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Déliberation - 302023 sport subventions aux associations sportives pour lannee 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Drap.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
DE
DRAP
DELIBERATION
N°30/2023
OBJET
: SPORT
: Subvention
aux
Associations
Sportives
pour
l’année
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le 07
du
mois
d’avril
à 10h00
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
DRAP,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Robert
NARDELLI,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 31
mars
2023
PRESENTS
: Robert
NARDELLI
/ Romain
BIANCHI
/ Alexandra
GHIGI-RUSSO
/ Sophie
ESPOSITO
/ Philippe
MINEUR
/ Jean-Christophe
CENAZANDOTTI
/ Catherine
DINI
/ Serge
DIGANI
/ Christine
DECORDIER
/ Bouabdallah
LAFTAS
/ Martine
DUNOYER
DE
SEGONZAC/
Vanessa
BEAUJAUD
/ Jean
QUENCEZ
/ Sabrina
DIVRY
/ Kathy
NICOLAS
/
Jean-Pierre
MONTCOUQUIOL
/ Sandrine
GUGLIELMINO
/ Clorinde
MARCONI
ABSENTS
REPRESENTES
: Gracienne
DODAIN
par
Romain
BIANCHI/
Xavier
JARJANETTE
par
JeanChristophe
CENAZANDOTTI/
Thierry
VISSIAN
par
Jean
QUENCEZ/
Michaël
TRUCCHI
par
Jean-Pierre
MONTCOUQUIOL/
Nathalie
DIGANI
par
Alexandra
GHIGI
RUSSO/Françoise
DAMILANO
par
Serge
DIGANI/Stephen
VIALE
par
Sandrine
GUGLIELMINO ABSENTS
: Philippe
JANIN/
Maëva
THOMMERET
Secrétaire
de
séance
: Vanessa
BEAUJAUD
KKKKKKKKKKKKRERKRERERKERERERERERERERERRRERERERRRREERERELERERERERRERRRERRRERERRERARRRRERRRRRRREERELEER Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'article
L 2313-1
du
CGCT
relatif
aux
conditions
d’attributions,
Vu
la loi
concernant
la décision
d'attribution
de
subventions
notamment
ses
articles
L.4221-1
et
L. 4221-5
du
CGCT,
Considérant
l'avis
favorable
de
la Commission
des
Sports
qui
s’est
déroulée
le 30
mars
2023,
Considérant
la nécessité
de
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
aux
associations
Sportives, Considérant
que
les
associations
de
moins
d’un
an
d'exercice
ne
peuvent
percevoir
de
subvention
numéraire.
Après
avoir
entendu
le rapport
de
présentation,
Il est
décidé
l'attribution
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
sportives
pour
un
montant
de
31
700
£ (trente
et
un
mille
sept
cent
euros)
selon
la répartition
présentée
dans
le tableau
joint.
AR Prefecture
006-210600540-20230407-30-DE Reçu le 07/04/2023
Drap
Darts
Locaux
et
minibus
Drap
Football
14
000
€
Locaux
et
minibus
Drap
Gymnastique
8 000
€
Locaux,
fluides
et
minibus
Air
Sport
Pays
Paillons
700
€
Tennis
Municipal
de
Drap
3 000
€
minibus
Judo
Art
martiaux
3 500
€
Locaux
fluides
minibus
Azur
Bike
1 500
€
minibus
La
Grange
500
€
La
Boule
CDM
500
€
Total
31
700
€
Une
subvention
en
investissement
sera
allouée
à Drap
Gym
de
5000
euros
sous
réserve
de
l'obtention
de
la subvention
du
Conseil
Département
06
pour
l'acquisition
du
praticable.
- D'AUTORISER
le Maire
ou
son
représentant
à signer
les
conventions
et
les
avenants
aux
conventions
en
vigueur,
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération
- D'ATTRIBUER
les
subventions
aux
associations
sportives
qui
en
ont
fait
la demande
détaillée
ci-dessus
:
- D'AJOUTER
les
crédits
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération
sont
inscrits
au
Budget
primitif
de
la Commune
afférent
à l'exercice
2023,
section
de
fonctionnement
;
KKKKKKKKKEEEKKEEEEKRERREREEKRERERERERKREEREEEREKREREEREREREREREKERERERELEREELRERRELREREKRRERERERRRRKRRRRX Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
18
Votants
:
25
Absents
:2
Contre:
0
Abstentions
: 0
Pour
: 25
Fait
à Drap,
le 07
avril
2023
Le
Maire,
Robert
NARDELLI
Compte-rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le :
07/04/202
Affichage
en
mairie
le :
12/04/2023
AR Prefecture
006-210600540-20230407-30-DE Reçu le 07/04/2023