Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 26022026
Ordre du Jour - ODJ CM 22022024 affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 22022024 affichage
Ordre du Jour - convo odj cm 27022025 affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 23012025
Ordre du Jour - ODJ CM 28032024 affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 03072025 vi
Ordre du Jour - ODJ CM 25012024 va
Ordre du Jour - odj CM 23042024 affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 0312024 vi
Ordre du Jour - ODJ CM 26022026
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 03h24 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26022026)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Économie et finances, Institutions publiques,
MAIRIE DE
POCÉ-LES-BOIS
(CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Pocé-les-Bois,
le JEUDI 26 FÉVRIER 2026 à 20h00
ORDRE DU JOUR
1° DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS ;
2° APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL ;
3° APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DU CHÊNE;
4° AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 DU BUDGET PRINCIPAL ;
5° SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ;
# Vote des crédits 2026;
6° BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE :
“Proposition de budget 2026 ;
"Rapport d'activités 2025 ;
7° PERSONNEL COMMUNAL:
“Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs suite à la création d’un emploi permanent
d'agent de maîtrise ;
8° ALIÉNATION PARTIELLE APRÈS ENQUÊTE DES CHEMINS RURAUX N°9 DIT « DE BERTHAU » ET N°11
« LE HAUT TEILLEUL » ;
“Bilan de l’enquête publique ;
“Détermination du prix de vente d’aliénation partielle des chemins ruraux n°9 et 11;
#“ Modification du tableau de voirie communale ;
9° FSCF CD 35 - Espaces de Loisirs Itinérants (EL) :
# Convention de fonctionnement 2026 ;
"Demande de subvention à Vitré Communauté ;
10° QUESTIONS DIVERSES.
Fait à Pocé-les-Bois, le 20 février 2026.
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉLES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52
mairie@pocelesbois.fr