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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarrians.
Lien du pdf (Arrêté - MEL Arrete173P22 Travaux Chemin de la Truffiere Du 17.10 au 25.11.22)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE SARRIANS REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE N°173/P/22 VAUCLUSE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
ARRETE DU MAIRE
Portant Réglementation de la circulation et stationnement
Et occupation du domaine public
Chemin de la Truffière
Le Maire de la Commune de SARRIANS,
Vu les Articles L2213-1, L2213-2, L2213-3, L2213-4, L2213-5 et L2213-6 du C.G.C.T,
Vu le Code de la Route,
Vu l'Instruction Interministérielle sur la signalisation des routes et autoroutes établie en application de l'arrêté du 24 Novembre 1967 modifié,
Vu l'Arrêté du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire,
Vu la demande présentée le mercredi 12 octobre 2022, par le Conseil Départemental de Vaucluse domicilié Rue Viala SPM/CTS et représentée par M. LEFRANC Eric (04 32 40 45 50) en vue de travaux de signalisation horizontale véloroute, Chemin de la Truffière, 84260 Sarrians,
Considérant que pour le bon déroulement des travaux et pour préserver la sécurité publique, il convient de réglementer la circulation et le stationnement sur la commune, Chemin de la Truffière 84260 SARRIANS.
ARRETE
ARTICLE 1%: Du lundi 17 octobre 2022 au vendredi 25 novembre 2022, de 06h à 18h, la circulation sera alternée manuellement, le stationnement sera interdit au niveau des travaux et la chaussée rétrécie afin de permettre à l'entreprise d'effectuer les travaux de signalisation horizontale véloroute, Chemin de la Truffière 84260 SARRIANS. Le permissionnaire est autorisé à déposer des véhicules durant la durée des travaux.
ARTICLE 2°" : Le Conseil Départemental de Vaucluse est responsable de la mise en place d'une signalisation temporaire, conformément à l'arrêté du 15 juilet 1974 relatif à la signalisation
temporaire, ainsi que de l'affichage du présent arrêté, sur des barrières.
ARTICLE 3°" : Le non respect de l'interdiction de stationner peut entrainer la mise en fourrière des véhicules génants.
ARTICLE 4°": La Gendarmerie de Beaumes de Venise, la Police Municipale, les Services Techniques et le Conseil Départemental de Vaucluse, responsable des travaux, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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Fait à SARRIANS, le 12 octobre 2022
Mise en ligne le 1 9 OCT. 2072