Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 297 1
Compte-Rendu - compte rendu 211 1
Compte-Rendu - compte rendu 217 1
Compte-Rendu - compte rendu 101 1
Compte-Rendu - compte rendu 284 1
Compte-Rendu - compte rendu 28 1
Compte-Rendu - compte rendu 2 1
Compte-Rendu - compte rendu 218 1
Compte-Rendu - compte rendu 194 1
Compte-Rendu - compte rendu 56 1
Compte-Rendu - compte rendu 53 1
Document publié le Lundi 18 décembre 2017 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 53 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DU LUNDI 18 DECEMBRE 2017
Présents : Chauvin Dominique, Bastaroli Martial. Adam Daniel, Jeannaux Daniel, Santos Christopher, Tomatis Robert.
Excusés : Ramboz F, Binetruy M, Sergent j
Approbation du PV du dernier conseil :
Le procès-verbal de la réunion du 06 novembre2017 est adopté à l’unanimité.
Points abordés le 18 novembre 2017 :
1. Compte rendu du CA du collège
2. Compte rendu de la réunion du 27 novembre avec les associations
3. Tarif 2018
4. Questions diverses.
1. Compte rendu du ca du collège :
Le nombre d’enfants reste stable dans l’ensemble.
Demande de la construction d’un terrain multisports.
La réunion des maires du canton se déroulera en janvier.
La question du terrain multisports et de la nouvelle caserne des pompiers seront mis à l’ordre du jour.
LeLl
2. Compte rendu de la réunion des associations
M Chauvin, M Bastaroli, Mme Binetruy étaient présents.
Tout d’abord l’ensemble de la commune tient à remercier les associations pour leur travail effectué dans la commune.
Une participation sera demandée aux associations pour les charges (chauffage, électricité) à
partir de 2018
3. TARIFS 2018
Demi-journée Journée
Camion outillage 70 euros 100 euros
Camion pizza ou autre 10 euros Location des salles à la journée
Habitant la commune Ext commune
3éme âge 40 euros 50 euros
Polyvalente 50 euros 60 euros
Salle des jeunes 50 euros 70 euros
Stationnement des camping-cars passera à 8 euros avec les nouveaux sanitaires.
Cimetière :
Concession 30 ans 90 euros
Concession 50 ans 150 euros
Colombarium 15 ans 300 euros
Jardin des souvenir 50 euros
4. Questions diverses :
a. Droit de préemption.
La commune ne fait pas jouer son droit de préemption pour les deux maisons qui sont à vendre.
b. Demande EHPAD :
Le marquage du chemin piéton de l’ehpad jusqu’au centre sera effectué au printemps
c. Cérémonie des vœux :
La cérémonie se déroulera le vendredi 12 janvier à 19h00 à la salle des jeunes. Venez nombreux.
d. Adhésion à Acte :
Adhésion au fournisseur Berger Levreau pour la transmission des actes soumis au contrôle de
légalité.
Adhésion au fournisseur Comedec pour les transmissions des actes d’état civil sous forme dématérialisée.
Indemnités gardiennage église.
Une indemnité de 400 euros sera allouée pour l’année.
Remerciement pour les bénévoles.
Un repas leurs sera offert à la taverne des remparts pour eux et leurs conjoints
FIN DE LA SEANCE à 22H30.
Jeannaux daniel
Prochaine réunion le Lundi 15 janvier 2018