions aux associations
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune d'Utelle.
Lien du pdf (Déliberation - 7 2023 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
République Française
Département des Alpes-Maritimes
Commune d’Utelle
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 7/2023
Séance du 13 avril 2023
L’An deux mille vingt-trois, le jeudi 13 avril à 18h00 le
Conseil Municipal convoqué en séance ordinaire, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, à la mairie de St Jean la Rivière,
sous la présidence de Monsieur Yves GILLI, Maire.
Objet de la délibération
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 2023
Présents : Yves GILLI, Yvette MARTIN, Hélène-Marie PASSERON, Michel TIREBAQUE, Céline BERNART, Rémy RAPPELLO, Olivier CORNELIUS, Jean-Luc VIGNA, Corinne COMINO, Fabienne RASPAU, Karine FAY, Geneviève PEPE.
Pouvoirs : Stéphane VOISIN donne pouvoir à Hélène-Marie PASSERON, Cyril LEGER donne pouvoir à Yves GILLI.
Absents :
Corinne COMINO a été nommée Secrétaire de séance.
Le Maire d’Utelle,
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant qu’il convient de fixer le montant des subventions versées associations pour l’année 2023,
Le Maire propose au Conseil Municipal le montant des subventions aux associations comme suit :
NOM DE L’ASSOCIATION Montant subventions
Amont 100.00 Association Racines et traditions 500.00 Comité des fêtes du Chaudan 500.00 Comité des fêtes du Cros d’Utelle 500.00 Comité des fêtes d’Utelle 500.00 Comité des fêtes de Figaret 500.00 OCCE école de St Jean 900.00 Poterie Artisanale Utelloise 750.00 Association sportive du Collège Ludovic-Bréa 250.00 Foyer du collège Bréa 100.00 Amicale des Sapeurs Forestiers de Lantosque 100.00 Association des parents d’élèves de St Jean 300.00 Amicale des Sapeurs Pompiers de Lantosque 100.00 Amicale des Sapeurs Pompiers de Plan du var 100.00 Les chats du Mercantour 350.00 Chapellenie Laïque de Figaret 300.00 Association sportive du Collège Jean-Salines 250.00 Foyer du Collège Jean-Salines 100.00 Association Utelle Escalade Loisirs Sports 300.00
Nbre de membres en ex.
Nbre de membres prés.
14
12
Vote 14
Date convocation 06/04/2023
AR Prefecture
006-210601514-20230413-72023-DE
Reçu le 14/04/2023 En outre le Maire précise que les subventions seront versées aux associations dès lors qu’ils présenteront un dossier complet comprenant : le courrier de demande, les derniers rapports, moral et financier, de l’association.
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
DECIDE
- ACCEPTE les montants des subventions sus-énoncés,
- AUTORISE l’imputation des crédits au chapitre 65 de l’exercice 2023.
Fait et délibéré à Saint Jean la Rivière les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme
Yves GILLI
Maire
AR Prefecture
006-210601514-20230413-72023-DE
Reçu le 14/04/2023