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Déliberation - t8jxlncrhamuoxq
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 08h43 par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Déliberation - t8jxlncrhamuoxq)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 09/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
09/06/2026
Publié
le 09/06/2026
ID
: 087-218710705-20260605-DL
2026
45
BIS-DE
Annule
et remplace
la délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2026/45
pour
cause
d’erreur
matérielle
He
uf87
EXTRAIT
du
Registre
des
DELIBERATIONS
du CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
de
Nieul
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
cinq
juin,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
87510
de NIEUL.,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie
sous
la
Tel
05.55.75.80.23
Présidence
de
M.
Laurent
Bila,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 29
mai
deux
mil
vingt-six.
|
cnbes
:
Le
Présents
: MM.
Bila
Laurent,
Ruaud
Jean-Luc,
Mme
Chaumont
Marie-Claude,
es
——
M.
Auzemery
Laurent,
Mme
Giannoni
Virginie,
MM.
Pagnou
Pascal,
Quette
RÉDISENTES
|
3
Pierre,
Mme
Lecointre
Marie-France,
M.
Moulaine
Charles,
Mmes
Boulesteix
Abstention
Myriam,
Bruyère
Nathalie,
Piralla
Sandra,
MM.
Mazin
Clément,
Crespy
Exprimés
:
19
Benjamin,
Détienne
Aurélien,
Tronche
Imanol
POUR
:
19
CONTRE
:
Absentes
excusées
: Mme
Gaspard
Céline
donne
procuration
à M.
Bila
Laurent,
Mme
Reauly
Paola
donne
procuration
à M.
Ruaud
Jean-Luc,
Mme
Malric
Claire
donne
procuration
à M.
Mazin
Clément
Secrétaire
de
séance
: Mme
Boulesteix
Myriam
Vu
le
Code
électoral
;
Vu
le
décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs
;
Vu
la circulaire
ministérielle
INTP2611651C
du
6 mai
2026
relative
à la désignation
des
délégués
des
Conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
et à l’établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
21
mai
2026
fixant
le nombre
de
délégués
et suppléants
pour
les
Communes
de
la
Haute-Vienne
pour
l’élection
des
sénateurs
du
27
septembre
2026
et
précisant
le
mode
de
scrutin ;
a)
Composition
du
bureau
électoral
Monsieur
le Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
Conseil
municipal
les
plus
âgés
à l’ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus jeunes,
il s’agit
de
MM.
: Quette
Pierre,
Pagnou
Pascal,
Tronche
Imanol
et
Détienne
Aurélien.
La
Présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
b)
Élection
des
délégués
Une
liste
a été
déposée
et enregistrée
:
La
liste NIEUL
/ SENATORIALES
2026
est
composée
par
:
Pour
les
délégués
:
Monsieur
Laurent
Bila,
Madame
Virginie
Giannoni,
Monsieur
Imanol
Tronche,
Madame
Nathalie
Bruyère,
Monsieur
Charles
Moulaine.
HE D BE Pour
les
suppléants
:
6.
Madame
Myriam
Boulesteix,
7.
Monsieur
Laurent
Auzemery,
8.
Madame
Marie-France
Lecointre.
Envoyé
en
préfecture
le 09/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
09/06/2026
Publié
le 09/06/2026
ID
: 087-218710705-20260605-DL
2026
45
BIS-DE
Monsieur
le
Président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
la
candidature,
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants :
(19
conseillers
municipaux
concernés
; 5 délégués
à désigner,
3 suppléants,
1 liste déposée)
- Nombre
de
bulletins
: 19
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- Suffrages
exprimés
: 19
À
obtenu
:
- Liste
NIEUL
/ SENATORIALES
2026 :
19
voix
Monsieur
le Maire
proclame
les
résultats
définitifs
:
il
est
procédé
au
vote.
Sont
proclamés
élus
en vue
de
l’élection
du
27
septembre
2026
des
sénateurs
:
Délégués
:
Monsieur
Laurent
Bila,
Madame
Virginie
Giannoni,
Monsieur
Imanol
Tronche,
Madame
Nathalie
Bruyère,
Monsieur
Charles
Moulaine.
Suppléants
:
Madame
Myriam
Boulesteix,
Monsieur
Laurent
Auzemery,
On À © ND = ! SA SK
Madame
Marie-France
Lecointre.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les jours,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
à Nieul
le
8 juin
2026
La
secrétaire
de
séance,
Myriam
Boulesteix.
Monsieur
le Maire,
Laurent
Bila.