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Déliberation - AR 02 ANNEXE Avenant 6 CCSC RNS 2020 annexes
Document publié le Vendredi 27 novembre 2020 par la commune de Floirac.
Lien du pdf (Déliberation - AR 02 ANNEXE Avenant 6 CCSC RNS 2020 annexes)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Industrie, Numérique,
Floirac- Avenant n°6 à la convention de création de services communs – révisions de niveaux de services 2019-2020 Page 1 sur 3
Avenant n°6 à la Convention cadre pour la création de services
communs entre Bordeaux Métropole et la commune de Floirac
Révisions de niveaux de services 2019-2020
Entre
Bordeaux Métropole représentée par son Président, Monsieur Alain Anziani, dûment habilité par
délibération n° 2020 en date du 27 novembre 2020,
d’une part,
Et
La commune de Floirac représentée par son Maire, Monsieur Jean-Jacques Puyobrau, dûment
habilité par la délibération n° en date du
d’autre part,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L5211-4-2 et L5211-4-3,
Vu la délibération n°2015/0227 du 29 Mai 2015 par laquelle Bordeaux Métropole a adopté le schéma de mutualisation métropolitain,
Vu la délibération n°2015/0533 du 25 septembre 2015 par laquelle Bordeaux Métropole a adopté les mécanismes de financement de la mutualisation,
Vu la délibération n°2015-772 du 18 décembre 2015 par laquelle Bordeaux Métropole a adopté les conditions de mise à disposition des matériels et bâtiments nécessaires aux activités mutualisées,
Vu la délibération n°2016-62 du 12 février 2016 par laquelle Bordeaux Métropole a adopté la révision des attributions de compensation 2016 des communes membres,
Vu la délibération n°2016-602 du 21 octobre 2016, portant mutualisation-régularisation compétence propreté – communes du cycle 1 - ajustement des attributions de compensation de l’exercice 2016 et suivants,
Vu la délibération N° 2017-25 du 27 janvier 2017, relative à la mise en place de l’attribution de compensation d’investissement,
Vu la convention cadre pour la création de services communs entre Bordeaux Métropole et la commune de Floirac, signée en date du 14 décembre 2015,
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20210125-210125-02-DE
Date de télétransmission : 26/01/2021
Date de réception préfecture : 26/01/2021
Floirac- Avenant n°6 à la convention de création de services communs – révisions de niveaux de services 2019-2020 Page 2 sur 3
Vu l’avenant n°1 relatif au cycle 2 de mutualisation entre Bordeaux Métropole et la commune de Floirac, signé en date du 9 décembre 2016,
Vu l’avenant n°2 relatif au cycle 3 de mutualisation entre Bordeaux Métropole et la commune de Floirac, signé en date du 28 décembre 2017,
Vu l’avenant n°3 concernant les révisions de niveau de service 2016-2017 entre Bordeaux Métropole et la commune de Floirac, signé en date du 22 janvier 2018,
Vu l’avenant n°4 concernant les révisions de niveau de service 2017-2018 entre Bordeaux Métropole et la commune de Floirac, signé en date du 29 janvier 2019,
Vu l’avenant n°5 concernant les révisions de niveau de service 2018-2019 entre Bordeaux Métropole et la commune de Floirac, signé en date du 26 décembre 2019,
Vu l’avis de la Commission locale d’évaluation des charges transférées de novembre 2020,
Considérant la volonté des parties de réviser les niveaux de services en application de l’article 13 de la convention cadre de création de services communs,
Considérant qu’il convient de modifier certaines annexes à la convention de création de services communs afin d’intégrer les effets induits des révisions de niveaux de services,
Il est convenu et arrêté ce qui suit dans le présent avenant :
ARTICLE 1 : OBJET
Le présent avenant a pour objet d’intégrer les révisions de niveaux de services arrêtées entre la
commune et Bordeaux Métropole du 1er septembre 2019 au 31 août 2020.
Il traduit l’impact de ces révisions sur les modalités de mise en œuvre des services communs, les
moyens humains et matériels nécessaires à l’activité de ces services et traite les aspects
financiers.
ARTICLE 2 : DOMAINES CONCERNES PAR LES REVISIONS DE NIVEAUX DE SERVICES
Les révisions de niveaux de service concernent les domaines suivants :
Domaines Objet des révisions de niveaux de services
Numérique et systèmes d’information Déploiement pour les écoles 2019-2020
Livraison des projets : Mise en place d'un nouvel
intranet, Mise en place de caméras piétons pour la PM.
Mise à jour de l’inventaire du parc informatique
Parc matériel roulant Evolution du parc de véhicules : changement de
gamme d’un véhicule léger (de thermique à électrique)
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20210125-210125-02-DE
Date de télétransmission : 26/01/2021
Date de réception préfecture : 26/01/2021
Floirac- Avenant n°6 à la convention de création de services communs – révisions de niveaux de services 2019-2020 Page 3 sur 3
ARTICLE 3 : Modification de l’ARTICLE 7 : « NUMERIQUE ET SYSTEMES D’INFORMATION »
Les nouveaux services et matériels déployés sont recensés dans les annexes 4 et 4 bis du présent
avenant.
L’annexe 4 met à jour celle établie par le précédent avenant pour les matériels répertoriés, le reste
de l’annexe est inchangé.
L’annexe 4bis vient remplacer celle établie par le précédent avenant.
ARTICLE 4 : Modification de l’ARTICLE 8 « MODALITES DE FINANCEMENT »
L’article 8 est modifié comme suit :
Le nouveau montant prévisionnel de la compensation financière de la commune est évalué dans
l’annexe 5 bis au présent avenant et est actualisé :
- au titre des révisions de niveaux de services 2019-2020
Le montant définitif sera arrêté par délibération début 2021 à la majorité qualifiée des communes
membres et à la majorité simple du Conseil de Métropole dans le cadre de la révision des
attributions de compensations, conformément aux dispositions de l’article 1609 nonies C du Code
général des impôts,
ARTICLE 5 :
Les autres articles restent inchangés.
ARTICLE 6 : DATE D’ENTREE EN VIGUEUR
Le présent avenant entre en vigueur le 1 er janvier 2021.
Fait à Bordeaux, le en trois exemplaires.
Pour Bordeaux Métropole,
Le Président,
Alain Anziani
Pour la commune de Floirac,
Le Maire,
Jean-Jacques Puyobrau
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20210125-210125-02-DE
Date de télétransmission : 26/01/2021
Date de réception préfecture : 26/01/2021 Ville de Floirac
Parc
Date de dernière mise à jour :
01/09/2020
Périmètre de référence 2020
(sept 2019)
Variations 2020 liées à
l'évolution des domaines
mutualisés
Commentaires
mutualisation 2020
Variations liées
aux RNS 2020 Commentaires RNS 2020
Nouveau périmètre
de référence 2021
(sept 2020)
TOTAL PC Fixe 175 0 0 175
Ordinateurs PC fixe - Standard 168 0 1 Prix offre sans écran, ecran facturé séparement 169
Ordinateurs PC fixe - Avancé 7 0 -1 Prix offre sans écran, ecran facturé séparement 6
Ordinateurs PC fixe - Spécifique 0 0 0 Prix offre sans écran, ecran facturé séparement 0
TOTAL PC Portable 23 0 8 0 31
Ordinateurs PC portable - Standard 17 0 4 21
Ordinateurs PC portable - Avancé 6 0 2 8
Ordinateurs PC portable - Spécifique 0 0 2 2
TOTAL PC Portable Hybride 0 0 0 0 0
Ordinateurs PC portable hybride - Avancé 0 0 0 0
Ordinateurs PC portable hybride - Spécifique 0 0 0 Exemple : Microsoft Surface Pro 0
TOTAL MAC Fixe 0 0 0 0 0
Ordinateurs Mac fixe - Initial 0 0 0 0
Ordinateurs Mac fixe - Standard 0 0 0 0
Ordinateurs Mac fixe - Avancé 0 0 0 0
TOTAL MAC Portable 1 0 0 0 1
Ordinateurs Mac Portable - Initial 1 0 0 1
Ordinateurs Mac Portable - Standard 0 0 0 0
Ordinateurs Mac Portable - Avancé 0 0 0 0
TOTAL Ecran 198 0 -1 0 197
Ecran - Initial 25 0 -5 20
Ecran - Standard 173 0 3 176
Ecran - Avancé 0 0 1 Ecran 27" ultra haute définition complémentaire 1
Ecran - Spécifique 0 0 0 Ecran 32" ultra haute définition complémentaire 0
TOTAL Téléphonie mobile 40 0 -6 0 34
Téléphone mobile classique - Initial 40 0 -6 34
TOTAL Smartphone Android 72 0 5 0 77
Smartphones ANDROID - Initial 9 0 17 26
Smartphones ANDROID - Standard 47 0 -12 35
Smartphones ANDROID - Avancé 4 0 0 4
Smartphones ANDROID - Spécifique 12 0 0 12
TOTAL Smartphone Ios 10 0 1 0 11
Smartphones APPLE - Standard 6 0 1 7
Smartphones APPLE - Avancé 4 0 0 4
Smartphones APPLE - Spécifique 0 0 0 0
Tablette Android et Windows 3 0 1 0 4
Tablettes ANDROID - Standard 3 0 1 Tablette Android standard 4
Tablette Ios 0 0 1 0 1
Tablettes APPLE - Standard 0 0 1 IPAD 10,2" 1
Tablettes APPLE - Avancé 0 0 0 IPAD Air 10,5'' 0
Tablettes APPLE - Spécifique 0 0 0 IPAD Pro 11'' 0
Forfait téléphonique 0 0 3 0 3
Forfait - Avancé 0 0 3 Data 3
Forfait - Spécifique 0 0 0 M2M 0
Accessoires et Petits matériels 0 0 0 0 0
Accessoires et petits matériels - Casque / micro de
téléphone fixe 0 0 0 0
Accessoires et petits matériels - Clavier Bluetooth
tablette numérique 0 0 0 0
Accessoires et petits matériels - Scanner A4 de
bureau (chargeur) 0 0 0 0
Accessoires et petits matériels - Scanner A4 de
bureau à plat 0 0 0 0
Accessoires et petits matériels - Scanner A4 spécial 0 0 0 0
Accessoires et petits matériels - Scanner A4 USB
portable 0 0 0 0
Accessoires et petits matériels - Visualiseur 0 0 0 0
Radio TETRA 0 0 15 Radios gérées hors TETRA 15
Tetra - Initial 0 0 0 0 0
Tetra - Standard 0 0 14 0 14
Tetra - Avancé 0 0 0 0 0
Tetra - Spécifique 0 0 1 0 1
Annexe 4 : avenant n°6 à la convention de création de services communs
ANNEXE 4 : Numérique et SI
A LA CONVENTION CADRE POUR LA CREATION DE SERVICES COMMUNS
ENTRE BORDEAUX METROPOLE ET LA VILLE DE FLOIRAC
Variations
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20210125-210125-02-DE
Date de télétransmission : 26/01/2021
Date de réception préfecture : 26/01/2021 Multifonctions 40 0 3 Ecoles : 14 Admin : 29
Copieur multifonction - Initial 0 0 Multifonction monochorme 2 0 2
Copieur multifonction - Standard 26 0 Multifonction couleur 1 6 21
Copieur multifonction - Avancé 14 0 Multifonction couleur et finisseur 0 8 6
Service Référence 2019
Volume Copies 2 854 537
Volume Copies Standard impression monochrome 1 516 365
Volume Copies Avancée impression couleur 1 338 172
Logiciel Ville de Floirac
Logiciels DAO Adobe 4 0 -1 3
DAO initial 0 0 0 Adobe Acrobat Pro 0
DAO Standard 2 0 -2 Adobe créative suite (licence solo) 0
DAO avancé 2 0 1 Adobe créative suite (complète) 3
Logiciels CAO Autodesk 6 0 0 6
CAO initial 6 0 0 Autocad LT 6
CAO Standard 0 0 0 Autocad 0
CAO avancé 0 0 0 Mensura 0
CAO Spécifique 0 0 0 Autocad Civil 3D, Map 3D, Revit ou Architecture 0
CAO Spécifique Max 0 0 0 0
Logiciels de Productivité 228 0 2 230
Office 365 F3 223 0 0 223
VISIO 1 0 6 7
PROJECT 4 0 -4 0
Projet terminé 2020
2738
0
0
0
0
Les autres éléments de l'annexe restent inchangés
Dotation des élus métropolitains de la commune : 2 * coût du PC Portable Standard
0
0
0
0
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20210125-210125-02-DE
Date de télétransmission : 26/01/2021
Date de réception préfecture : 26/01/2021 Variations suite à la mutualisation
Date de dernière mise à jour : 22/09/20
Domaine
mutualisé par la
commune
Nom / titre de l'application
Editeur ou
Développement
interne
Année
d'acquisition
Coûts complets de réalisation : études, conception, réalisation, qualification et recette, reprise de données, licences, évolutions
Coût de fonctionnement
annuel
Evolution
Commentaires
Productivité / transverses
Windows Server
W indows Server Datacenter 2 proc (SA)
Microsoft
Windows Server
W indows Server standard
Microsoft
Corecal Windows
W indows Server Cal
Microsoft
Corecal Windows
W indows Server Cal (acquisition + SA)
Microsoft
2015
Windows Echange
W indows Echange Serveur Standard (SA)
Microsoft
Cal Exchange
Exchange cal
Microsoft
Cal Exchange
Exchange cal (acquisition + SA)
Microsoft
Bureautique
Office Standard
Microsoft
Bureautique
Office Standard (acquisition + SA)
Microsoft
Bureautique
Office Pro
Microsoft
Bureautique
Office Standard Education
Microsoft
Bureautique
Office Standard Education (acquisition + SA)
Microsoft
Bureautique
Project
Microsoft
Bureautique
Visio
Microsoft
Windows Remote
W indows remote dsktp service user cal
Microsoft
Espaces collaboratifs
Sharepoint
Microsoft
2009
25 682 €
Visio conférence
Suite créative
Adobe crative suite 6 désign Standard
Adobe
2013
1 679 €
Webmaster
Adobe CS6 Design W eb
Adobe
2013
2 444 €
Soft Phone
Airwatch
Vmware
2015
2 480 €
900
Analyse de données (Data mining, BI, ...)
Dématérialisation
Fast
Chambre de Commerce
2007
1750
Dématérialisation
Signature électronique (licence + clé)
Chambersign
2015
300 €
480
Police municipale
Logipol
Agelid
2011
2 500 €
620
Ecran multimédia
Ensemble d'applications
UGAP
2008 et 2014
25 000 €
1440
Gestion électronique du courrier
Elise
Archimed
2013
69 301 €
6462
Intranet
Nouvel intranet Floirac
2020
6 266 €
7000
ajout
solution de réinitialisation des postes de
travail
Deep Freeze cloud
2020
en remplacement de rollback
Métiers
Finances
Oui
ASTRE GF
GFI
2002
107 900 €
12896
Commande publique
Oui
Marco
Agysoft
2010
20 000 €
7500
remplacee par marcoweb
Marco web
remplaçante de marco
Ressources humaines
Oui
Astre RH
GFI
2001
188 800 €
13726
Bâtiments/Stratégie immobilière et
foncière/Logistique/Moyens généraux
Oui
Autocad
Autodesk
remplacée par autocat lt
Autocad LT
remplaçante de autocad
Bâtiments/Stratégie immobilière et
foncière/Logistique/Moyens généraux
Oui
Autocad bibliothèque architecture et bâtiments
Autodesk
2011
209 €
Bâtiments/Stratégie immobilière et
foncière/Logistique/Moyens généraux
Oui
Illustrator CS4
Autodesk
2011
786 €
Espaces verts
Oui
Jardicad
Jardisoft
2008
5900
860
décommissionnée
Cadre de vie, urbanisme, et AOS
Oui
Droits de cités + APPIC
Opéris
2003
26 300 €
10300
remplacées par cartoweb et DDC service
commun
CARTOW EB
remplacçante d'APPIC
Droit de cités service commun
remplaçante de droits de cité floirac
Logement, Habitat et Politique de la ville
Oui
Illustrator CS4
Adobe
2009
786 €
Parc logiciel mutualisé
Annexe 4 bis : convention de création de services c
ommuns - Floirac
ANNEXE 4 bis : Numérique et SI
A LA CONVENTION CADRE POUR LA CREATION DE SERVICES
COMMUNS
ENTRE BORDEAUX METROPOLE ET LA COMMUNE DE FLOIRAC
Accusé de réception en préfecture 033-213301674-20210125-210125-02-DE Date de télétransmission : 26/01/2021 Date de réception préfecture : 26/01/2021 Date de dernière mise à jour : 22/09/20
Domaine
mutualisé par la
commune
Nom / titre de l'application
Editeur ou
Développement
interne
Année
d'acquisition
Coûts complets de réalisation : études, conception, réalisation, qualification et recette, reprise de données, licences, évolutions
Coût de fonctionnement
annuel
Evolution
Commentaires
Culture
Non
Aloes
Archimed
2004
164 900 €
11500
Police municipale
Non
Logipol
Agelid
2011
2 500 €
620
Population
Non
ASW EB (action sociale)
Berger Levrault
2013
21 500 €
8100
Non
REQUIEM
2018
10 396 €
1726
Ajout
Non
Réactualisation de prix ASW EB
2016
36 000 €
4500
Culture
Non
Finale 2012
Edinote
2013
180 €
Population
Non
Mélodie (état-civil)
Arpège
1996
9 200 €
2300
Population
Non
Concerto + Espace Citoyen (resto, clsh, école musiq
ue et danse, RAM...)
Arpège
2006
150 000 €
20000
Police municipale
Non
Verbalisation électronique
2018
13 183 €
12900
Ajout
Non
TAP (Temps d'accueil périscolaire) - Nouveau module
de concerto
2016
3 900 €
300
Population
Non
Adagio (Election)
Arpège
2009
7 000 €
620
Ajout / Extension
ADAGIO accompagnement nuérique au redécoupage élect
oral
Arpège
2019
3 030 €
362
ajout
Non
ATAL (gestion des services techniques)
2016
44 931 €
2871
Non
ATAL/ASTRE GF Interface de gestion des bons de comm
andes
2017
625 €
282
Middleware et logiciels supports
Réseaux, voix, data Bases de données
W indows SQL Server Std Core
Microsoft
Windows SQL
SQL servercStd Education
Microsoft
Windows SQL
Cal SQL Server Std Education
Microsoft
Ordonnanceur / automate d'exploitation
Supervision des applications et des
composants techniques
Sauvegarde (50 To)
Backup Exec
Symantec
2009
2 840 €
1182
Gestion / supervision des données et droits
associés
Système de gestion de bases de données
relationnelles
Système de gestion de bases de données
relationnelles
Gestion des annuaires techniques
Gestion des éditions
Virtualisation de serveurs
VMW are
2009
17 850 €
8320
Supervision réseau
Virtualisation d'applications
Gestion des impressions
Monitoring, pilotage et supervision
Outils de gestion du support : gestion des
tickets, MDM, gestion du parc
Clarilog
Clarilog
2010
8 000 €
1500
Administration des postes, télédistribution
Logiciels sécurité (antivirus, firewall logiciels, outils de cryptage et de gestion de clés,...).
Office Scan
Trend Micro
2650
Logiciels sécurité (antivirus, firewall logiciels, outils de cryptage et de gestion de clés,...).
Office Scan Education
Trend Micro
Logiciels sécurité (antivirus, firewall logiciels, outils de cryptage et de gestion de clés,...).
Drivelock
Query
Pilotage de l'activités et des projets
Nouveauté
Accusé de réception en préfecture 033-213301674-20210125-210125-02-DE Date de télétransmission : 26/01/2021 Date de réception préfecture : 26/01/2021 Annexe 5 bis - FIMUT des révisions de niveaux de services 2019-2020 Date :
09/10/2020
Ville de FLOIRAC
Nombre d'ETP mutualisés 0,00
Numéro de poste Assiette et méthode de calcul Contenu détaillé Montants
Coût réels des ETP
0 Numérique et système d'informations 0
Parc matériel roulant 0
Charges directes réelles de
fonctionnement
13 945 Numérique et système d'informations 14 950
Parc matériel roulant -1 005
Coûts de renouvellement des
immobilisations
14 284 Numérique et système d'informations 13 367
Parc matériel roulant 779
138
Forfait communal des dépenses
d'entretien des bâtiments
0 Numérique et système d'informations 0
Parc matériel roulant 0
Forfait charges de structure
279 2,00% 279
Total révision AC 28 508
AC Fonctionnement 14 362
AC Investissement 14 146
5
Coûts des charges de structure et fonctions supports. Variable de 15 à 2% des postes 1,2 et 4 en fonction des services supports mis en commun.
Chiffrage Total
1 Rémunérations brutes + charges patronales + mutuelle / œuvres sociales et collectives + EPI
2
Fournitures et achats indispensables au fonctionnnement propre du service: contrats de services, contrats de maintenance informatique...
3
Matériels, mobiliers, véhicules d’intervention, outils informatiques métier dédiés, bâtiments techniques... (AC investissement sauf frais financiers)
Frais financiers (AC de fonctionnement)
4
Dépenses d'entretien par mètre carré. (Pour info, 34 € par an par m2 par agent pour Bordeaux Métropole).
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20210125-210125-02-DE
Date de télétransmission : 26/01/2021
Date de réception préfecture : 26/01/2021